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Produit d'esthétique automobile
Produit d'esthétique pour voitures
Produit de conception esthétique
Produit esthétique

Vertaling van "Produit d'esthétique pour voitures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
produit d'esthétique automobile [ produit d'esthétique pour voitures ]

appearance product [ reconditioning product ]




produit de conception esthétique

product of good design


Les voitures d'occasion et la taxe sur les produits et services

The Goods and Services Tax and Used Cars
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La fraude à la TVA peut se produire dans de nombreux secteurs, y compris les produits électroniques, les voitures et les permis d'émission.

VAT fraud can occur in many sectors including electronics, cars and carbon permits.


Les nouvelles règles couvriront également certains produits esthétiques, précédemment non réglementés (par exemple les lentilles de contact de couleur non correctrices).

The new rules will also cover certain, previously unregulated aesthetic products (e.g. coloured contact lenses that do not correct vision).


Déclaration de la Commission sur les émissions de polluants atmosphériques produites par les voitures

European Commission calls for full disclosure, zero tolerance and strict compliance with EU rules on pollutant emissions


La Pologne n’a pas tenu compte de l’avis motivé que la Commission lui a adressé en janvier 2013 (voir le MEMO/13/22) et continue d'appliquer un taux réduit de TVA aux équipements médicaux à usage général ainsi qu'à certains produits pharmaceutiques non thérapeutiques, comme les désinfectants et les produits esthétiques.

Poland has disregarded the Commission's reasoned opinion from January 2013 (see MEMO/13/22) and continues to apply a reduced VAT rate to medical equipment of general use, and to certain non-medicinal pharmaceutical products, such as disinfectants and spa products.


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La Pologne va au-delà de ce champ d’application en octroyant un taux réduit de TVA pour les équipements médicaux à usage général ainsi qu'à certains produits pharmaceutiques non médicamenteux, comme les désinfectants et les produits esthétiques.

Poland goes beyond this scope by granting a reduced VAT rate to medical equipment of general use, and to certain non-medicinal pharmaceutical products, such as disinfectants and spa products.


Le présent plan d’action a pour objet de mobiliser le grand public, les décideurs politiques et les acteurs du marché, et de transformer le marché intérieur de l’énergie, de façon que les citoyens de l’Union européenne (UE) bénéficient des infrastructures (y compris les bâtiments), des produits (appareils et voitures entre autres), des procédés et des services énergétiques offrant la meilleure efficacité énergétique du monde.

The purpose of this Action Plan is to mobilise the general public, policy-makers and market actors, and to transform the internal energy market in a way that provides EU citizens with the most energy-efficient infrastructure (including buildings), products (including appliances and cars), and energy systems in the world.


Le présent plan d’action a pour objet de mobiliser le grand public, les décideurs politiques et les acteurs du marché, et de transformer le marché intérieur de l’énergie, de façon que les citoyens de l’Union européenne (UE) bénéficient des infrastructures (y compris les bâtiments), des produits (appareils et voitures entre autres), des procédés et des services énergétiques offrant la meilleure efficacité énergétique du monde.

The purpose of this Action Plan is to mobilise the general public, policy-makers and market actors, and to transform the internal energy market in a way that provides EU citizens with the most energy-efficient infrastructure (including buildings), products (including appliances and cars), and energy systems in the world.


20 L’OHMI souligne que le raisonnement suivi par la chambre de recours dénote une préoccupation majeure et légitime quant à la nécessité de distinguer la fonction d’une forme essentiellement dictée par des considérations esthétiques et la fonction d’une forme qui, bien qu’agréable sur le plan esthétique, sert à différencier le produit des produits similaires de concurrents.

OHIM notes that the Board of Appeal’s reasoning denotes a serious and legitimate concern about the need to keep separate the function of a shape which is predominantly dictated by aesthetic considerations and the function of a shape which, although aesthetically pleasing, is meant to distinguish the product from similar products of competitors.


Réduction des émissions de CO produites par les voitures : la Commission va examiner une nouvelle proposition de l'ACEA

Reduced CO2 emissions from cars: Commission acknowledges new proposal from ACEA


Les émissions de CO2 produites par les voitures particulières représentent quelque 12 % de l'ensemble des émissions de CO2 dans l'Union européenne.

Cars account for some 12 % of total CO2 emissions in the European Union.




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Date index: 2024-09-10
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