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Abscisse à l'origine
Code de point d'origine
Code du point d'origine
Coordonnée à l'origine
Emplacement de l'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Ordonnée à l'origine
Origine
Origine des coordonnées
Plan de référence
Point d'exportation
Point d'intersection
Point d'origine
Point d'origine des exportations
Point de départ
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Point de sortie
Point fondamental
Point fondamental
Point origine
Point origine de référence
Point origine des coordonnées
Ville de départ

Vertaling van "Point d'origine des exportations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
point d'origine des exportations

place of origin for exports


point fondamental (1) | origine des coordonnées (2) | point origine des coordonnées (3)

fundamental data point


point fondamental | point origine

initial point | point of origin


plan de référence | point origine de référence

balance station zero


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


code du point d'origine [ code de point d'origine ]

originating point code


point d'origine | origine | point de départ | ville de départ

point of origin | origin | point of departure | departure point | place of departure | departure city


Ordonnance sur l'exportation de zinc par la Pine Point Mines Limited (1985) [ Ordonnance sur l'exportation de zinc par la Pine Point Mines Limited ]

Pine Point Mines Limited Zinc Export Order, 1985 [ Pine Point Mines Limited Zinc Export Order ]


coordonnée à l'origine | abscisse à l'origine | ordonnée à l'origine | point d'intersection

intercept point


point d'exportation [ point de sortie ]

point of export
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les denrées alimentaires importées dans l’UE et les produits d’origine animale exportés doivent répondre aux normes de l’UE ou à leur équivalent, ainsi qu’à toutes les exigences que le pays importateur est susceptible d’imposer.

Food imported into the EU and exported food of animal origin must comply with EU standards or their equivalent, as well as any requirements which the importing country may impose.


Les denrées alimentaires importées dans l’UE et les produits d’origine animale exportés doivent répondre aux normes de l’UE ou à leur équivalent, ainsi qu’à toutes les exigences que le pays importateur est susceptible d’imposer.

Food imported into the EU and exported food of animal origin must comply with EU standards or their equivalent, as well as any requirements which the importing country may impose.


Les denrées alimentaires importées dans l’UE et les produits d’origine animale exportés doivent répondre aux normes de l’UE ou à leur équivalent, ainsi qu’à toutes les exigences que le pays importateur est susceptible d’imposer.

Food imported into the EU and exported food of animal origin must comply with EU standards or their equivalent, as well as any requirements which the importing country may impose.


Les denrées alimentaires importées dans l’UE et les produits d’origine animale exportés doivent répondre aux normes de l’UE ou à leur équivalent, ainsi qu’à toutes les exigences que le pays importateur est susceptible d’imposer.

Food imported into the EU and exported food of animal origin must comply with EU standards or their equivalent, as well as any requirements which the importing country may impose.


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Dans les cas visés au premier alinéa, point a), les exportations peuvent toutefois se poursuivre après expiration des délais correspondants, dans l’attente d’une réponse à une nouvelle demande de consentement explicite, pour une durée supplémentaire de douze mois.

In the cases referred to in point (a) of the first subparagraph, exports may, however, continue after the end of the relevant period, pending a response to a new request for explicit consent, for an additional period of 12 months.


Dans les cas visés au premier alinéa, point a), les exportations peuvent toutefois se poursuivre après expiration des délais correspondants, dans l’attente d’une réponse à une nouvelle demande de consentement explicite, pour une durée supplémentaire de douze mois.

In the cases referred to in point (a) of the first subparagraph, exports may, however, continue after the end of the relevant period, pending a response to a new request for explicit consent, for an additional period of 12 months.


Importations par pays d'origine et exportations par pays de destination.

Imports by country of origin, and exports by country of destination.


Le Royaume-Uni a introduit cette clause facultative dans sa législation nationale à l'article 4, paragraphe 2, point a), du «Export of Goods, Transfer of technology and Provision of Technical Assistance (Control) Order 2003» et les actes le modifiant (S.I.2003/no 2764).

The UK has implemented that optional clause in its national legislation under Article 4(2)(a) and Article 7(2)(a) of the Export of Goods, Transfer of Technology and Provision of Technical Assistance (Control) Order 2003 (S.I. 2003/2764).


b) la capacité d'exportation du pays d'origine ou d'exportation, telle qu'elle existe déjà ou existera dans un avenir prévisible, et la probabilité que les exportations engendrées par cette capacité seront destinées au marché visé au point a).

(b) export capacity in the country of origin or export, which is already in existence or will be operational in the foreseeable future, and the likelihood that the exports resulting from that capacity will be to the market referred to in point (a).


4. Lorsque les produits soumis à accise qui circulent sous le régime suspensif tel que défini à l'article 4 point c) sont exportés, ce régime est apuré par la certification établie par le bureau de douane de sortie de la Communauté que les produits ont bien quitté la Communauté.

4. Where the products subject to excise duty which are moving under the duty-suspension arrangement as defined in Article 4 (c) are exported, this arrangement should be discharged by an attestation drawn up by the customs office of departure from the Community confirming that the product has indeed left the Community.


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