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Abus d'une substance psycho-active
Acrophobie Claustrophobie Phobie
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amylose limitée à un ou plusieurs organe
Clause d'exception
Clause d'exclusion
Clause d'indexation limitée
Clause de disparité
Clause de disparité de traitement
Clause de double échelle salariale
Clause de notification limitée
Clause de responsabilité limitée
Clause de rémunération à double palier
Clause de rémunération à multiple palier
Clause discriminatoire
Clause limitative de responsabilité
Clause orphelin
Clause restrictive
Compagnie à responsabilité limitée par garanties
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S.à r.l.
SARL
SPRL
Simple
Société de personnes à responsabilité limitée
Société unipersonnelle
Société unipersonnelle à responsabilité limitée
Société à responsabilité limitée
Société à responsabilité limitée par garanties

Traduction de «Clause d'indexation limitée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


clause de responsabilité limitée | clause limitative de responsabilité

limitation clause limitation clause




Définition: Phobies limitées à des situations très spécifiques comme la proximité de certains animaux, les endroits élevés, les orages, l'obscurité, les voyages en avion, les espaces clos, l'utilisation des toilettes publiques, la prise de certains aliments, les soins dentaires, le sang ou les blessures. Bien que limitée, la situation phobogène peut déclencher, quand le sujet y est exposé, un état de panique, comme dans l'agoraphob ...[+++]

Definition: Phobias restricted to highly specific situations such as proximity to particular animals, heights, thunder, darkness, flying, closed spaces, urinating or defecating in public toilets, eating certain foods, dentistry, or the sight of blood or injury. Though the triggering situation is discrete, contact with it can evoke panic as in agoraphobia or social phobia. | Acrophobia Animal phobias Claustrophobia Simple phobia


Attestation du contenu canadien - non obligatoire avec soumission - limitée exclusivement - articles énumérés dans la clause

Canadian Content Certification - Not Mandatory With Bid - Solely Limited - Multi - Item Requirements Listed in Clause


compagnie à responsabilité limitée par garanties | société à responsabilité limitée par garanties | société à responsabilité limitée par garanties (uniquement)

company limited by guarantee | guarantee company | guarantee company without a share capital | pure guarantee company


société à responsabilité limitée [ S.à r.l. | SARL | société de personnes à responsabilité limitée | société unipersonnelle | société unipersonnelle à responsabilité limitée | SPRL ]

private limited company [ limited liability company | private limited-liability company ]


clause de disparité de traitement [ clause de disparité | clause orphelin | clause de rémunération à double palier | clause de rémunération à multiple palier | clause discriminatoire | clause restrictive | clause d'exclusion | clause de double échelle salariale | clause d'exception ]

orphan clause


Amylose limitée à un ou plusieurs organe(s)

Organ-limited amyloidosis


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Les obligations à l’égard des passagers énoncées par le présent règlement ne peuvent être limitées ou levées, notamment par une dérogation ou une clause restrictive figurant dans le contrat de transport.

1. Obligations to passengers pursuant to this Regulation shall not be limited or waived, in particular by a derogation or restrictive clause in the transport contract.


Cette responsabilité civile du sous-traitant ultérieur doit être limitée à ses propres activités de traitement conformément aux présentes clauses.

Such third-party liability of the sub-processor shall be limited to its own processing operations under the Clauses.


Cette responsabilité civile du sous-traitant ultérieur doit être limitée à ses propres activités de traitement conformément aux clauses contractuelles.

Such third-party liability of the sub-processor should be limited to its own processing operations under the contractual clauses.


La responsabilité du sous-traitant ultérieur doit être limitée à ses propres activités de traitement conformément aux présentes clauses.

The liability of the sub-processor shall be limited to its own processing operations under the Clauses.


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La responsabilité du sous-traitant ultérieur doit être limitée à ses propres activités de traitement conformément aux présentes clauses.

The liability of the sub-processor shall be limited to its own processing operations under the Clauses.


Cette responsabilité civile du sous-traitant ultérieur doit être limitée à ses propres activités de traitement conformément aux présentes clauses.

Such third-party liability of the sub-processor shall be limited to its own processing operations under the Clauses.


Cette responsabilité civile du sous-traitant ultérieur doit être limitée à ses propres activités de traitement conformément aux clauses contractuelles.

Such third-party liability of the sub-processor should be limited to its own processing operations under the contractual clauses.


Si la Commission est d'avis que les conditions du recours à la clause de sauvegarde sont remplies, sa décision concernant la compatibilité est limitée à deux ans à compter de la date de cette décision, sous réserve que les conditions prévalant sur le marché qui ont justifié le recours à cette clause demeurent inchangées pendant cette période.

If the Commission finds that the conditions for the use of the escape clause are fulfilled, its decision on compatibility is limited to two years from the date of the decision, provided that the market conditions justifying the use of the escape clause do not change during that period.


Si la Commission est d'avis que les conditions du recours à la clause de sauvegarde sont remplies, sa décision concernant la compatibilité est limitée à deux ans à compter de la date de cette décision, sous réserve que les conditions prévalant sur le marché qui ont justifié le recours à cette clause demeurent inchangées pendant cette période.

If the Commission finds that the conditions for the use of the escape clause are fulfilled, its decision on compatibility is limited to two years from the date of the decision, provided that the market conditions justifying the use of the escape clause do not change during that period.


1. Les obligations envers les passagers qui sont énoncées par le présent règlement ne peuvent être limitées ou levées, notamment par une dérogation ou une clause restrictive figurant dans le contrat de transport.

1. Obligations vis-à-vis passengers pursuant to this Regulation may not be limited or waived, notably by a derogation or restrictive clause in the contract of carriage.


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