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CRB
Comité de réflexion
Essai avec permutation des groupes
Essai croisé
Essai en chassé-croisé
Essai en cross-over
Essai thérapeutique en cross-over
Groupe d'étude
Groupe d'étude permanent sur la sécurité alimentaire
Groupe d'étude permanent «Sécurité alimentaire»
Groupe d'étude sur la rationalisation
Groupe de travail
équipe d'étude et d'action
équipe spéciale
étude croisée
étude en chassé-croisé
étude en cross-over

Vertaling van "Groupe d'étude sur la rationalisation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Groupe d'étude sur la rationalisation

Best Mix Working Group


Centre suisse d'études pour la rationalisation de la construction; CRB

Swiss Research Centre for Rationalization in Building and Civil Engineering; CRB


Centre suisse d'études pour la rationalisation de la construction [ CRB ]

Swiss Research Centre for Rationalization in Building and Civil Engineering [ CRB ]


Comité d'étude sur la rationalisation de l'industrie de la transformation du poisson et des fruits de mer du Nouveau-Brunswick

Task Force on the Rationalization of Fish and Seafood Processing in New Brunswick


groupe d'étude permanent «Sécurité alimentaire» | groupe d'étude permanent «Systèmes alimentaires durables» | groupe d'étude permanent sur des systèmes alimentaires durables | groupe d'étude permanent sur la sécurité alimentaire

Permanent Study Group on Food Security | Permanent Study Group on Sustainable Food Systems


groupe d’étude permanent «Gouvernance économique et budgétaire de la zone euro» | groupe d’étude permanent sur la coordination des politiques économiques | groupe d’étude permanent sur la gouvernance économique et budgétaire de la zone euro

Permanent Study Group on Economic and Fiscal Governance of the Euro Area | Permanent Study Group on Economic Policy Coordination


Groupe d'étude du Secrétariat sur la rationalisation du Programme statistique

Secretariat Study Group on Rationalization of the Statistics Programme


essai croisé | essai en chassé-croisé | essai avec permutation des groupes | étude croisée | étude en chassé-croisé | essai thérapeutique en cross-over | essai en cross-over | étude en cross-over

crossover trial | cross-over trial | crossover study | cross-over study


comité de réflexion | équipe spéciale | groupe d'étude

task force


groupe de travail | équipe d'étude et d'action

task force
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mesures prises par la Commission pour soutenir le plan d'action eCall Organisation de deux réunions de haut niveau avec les États membres pour promouvoir le 112 et eCall en octobre 2005, plus différentes réunions d'experts et réunions bilatérales Un groupe d'experts sur l'accès d'urgence[11] a été créé en février 2006; lancement d'une étude sur l'organisation des services d'urgence dans les États membres (112, E112) Procédures d'i ...[+++]

Commission Actions supporting eCall Action Plan Organising two High-Level meetings with Member States promoting 112 and eCall in October 2005, plus several expert meetings and bilateral meetings Expert Group on Emergency Access[11] established in February 2006; launch of a survey on the organisation of emergency services in the Member States (including 112, E112) Infringement procedures opened against Member States on the concerns of the non-availability of caller location information (12 cases against Belgium, Greece, Ireland, Italy ...[+++]


Groupes d'étude de produits // * Élaborer un cadre permettant de créer des groupes d'étude de produits

Product panels // * Develop the framework for product panels


Je désire vous remercier de nous donner l'occasion de discuter de notre étude intitulée: «La rationalisation du régime de gestion des ressources humaines: une étude de l'évolution des rôles et des responsabilités», dont les résultats sont présentés dans le chapitre 9 du rapport déposé en avril dernier.

I would also like to thank you and the committee for this opportunity to discuss the results of our study on “Streamlining the Human Resources Management Regime: A Study of Changing Roles and Responsibilities”, as reported in chapter 9 of our report tabled last April.


note qu'une attention particulière devrait être accordée à la simplification et à la rationalisation des instruments actuels de l'Union portant sur les aptitudes et les qualifications et destinés au grand public, en vue de renforcer leur portée dans le sens des résultats de l'étude menée en 2014 par la Commission, intitulée «Espace européen des compétences et des certifications».

Notes that particular attention should be given to simplifying and rationalising existing EU instruments on skills and qualifications directed to the wider public, in order to strengthen outreach in line with the results of the Commission survey conducted in 2014 on the ‘European Area of Skills and Qualifications’.


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(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what wa ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 611 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les plans du gouvernement pour l’exploitation des ressources, tels qu’énoncés à la section « Assurer un développement responsable des ressources naturelles », au chapitre 3.2 du Budget de 2012: a) quels sont les exemples de lois fédérales de protection de l’environnement qui sont plus sévères que les lois provinciales, et quelles répercussions les changements proposés à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCEE) ont-ils sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement des projets industriels qui excèdent les limites provinciales; b) quels ont é ...[+++]

(Return tabled) Question No. 611 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the government’s plans for resource development, as described in the section entitled “Responsible Resource Development” in Chapter 3.2 of Budget 2012: (a) what are all examples of federal environmental laws that are stronger than provincial laws and how will the proposed legislative changes to the Canadian Environmental Assessment Act (CEAA) affect the assessment of environmental impacts of industrial projects that cross provincial borders; (b) what research, action, or investment has the government undertaken to study impacts of the proposed legislative changes to the CEAA on (i) regulatory decision-making, (ii) risk of project-specific and cumulative environmental impac ...[+++]


Le réexamen général de la législation en la matière vise à analyser les insuffisances éventuelles en ce qui concerne la protection des consommateurs, eu égard en particulier aux nouvelles technologies et pratiques commerciales, telles que l'internet et le commerce mobile, et à déceler les incohérences entre les différentes directives en cours d'étude afin de rationaliser le cadre réglementaire relatif à la protection des consommateurs.

The broader review of the consumer protection legislation aims at assessing possible shortcomings in terms of consumer protection, in particular in the light of new marketing practices and technologies, such as internet and mobile commerce, and identifying inconsistencies between the different consumer directives under review with a view to rationalising the consumer regulatory framework.


La réforme du Groupe BEI approuvée en juin 2000, qui a permis de rationaliser et de simplifier le fonctionnement de l'organisation, a confié au FEI le contrôle de toutes les opérations de capital-risque du groupe.

The reform of the EIB Group, approved in June 2000, resulting in the rationalisation and streamlining of the organisation, gave the EIF control over all venture capital operations of the Group.


Les principales conclusions de l'étude mentionnée ci-dessus ont été rapportées dans une communication de la Commission concernant l'"Étude sur le contrôle parental des émissions télévisées" [63]. Le Parlement européen a adopté une résolution sur cette communication [64], dans laquelle il prenait acte des conclusions relatives aux systèmes télévisés européens figurant dans l'étude de l'université d'Oxford et exprimait l'espoir que les travaux effectués dans le cadre du Digital Video Broadcasting (Groupe sur la radiodiffusion télévisuel ...[+++]

The main conclusions of the above-mentioned study were reported in a Commission communication on "Study on Parental Control of Television Broadcasting" [63].The European Parliament adopted a resolution on this communication [64] in which it noted the conclusions on European television systems included in the Oxford University study and expressed the hope that the work of Digital Video Broadcasting (see below) will have a favourable impact in the near future for both undertakings and families.


Mais puisqu'il faut rationaliser, au lieu d'augmenter les tarifs, on propose de rationaliser davantage les services. Je sais que d'autres intervenants veulent se prononcer sur le groupe de motions no 13 (1705) Comme il ne reste plus qu'une demi-heure pour terminer l'étude de ce groupe, je voudrais, en terminant, rendre hommage également au député de Vancouver Quadra et demander en même temp ...[+++]

I know that other members wish to speak on Group No. 13 (1705) Since there is only a half hour left to discuss this group, I will conclude by paying tribute to the hon. member for Vancouver Quadra and by asking the Secretary of State responsible for Quebec to use his influence within the Liberal caucus, so that third reading be postponed until the fall to allow the various stakeholders to make suggestions.




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Groupe d'étude sur la rationalisation ->

Date index: 2021-09-24
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