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Fidélité du transfert de l'information
Possibilité de transfert d'information
Possibilité de transfert des monnaies
Systèmes de transfert d'information à distance
Transfert d'information
Transfert de données
Transfert de l'information
WAITS
échange d'information

Vertaling van "Possibilité de transfert d'information " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
possibilité de transfert d'information

information transfer capability


possibilité de transfert de la réserve spéciale au 2ème guichet

possibility of transferring the special reserve to the 2nd window


possibilité de transfert des monnaies

transferability of currencies


possibilités de déplacements internationaux et de transfert

international roaming and hand-over facilities


possibilités de déplacements internationaux et de transferts

international roaming and hand-over facilities


transfert de données | transfert d'information | transfert de l'information

data transfer


Les possibilités éducatives de l'autoroute de l'information au Canada : utilisation et instauration des technologies de l'information et communications en éducation

Educational opportunities on Canada's information highway: the use and deployment of communications and information technologies in education


échange d'information [ transfert d'information ]

exchange of information [ information exchange | information transfer ]


fidélité du transfert de l'information

fidelity of information transfer


systèmes de transfert d'information à distance | WAITS

wide area information transfert systems | WAITS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
évaluation de la possibilité de transfert d'ADN nouvellement inséré de la PSGM à des micro-organismes et de ses effets négatifs

Assessment of the potential for transfer of newly inserted DNA from the GMHP to microorganisms and the adverse effects thereof.


En novembre 2015, la Commission a publié des orientations concernant les possibilités de transfert de données à la lumière de l’arrêt Schrems, exposant des outils alternatifs pour les transferts de données à caractère personnel vers les États-Unis jusqu’à la mise en place d’un nouveau cadre

In November 2015, the Commission issued guidance on the possibilities of data transfer in light of the Schrems ruling, setting out alternative systems for transfers of personal data to the US until a new framework is put in place.


Ce guide, destiné à aider les pouvoirs publics, les acteurs du milieu éducatif et les étudiants à comprendre les effets de la jurisprudence, traite de différents thèmes, tels que l’accès aux établissements d’enseignement, la reconnaissance des diplômes et les possibilités de transfert des bourses.

This deals with issues such as access to educational institutions, recognition of diplomas and portability of grants, to help public authorities, stakeholders and students understand the implications of established case law.


Il y a lieu de prévoir la possibilité de transferts dans certains cas où la personne concernée a donné son consentement explicite, lorsque le transfert est occasionnel et nécessaire dans le cadre d'un contrat ou d'une action en justice, qu'il s'agisse d'une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire, y compris de procédures devant des organismes de régulation.

Provisions should be made for the possibility for transfers in certain circumstances where the data subject has given his or her explicit consent, where the transfer is occasional and necessary in relation to a contract or a legal claim, regardless of whether in a judicial procedure or whether in an administrative or any out-of-court procedure, including procedures before regulatory bodies.


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Il convient également de prévoir la possibilité de transferts lorsque des motifs importants d'intérêt public établis par le droit de l'Union ou le droit d'un État membre l'exigent, ou lorsque le transfert intervient au départ d'un registre établi par la loi et destiné à être consulté par le public ou par des personnes ayant un intérêt légitime.

Provision should also be made for the possibility for transfers where important grounds of public interest laid down by Union or Member State law so require or where the transfer is made from a register established by law and intended for consultation by the public or persons having a legitimate interest.


Pour les raisons énoncées dans le considérant 12, les dispositions relatives à la possibilité de transfert des possibilités de pêche non utilisées en 2015 devraient s'appliquer avec effet au 1er janvier 2015,

For the reasons set out in recital 12, the provisions concerning the possibility to transfer fishing opportunities unused in 2015 should apply with effect from 1 January 2015,


Sur la base des montants communiqués en vertu du premier alinéa, chaque État membre fait savoir à la Commission s'il a eu recours à la possibilité de transfert prévue à l'article 5 et selon quelles modalités, et quelle a été la répartition des fonds entre les programmes transfrontaliers et transnationaux auxquels il participe.

Based on the amounts communicated pursuant to the first subparagraph, each Member State shall inform the Commission whether, and how, it has used the transfer option provided for in Article 5 and the resulting distribution of funds among the cross-border and transnational programmes in which the Member State participates.


d'étendre les possibilités de transfert des résultats et des connaissances préexistantes et de concession de licences sur ces résultats et connaissances aux entités affiliées, aux acheteurs et à toute entité qui leur aurait succédé, conformément à la convention de subvention et en l'absence du consentement des autres participants visés à l'article 44, paragraphes 1 et 2;

extend the possibilities of transfer and licensing of results and background for affiliated entities, purchasers and any successor entity, in accordance with the grant agreement and without the consent of other participants referred to in Article 44(1) and (2);


3. Possibilité de transfert de gènes aux mêmes espèces ou à d'autres espèces végétales sexuellement compatibles dans les conditions de plantation du PSGM et avantages ou inconvénients sélectifs conférés à ces espèces végétales.

3. Potential for gene transfer to the same or other sexually compatible plant species under conditions of planting the GMHP and any selective advantage or disadvantage conferred to those plant species.


3. Possibilité de transfert de gènes à d'autres espèces dans les conditions de la dissémination proposée de l'OGM et avantages ou inconvénients sélectifs conférés à ces espèces.

3. Potential for gene transfer to other species under conditions of the proposed release of the GMO and any selective advantage or disadvantage conferred to those species.




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Possibilité de transfert d'information ->

Date index: 2023-01-03
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