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IF
Itinéraire
Itinéraire de facteur
Liste d'itinéraires de facteurs
Liste des départs
Parcours de facteur
Tournée de facteur

Traduction de «Liste d'itinéraires de facteurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
liste d'itinéraires de facteurs

letter carrier walk list


itinéraire de facteur [ IF | itinéraire | tournée de facteur | parcours de facteur ]

letter carrier route [ LCR | letter carrier walk | letter carrier delivery route | route | walk ]




Guide de préparation et de tri préliminaire par itinéraire de facteur

Letter Carrier Presort Mail Preparation and Presortation Guide


itinéraire | liste des départs

itinerary | sailings list
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La preuve du préjudice est apportée, le cas échéant, sur la base de la liste exemplative des facteurs énoncés à l’article 11.

Evidence of injury shall be given on the basis of the illustrative list of factors set out in Article 11, where applicable.


Les preuves des effets commerciaux défavorables sont apportées, le cas échéant, sur la base de la liste exemplative des facteurs énoncés à l’article 11.

Evidence of adverse trade effects shall be given on the basis of the illustrative list of factors set out in Article 11, where applicable.


L’existence d’un préjudice ou d’effets commerciaux défavorables est démontrée, le cas échéant, sur la base de la liste exemplative des facteurs énoncés à l’article 11.

Where evidence of injury or of adverse trade effects is appropriate, it shall be given on the basis of the illustrative list of factors set out in Article 11, where applicable.


Dans l’ensemble, les coordonnateurs ne se sentent pas qualifiés pour dire si la règle du nouvel arrivant a encouragé la concurrence sur les itinéraires intracommunautaires, car le niveau de concurrence dans un aéroport dépend de facteurs très divers.

Coordinators in general do not feel qualified to give an opinion on whether the new entrant rule has promoted competition on intra-Community routes, as levels of competition are affected by a wide variety of factors at airports.


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Aux fins de l’analyse des événements, les autorités nationales de surveillance veillent à rendre obligatoire l’utilisation d’une liste commune des facteurs qui ont contribué à l’événement ou qui en sont la cause.

National supervisory authorities shall ensure that the use of a common list of causal/contributing factors for the occurrence analysis is mandatory.


Aux fins de l’analyse des événements, les autorités nationales de surveillance veillent à rendre obligatoire l’utilisation d’une liste commune des facteurs qui ont contribué à l’événement ou qui en sont la cause.

National supervisory authorities shall ensure that the use of a common list of causal/contributing factors for the occurrence analysis is mandatory.


Dans la liste des autres facteurs connus cités dans cet article ne figure aucun facteur influant sur le niveau des prix des importations faisant l’objet d’un dumping.

The list of the other known factors in this Article does not make reference to any factor affecting the price level of the dumped imports.


Les nouvelles dispositions proposées imposeraient la mise en œuvre de mesures fondées sur des éléments de preuve, à trois grands niveaux. À chaque niveau, ces mesures seraient étayées par une liste minimum de facteurs à prendre en considération ou par des orientations élaborées par les autorités européennes de surveillance:

The new measures proposed would require evidence-based measures to be implemented in three main areas, each of which would be supplemented with a minimum list of factors to be taken into consideration or guidance to be developed by the European Supervisory Authorities:


La preuve du préjudice doit être apportée, si possible, sur la base de la liste exemplative des facteurs visés à l'article 10.

Evidence of injury must be given on the basis of the illustrative list of factors indicated in Article 10, where applicable.


Les preuves des effets commerciaux défavorables doivent être apportées, si possible, sur la base de la liste exemplative des facteurs visés à l'article 10.

Evidence of adverse trade effects must be given on the basis of the illustrative list of factors indicated in Article 10, where applicable.




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Liste d'itinéraires de facteurs ->

Date index: 2023-07-21
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