Vertaling van "Présence d'autres implants fonctionnels précisés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Présence d'autres implants fonctionnels précisés
Presence of other specified functional implants

Présence d'implant fonctionnel
Presence of functional implant

Présence d'autres implants fonctionnels
Presence of other functional implants

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À titre d'exemple, la directive 99/31/CE sur l'épandage contrôlé des déchets précise que la sélection de tout terrain de décharge doit, entre autres, tenir compte de la présence d'eaux côtières dans la zone considérée.
For instance, directive 99/31/EC on the landfill of waste provides that the location of a landfill must take into consideration among other things the existence of coastal water in the area.

1. Les États membres établissent un programme concernant la présence d'observateurs à bord afin d'assurer la collecte de données pertinentes, opportunes et précises sur les captures et les prises accessoires d'espèces d'eau profonde et sur les rencontres d'EMV, ainsi que de toute autre information utile pour garantir l'application effective du présent règlement.
1. Member States shall establish a programme for observer coverage to ensure the collection of relevant, timely and accurate data on the catch and by-catch of deep-sea species and encounters with VMEs and other relevant information for the effective implementation of this Regulation.

La directive traite également des effets indirects, causés par la présence d’un objet (stimulateurs cardiaques et autres implants, par exemple) dans un champ électromagnétique et pouvant entraîner un risque pour la sécurité ou la santé.
It includes among indirecteffects those that are caused by the presence of an object, such as cardiac pacemakers and other implants, in an electromagnetic field and which could become a safety or health hazard.

qu’il soit prévu que le candidat travaille en présence et sous la supervision directe d’une autre personne titulaire d’un certificat de compétence délivré pour l’action précise à effectuer.
the applicant is to work in the presence and under the direct supervision of another person who holds a certificate of competence issued for the specific activity to be undertaken.

| b)personnes employées en qualité de cadres supérieurs comme définis au point i) a) ci-dessus par une personne morale, et qui sont chargées d'implanter, dans un État membre, la présence commerciale d'un fournisseur de services ressortissant du Chili à condition que:ces représentants ne se livrent pas à des ventes directes ou ne fournissent pas eux-mêmes des services (condition supplémentaire pour EE, HU, LV et SI: et qu'ils ne perçoivent pas pour leur propre compte une rémunération d'une source sise sur le territoire de l'État membre en question), etle fournisseur de services ait son établissement principal sur le territoire chilien et n'ait aucun autre représentant ou bureau, ni aucune autre succursale ou filiale dans l'État membre en question.
| (b)Persons working in a senior position, as defined in i) a) above, within a legal person, who are responsible for setting up in a Member State a commercial presence of a service provider of Chile when:the representatives are not engaged in making direct sale or supplying services (in addition, for EE, HU, LV, SI: or on their own behalf receive remuneration from a source located within the Member State concerned), andthe service provider has its principal place of business in the territory of Chile and has no other representative, office, branch or subsidiary in that Member State.

Il est estimé qu'en présence de Ryanair, il sera difficile pour une autre compagnie low-cost d'implanter une base, et qu'il faut se positionner comme une destination potentielle au départ d'une autre base.
It is estimated that with Ryanair present, it will be difficult for another low-cost company to set up a base and that [Charleroi] should make itself available as a potential destination from another base.

(9) il importe de préciser que la valeur de 1 % constitue le niveau de tolérance, non seulement pour la présence accidentelle du matériel issu des organismes génétiquement modifiés susmentionnés, mais aussi pour la présence accidentelle cumulée de ce matériel et de tout autre matériel mis sur le marché conformément au règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil(6), issu d'autres organismes génétiquement modifiés;
(9) it is appropriate to clarify that the 1 % value should be the tolerance level not only for the adventitious presence of material derived from the abovementioned genetically modified organisms, but for the combined adventitious presence of such material and any other material placed on the market pursuant to Regulation (EC) No 258/97(6) derived from other genetically modified organisms;

(8) considérant que, sans préjudice des autres exigences de la législation communautaire sur l'étiquetage des denrées alimentaires, il convient de fixer des exigences spécifiques supplémentaires en matière d'étiquetage; que ces exigences doivent faire l'objet de dispositions précises pour assurer que le consommateur dispose de l'information nécessaire; qu'il convient d'assurer l'information de groupes déterminés de la population auxquels sont associées des pratiques alimentaires bien établies, lorsque la présence dans un nouvel aliment de matières qui ne sont pas présentes dans la denrée alimentaire équivalente existante suscite une réserve d'ordre éthique pour ces groupes; que les aliments et les ingrédients alimentaires qui contiennent des organismes génétiquement modifiés et qui sont mis sur le marché doivent être sans danger pour la santé humaine; que cette assurance est fournie par la conformité avec la procédure d'agrément exposée dans la directive 90/220/CEE et/ou par la procédure spécifique d'évaluation établie dans le présent règlement; que, dès lors qu'un organisme est défini en droit communautaire, s'agissant de l'étiquetage, l'information du consommateur sur la présence d'un organisme qui a été génétiquement modifié constitue une exigence supplémentaire applicable aux aliments et aux ingrédients alimentaires visés par le présent règlement;
(8) Whereas, without prejudice to the other requirements in Community legislation relating to the labelling of foodstuffs, additional specific requirements on labelling should be laid down; whereas these requirements must be subject to precise provisions in order to ensure that the necessary information is available to the consumer; whereas defined population groups associated with well established practices regarding food should be informed when the presence in a novel food of material which is not present in the existing equivalent foodstuff gives rise to ethical concerns as regards those groups; whereas foods and food ingredients which contain genetically modified organisms and which are placed on the market must be safe for human health; whereas this assurance is provided for through compliance with the authorization procedure contained in Directive 90/220/EEC and/or by the single assessment procedure laid down in this Regulation; whereas insofar as an organism is defined by Community law, with respect to labelling, information to the consumer on the presence of an organism which has been genetically modified constitutes an additional requirement applicable to the foods and food ingredients referred to in this Regulation;