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Article à usage privé
Bagage personnel
Bien personnel
Effet personnel
Groupe à usage personnel
Logement acquis pour un usage personnel
Logement habité par le propriétaire
Logement à usage personnel
Par dose
Par jour
Pro die
Produit d'usage personnel
Produit à usage personnel
Réservé à l'usage personnel
Voiture-lits à l'usage du personnel
Vol affrété à usage personnel
Vol affrété à usage unique
à usage personnel

Traduction de «Réservée à l'usage personnel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
logement acquis pour un usage personnel | logement à usage personnel | logement habité par le propriétaire

owner-occupied property


produit à usage personnel [ produit d'usage personnel ]

own-account product


vol affrété à usage unique [ vol affrété à usage personnel ]

single-entity charter [ own-use charter flight ]




marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires

goods intended for the personal or family use of the consignees


Appareillage hospitalier et d'usage personnel, associé à des accidents

General hospital and personal-use devices associated with adverse incidents




à usage personnel | par dose | par jour | pro die

per day


bien personnel [ article à usage privé | bagage personnel | effet personnel ]

personal effects [ personal luggage ]


voiture-lits à l'usage du personnel

crew sleeping car | crew sleeper
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le présent règlement n'est pas applicable aux marchandises dépourvues de tout caractère commercial contenues dans les bagages personnels des voyageurs et réservées à leur usage personnel, dans les limites s'appliquant à l'exonération des droits de douane.

This Regulation shall not apply to goods of a non-commercial nature contained in travellers' personal luggage for personal use within the limits laid down in respect of relief from customs duty.


Dans ce contexte, la Cour a dit que ce genre d'écrits suscitent une crainte raisonnée qu'un préjudice soit causé à des enfants, exception faite de ce que je viens de décrire — les œuvres issues de l'imagination qui sont réservées à un usage personnel.

Against this backdrop, the court said that this kind of material poses a reasoned risk of harm to children, with the exception of what I have just described — works of the imagination for exclusive personal use.


L'honorable James S. Cowan (leader de l'opposition) : Honorables sénateurs, la ministre ne voit-il pas qu'il y a là quelque chose d'incongru et qu'il y a un problème lorsqu'un ministre séjourne dans une résidence qui, comme elle l'a mentionné, est réservée à l'usage personnel du haut-commissaire à Londres?

Hon. James S. Cowan (Leader of the Opposition): Honourable senators, does the minister not see that there is an incongruity here and there is a problem when a minister stays in a residence which, as she says, is for the private use of the high commissioner in London?


En vertu de la législation hongroise, la «pálinka» est exonérée des droits d’accise lorsqu’elle est produite par les ménages ou les distilleries dans des quantités ne dépassant pas 50 litres par an et qu’elle est réservée à un usage personnel.

Hungary exempts "pálinka" from excise duty when it is produced by households or distilleries for personal use, up to a maximum of 50 litres a year.


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portent exclusivement sur des marchandises réservées à l’usage personnel ou familial des voyageurs ou destinées à être offertes comme cadeau.

they consist exclusively of goods for the personal or family use of the travellers, or of goods intended as presents.


contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, ces marchandises ne devant traduire, par leur nature ou leur quantité, aucune préoccupation d'ordre commercial.

contain only goods intended for the personal or family use of the consignees, the nature and quantity of which do not indicate that they are being imported for any commercial purpose.


Les articles 13 et 14 ne sont pas applicables aux marchandises dépourvues de tout caractère commercial contenues dans les bagages personnels des voyageurs et réservées à leur usage personnel, dans les limites s'appliquant à l'exonération des droits de douane.

Articles 13 and 14 shall not apply to goods of a non-commercial nature contained in travellers' personal luggage for personal use within the limits laid down in respect of relief from customs duty.


Le présent règlement n'est pas applicable aux marchandises dépourvues de tout caractère commercial contenues dans les bagages personnels des voyageurs et réservées à leur usage personnel, dans les limites s'appliquant à l'exonération des droits de douane.

This Regulation shall not apply to goods of a non-commercial nature contained in travellers' personal luggage for personal use within the limits laid down in respect of relief from customs duty.


Sont considérées, aux sens de la directive, comme dépourvues de tout caractère commercial, les importations qui : a) présentent un caractère occasionnel et, b) portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs ou destinées à être offertes comme cadeau, ces marchandises ne devant traduire, par leur nature ou leur quantité, aucune préoccupation d'ordre commercial.

Under the Directive, imports are regarded as having no commercial character if they: a) take place occasionally; and b) consist exclusively of goods for the personal or family use of the travellers or of goods intended as presents; the nature or quantity of such goods must not be such as might indicate that they are being imported for commercial reasons.


Sont considérées, au sens de la directive, comme dépourvues de tout caractère commercial, les importations qui: a) présentent un caractère occasionnel et b) portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs ou destinées à être offertes comme cadeau, ces marchandises ne devant traduire, par leur nature ou leur quantité, aucune préoccupation d'ordre commercial.

The Directive defines imports as having no commercial character if they: a) take place occasionally b) consist exclusively of goods for the personal or family use of the travellers, or of goods intended as presents.




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Réservée à l'usage personnel ->

Date index: 2022-09-22
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