Vertaling van "Recherche d'un élément connu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

recherche d'un élément connu
known-item searching

dernier élément connu
latest development

Recherche et acceptation d'interventions physiques, nutritionnelles et chimiques connues comme dangereuses et nuisibles
Seeking and accepting physical, nutritional and chemical interventions known to be hazardous and harmful

Recherche et acceptation d'interventions comportementales et psychologiques connues comme dangereuses et nuisibles
Seeking and accepting behavioural and psychological interventions known to be hazardous and harmful

Rechercher les éléments
Find Items

Éléments d'un cadre stratégique fédéral pour la recherche en santé
Elements of a Federal Health Research Policy Framework

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les règles de mise en œuvre des services de données géographiques établies par le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission introduisent de nouveaux éléments de métadonnées pour les services de données géographiques. Il est par conséquent nécessaire d'actualiser la définition de l'élément de métadonnées figurant dans le règlement (CE) no 976/2009 afin de permettre la recherche et d'assurer la disponibilité des nouveaux éléments de métadonnées dans le cadre des services de recherche des États membres.
The implementing rules for spatial data services in Commission Regulation (EU) No 1089/2010 introduces new metadata elements for spatial data services, consequently the definition of a metadata element in Commission Regulation (EC) No 976/2009 needs to be updated to allow for the discovery and availability of the new metadata elements with the Member States discovery services.

l'élément d'identification fait l'objet d'une vérification visant à déterminer son authenticité ou l'existence de cet élément est connue d'une source faisant autorité et il se rapporte à une personne réelle
the evidence is checked to determine that it is genuine; or, according to an authoritative source, it is known to exist and relates to a real person

Le Conseil européen de la recherche (CER) se consacre à la recherche dans les domaines nouveaux et émergents, également connue sous le nom de recherche exploratoire.
The European Research Council (ERC) focuses on research in new and emerging fields, sometimes known as frontier research.

Sans préjudice de l'article 15, paragraphe 2, lorsqu'il lui apparaît qu'il existe des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'une procédure, la Commission doit ouvrir cette procédure dans un délai de quarante-cinq jours à compter du dépôt de la plainte ou, en cas d'ouverture d'une enquête conformément au paragraphe 8, au plus tard dans les six mois après que la vente du navire a été connue ou aurait dû être connue et annoncer l'ouverture dans le Journal officiel de l'Union européenne.
Without prejudice to Article 15(2), where it is apparent to the Commission that there is sufficient evidence to justify initiating a proceeding, it shall do so within 45 days of the date on which the complaint was lodged, or, in the case of initiation pursuant to paragraph 8, no later than six months from the time the sale of the vessel was known or should have been known, and shall publish a notice in the Official Journal of the European Union.

La requérante soutient notamment que la Commission: (a) n’a pas recherché et/ou obtenu les éléments de preuve déterminants à l’appui de ses allégations; (b) ne s’est pas assurée que la motivation coïncidait avec celle qui est mise en avant par le comité des sanctions des Nations unies et n’a pas recherché et/ou obtenu suffisamment de détails sur les allégations, de façon à permettre à la requérante d’y répondre efficacement; (c) n’a pas apprécié le point de savoir si l’une quelconque des allégations était fondée sur des éléments obtenus sous la torture; et (d) n’a pas recherché et/ou obtenu d’éléments pertinents à décharge.
In particular, the applicant states that the Commission: (a) failed to seek and/or obtain the underlying evidence for the allegations; (b) failed to ensure the statement of reasons was coterminous with the reason relied upon by the United Nations Sanctions Committee and failed to seek and/or obtain sufficient detail of the allegations such as to permit the applicant to answer such effectively; (c) failed to assess whether any of the allegations are based upon material tainted by torture; and (d) failed to seek and/or obtain any relevant exculpatory material.

4. Les modalités et conditions relatives aux droits d'accès et aux licences des entités juridiques ayant conclu une convention de subvention avec l'entreprise commune Clean Sky sont définies dans la convention de subvention pour ce qui est de l'utilisation des éléments antérieurs et des éléments nouveaux aux fins de la réalisation des projets, des éléments nouveaux aux fins de la recherche et des éléments antérieurs nécessaires pour valoriser des éléments nouveaux aux fins de la recherche.
4. The terms and conditions of access rights and licenses between legal entities having concluded a grant agreement with the Clean Sky Joint Undertaking shall be defined in the grant agreement with regards to Background and Foreground for the purposes of completing the projects, Foreground for research use, and Background necessary to use Foreground for research use.

Chacun des membres du Conseil scientifique devra jouir d'une réputation non contestée de chercheur de pointe et être connu pour son indépendance et son engagement pour la recherche.
Members of the Scientific Council must individually have an undisputed reputation as research leaders and for their independence and commitment to research.