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Acheteur postérieur
Acquéreur postérieur
Bord postérieur de choanes
Cloison nasale
Engagement de la présentation en dorso-postérieure
Engagement en dorso-postérieure
Engagement en position dorso-postérieure
Etat hallucinatoire organique
Malformation kystique de la fosse postérieure
Profonde
Rhinorrhée postérieure
S'il lui est postérieur
Se présente de lui-même à l'hôpital
Surplomb
Verticale

Traduction de «S'il lui est postérieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


engagement de la présentation en dorso-postérieure | engagement de la présentation en position dorso-postérieure | engagement en dorso-postérieure | engagement en position dorso-postérieure

dorsoposterior position


Béance occlusale dentaire (antérieure) (postérieure) Déviation médiane de l'arcade dentaire Distocclusion Mésiocclusion Occlusion linguale postérieure des dents inférieures Supra-alvéolie (antérieure) (postérieure) Surocclusion:horizontale | profonde | verticale | Surplomb

Crossbite (anterior)(posterior) Disto-occlusion Mesio-occlusion Midline deviation of dental arch Openbite (anterior)(posterior) Overbite (excessive):deep | horizontal | vertical | Overjet Posterior lingual occlusion of mandibular teeth


artère tympanique postérieure de l'auriculaire postérieure

posterior tympanic artery


acheteur postérieur | acquéreur postérieur

subsequent purchaser


Bord postérieur de:choanes | cloison nasale | Paroi rhinopharyngienne (supérieure) (postérieure) du voile du palais Plancher du rhinopharynx

Floor of nasopharynx Nasopharyngeal (anterior)(posterior) surface of soft palate Posterior margin of nasal:choana | septum


Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)

Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)


se présente de lui-même à l'hôpital

Self-referral to hospital




malformation kystique de la fosse postérieure

Posterior fossa cystic anomaly
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de garantir la sécurité juridique et de protéger les droits liés aux marques acquis légitimement, il est approprié et nécessaire de prévoir, sans préjudice du principe selon lequel la marque postérieure ne peut pas être opposée à la marque antérieure, que les titulaires de marques de l'Union européenne ne peuvent pas s'opposer à l'usage d'une marque postérieure si celle-ci a été acquise à un moment où la marque antérieure ne pouvait pas lui être opposée.

In order to ensure legal certainty and safeguard legitimately acquired trade mark rights, it is appropriate and necessary to lay down, without prejudice to the principle that the later trade mark cannot be enforced against the earlier trade mark, that proprietors of EU trade marks should not be entitled to oppose the use of a later trade mark if the later trade mark was acquired at a time when the earlier trade mark could not be enforced against the later trade mark.


2. Le titulaire d'une marque nationale antérieure visée à l'article 8, paragraphe 2, ou d'un autre signe antérieur visé à l'article 8, paragraphe 4, qui a toléré pendant cinq années consécutives l'usage d'une marque de l'Union européenne postérieure dans l'État membre où cette marque antérieure ou l'autre signe antérieur est protégé, en connaissance de cet usage, ne peut plus demander la nullité de la marque postérieure sur la base de la marque antérieure ou de l'autre signe antérieur pour les ...[+++]

2. Where the proprietor of an earlier national trade mark as referred to in Article 8(2) or of another earlier sign referred to in Article 8(4) has acquiesced, for a period of five successive years, in the use of a later EU trade mark in the Member State in which the earlier trade mark or the other earlier sign is protected while being aware of such use, he shall no longer be entitled on the basis of the earlier trade mark or of the other earlier sign to apply for a declaration that the later trade mark is invalid in respect of the goods or services for which the later trade mark has been used, unless registration of the later EU trade m ...[+++]


1. Le titulaire d'une marque de l'Union européenne qui a toléré pendant cinq années consécutives l'usage d'une marque de l'Union européenne postérieure dans l'Union en connaissance de cet usage ne peut plus demander la nullité de la marque postérieure sur la base de la marque antérieure pour les produits ou les services pour lesquels la marque postérieure a été utilisée, à moins que l'enregistrement de la marque de l'Union européenne postérieure n'ait été effectué de mauvaise foi.

1. Where the proprietor of an EU trade mark has acquiesced, for a period of five successive years, in the use of a later EU trade mark in the Union while being aware of such use, he shall no longer be entitled on the basis of the earlier trade mark to apply for a declaration that the later trade mark is invalid in respect of the goods or services for which the later trade mark has been used, unless registration of the later EU trade mark was applied for in bad faith.


(B) lorsqu’en vertu du droit de la province en question la saisie-arrêt produit des effets continus, la rémunération qui lui incombe postérieurement au quinzième jour suivant celui où le bref de saisie-arrêt lui devient opposable.

(B) if the garnishee summons has continuing effect under the law of the province, any remuneration becoming payable subsequent to the fifteenth day after the day on which the Senate, House of Commons, Library of Parliament, office of the Senate Ethics Officer or office of the Conflict of Interest and Ethics Commissioner, as the case may be, is bound by the garnishee summons.


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(B) lorsqu’en vertu du droit de la province en question la saisie-arrêt produit des effets continus, la rémunération qui lui incombe postérieurement au quinzième jour suivant celui où le bref de saisie-arrêt lui devient opposable.

(B) if the garnishee summons has continuing effect under the law of the province, any remuneration becoming payable subsequent to the fifteenth day after the day on which the Senate, House of Commons, Library of Parliament, office of the Senate Ethics Officer or office of the Conflict of Interest and Ethics Commissioner, as the case may be, is bound by the garnishee summons.


(2) Celle-ci doit être présentée au ministre, en la forme autorisée par lui, au plus tard le 15 septembre 1995 ou à toute autre date qui lui est postérieure fixée par le gouverneur en conseil.

(2) The application must be in a form approved by the Minister and be received by the Minister not later than September 15, 1995, or any later day fixed by the Governor in Council.


5 (1) Quiconque achète ou acquiert de toute autre façon une quantité de pétrole dont la date de chargement coïncide avec le 12 mars 1975 ou lui est postérieure et

5 (1) A person who purchases or otherwise acquires a quantity of petroleum the date of loading of which is on or after March 12, 1975 and


M. Daniel Turp: La question que je posais ce matin était bonne parce que la réponse du droit international, en cas de divergence entre un traité général d'extradition et un traité spécifique qui lui est postérieur, est que c'est ce dernier qui l'emporte. Donc, un accord spécifique l'emporterait sur le traité général d'extradition.

Mr. Daniel Turp: I asked a good question this morning because I was told that under international law, should a conflict arise between a general extradition agreement and a subsequent specific agreement, the latter would prevail, that is to say a specific agreement would take precedence over a general extradition agreement.


1. Le titulaire d'une marque communautaire qui a toléré pendant cinq années consécutives l'usage d'une marque communautaire postérieure dans la Communauté en connaissance de cet usage ne peut plus demander la nullité ni s'opposer à l'usage de la marque postérieure sur la base de cette marque antérieure pour les produits ou les services pour lesquels la marque postérieure a été utilisée, à moins que le dépôt de la marque communautaire postérieure n'ait été effectué de mauvaise foi.

1. Where the proprietor of a Community trade mark has acquiesced, for a period of five successive years, in the use of a later Community trade mark in the Community while being aware of such use, he shall no longer be entitled on the basis of the earlier trade mark either to apply for a declaration that the later trade mark is invalid or to oppose the use of the later trade mark in respect of the goods or services for which the later trade mark has been used, unless registration of the later Community trade mark was applied for in bad faith.


2. Le titulaire d'une marque nationale antérieure visée à l'article 8, paragraphe 2, ou d'un autre signe antérieur visé à l'article 8, paragraphe 4, qui a toléré pendant cinq années consécutives l'usage d'une marque communautaire postérieure dans l'État membre où cette marque antérieure ou l'autre signe antérieur est protégé, en connaissance de cet usage, ne peut plus demander la nullité ni s'opposer à l'usage de la marque postérieure sur la base de la marque antérieure ou de l'autre signe ant ...[+++]

2. Where the proprietor of an earlier national trade mark as referred to in Article 8(2) or of another earlier sign referred to in Article 8(4) has acquiesced, for a period of five successive years, in the use of a later Community trade mark in the Member State in which the earlier trade mark or the other earlier sign is protected while being aware of such use, he shall no longer be entitled on the basis of the earlier trade mark or of the other earlier sign either to apply for a declaration that the later trade mark is invalid or to oppose the use of the later trade mark in respect of the goods or services for which the later trade mark ...[+++]




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S'il lui est postérieur ->

Date index: 2021-09-25
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