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Alignement
Alignement droit
Amer
Balise d'alignement
EUIPO
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'alignement
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Marques d'alignement
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
RMC
RMUE
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Voie en alignement

Traduction de «Marque d'alignement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marque d'alignement [ balise d'alignement ]

range target [ range marker ]




amer | marque d'alignement

landmark | land-mark | leading mark | leading-mark | sea mark


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]




Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | ...[+++]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]


alignement | alignement droit | voie en alignement

straight track | tangent track


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une attention particulière sera accordée à la possibilité: 1) de simplifier et d’accélérer la procédure d’enregistrement, compte tenu des exigences du monde électronique; 2) d’accroître la sécurité juridique, par exemple en redéfinissant ce qui peut constituer une marque; 3) de préciser la portée des droits que confère la marque, notamment dans le cas des biens qui peuvent changer de statut sur le territoire douanier de l’UE; 4) de créer le cadre d’une coopération renforcée entre l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) à Alicante et les offices nationaux des marques, dans l’objectif d’harmoniser les pratiques admin ...[+++]

Particular focus will be on possibilities of: (1) simplifying and speeding up the registration procedure, taking into account the requirements of the electronic age; (2) increasing legal certainty, such as by redefining what may constitute a trade mark; (3) clarifying the scope of trade mark rights inter alia as regards goods in various situations throughout the EU customs territory; (4) providing a framework for increased cooperation between the Office for Harmonisation in the Internal Market (OHIM) at Alicante and national trade mark offices with the aim of harmonising administrative practice and developing common tools, such as tho ...[+++]


Parallèlement aux améliorations et aux modifications à apporter au système de la marque de l'Union européenne, il convient d'harmoniser davantage les législations et les pratiques en matière de marques nationales, en les alignant sur le système de la marque de l'Union européenne dans la mesure nécessaire pour créer dans toute l'Union, autant que faire se peut, des conditions égales d'enregistrement et de protection des marques.

In parallel with the improvements and amendments of the EU trade mark system, national trade mark laws and practices should be further harmonised and brought into line with the EU trade mark system to the extent appropriate in order to create as far as possible equal conditions for the registration and protection of trade marks throughout the Union.


Quelques progrès ont été enregistrés dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle, notamment dans l'alignement de la législation sur l'acquis en matière de droits d'auteur et de droits voisins, de marques de fabrique ou de commerce et de protection des dessins et modèles industriels.

Some progress was made in the area of intellectual property law, in particular regarding alignment of the legislation with the acquis in the fields of Copyrights and Related Rights, trademarks and protection of industrial designs.


m) lorsqu’un poste de stationnement d’hélicoptère est prévu et que les hélicoptères doivent s’aligner dans un axe déterminé, la marque d’alignement;

(m) where a helicopter parking position is provided and helicopters are required to have a specific alignment on the parking position, an alignment marking;


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Puisque nous créons notre propre marque pour la première fois, il est très important de prendre conscience que nous avons maintenant besoin de recentrer nos efforts intellectuels sur la façon dont nous allons aligner le produit sur le marché.

It's very important in establishing our own brand for the first time, we realize that we now need to re-emphasize our efforts and our intellectual efforts on how we are going to align this product to market.


Cette démarche permettrait aussi de s’aligner davantage sur les dispositions de la décision relative au nouveau cadre législatif, qui rend obligatoire l’indication sur le produit du nom, de la raison sociale ou de la marque déposée du fabricant ou de l’importateur, de même que leur adresse[45].

This would also bring it more closely in line with the provisions of the New Legislative Framework Decision which makes it obligatory for the name, registered trade name or registered trademark of the manufacturer or importer as well as their address to be indicated on the product.[45]


(3) Cette inclusion marque la poursuite du processus d'alignement de la directive sur le règlement (CEE) n° 3677/90 du Conseil, du 13 décembre 1990, relatif aux mesures à prendre afin d'empêcher le détournement de certaines substances pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes(3), appliqué et modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3769/92 de la Commission(4).

(3) Such inclusion will continue the process of aligning the Directive with Council Regulation (EEC) No 3677/90 of 13 December 1990 laying down measures to discourage the diversion of certain substances to the illicit manufacture of narcotic drugs and psychotropic substances(3), as implemented and last amended by Commission Regulation (EEC) No 3769/92(4).


Nous avons même eu une histoire sentimentale avec ce qu'on appelait le mouvement de non-alignement, mais le consensus nous amenait inexorablement vers un activisme plus marqué.

We even romanced the so-called " non-alignment" movement. Yet the consensus moved inexorably toward greater activism.


Les navires doivent aligner les deux marques de jour, celle du feu avant et celle du feu arrière, comme on réglerait le viseur d'une carabine.

You will line up the two day marks, from the front and the back one, like you would the sights on a rifle.


Les deux marques permettent aux marins de s'aligner et les aident à naviguer au milieu des voies d'accès.

They help to provide a leading line for mariners, again, to assist them to navigate the centre of a channel.




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Marque d'alignement ->

Date index: 2025-06-22
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