Traduction de «sauf s'il apparaît » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Omschrijving: Een stoornis waarin het kind, na een aanvankelijk normale voortgang in taalontwikkeling, zowel receptieve als expressieve taalvaardigheden verliest bij gelijkblijvende intelligentie; het begin van de stoornis gaat samen met paroxismale afwijkingen van het EEG en in de meeste gevallen ook met epileptische insulten. Doorgaans ligt het begin bij een leeftijd tussen drie en zeven jaar, waarbij de vaardigheden verloren gaan in een tijdsbestek van dagen of weken. Het chronologisch verband van het optreden van insulten en het taalverlies is wisselend, waarbij het één enkele maanden tot twee jaar aan het ander voorafgaat (of andersom). Een ontstekingsproces in de hersenen is gesuggereerd als een mogelijke oorzaak voor deze aandoening. Ongeveer tweederde van de patiënten blijft zitten met een min of meer ernstig receptief taaldefect.

arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger
asfyxiedoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | verslikkingdoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | verstikkingdoor elk voorwerp, behalve voedsel of braaksel, binnenkomend door neus of mond | aspiratie en inhalatie van corpus alienum, behalve voedsel of braaksel (in luchtwegen) NNO | compressie van tracheadoor corpus alienum in oesofagus | obstructie van ademhalingdoor corpus alienum in oesofagus | onderbreking van ademhalingdoor corpus alienum in oesofagus | corpus alienum in neus | obstructie van farynx door corpus alienum

furoncle du visage (sauf les yeux)
furunkel van aangezicht met uitzondering van oog

accident à l'embarquement d'un avion, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
ongeval bij instappen luchtvaartuig, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

accident aérien à l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
luchtvaartuigcrash tijdens landen, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

accidents causés par des moteurs principaux, sauf des moteurs électriques
ongevallen veroorzaakt door aandrijfmotoren, met uitzondering van elektrische motoren

atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
noodlanding tijdens landing, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

agression avec une substance corrosive, sauf empoisonnement
aanval met bijtende substantie met uitzondering van vergiftiging

agression avec une substance corrosive ou caustique, sauf empoisonnement
aanval met bijtende substantie, met uitzondering van vergiftiging

incendie à bord d'un avion pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
brand in luchtvaartuig tijdens landen, inzittende van niet-gemotoriseerd luchtvaartuig, met uitzondering van parachutist, gewond

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d'État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d'indépendance et d'impartialité, sauf s'il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d'animosité à l'égard du praticien ou s'ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu'un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d'une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n'ont pas d'intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu'un remboursement d'indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l'ordre juridique légal et réglementaire ; qu'une telle situation n'est pas constitutive d'un intérêt dans le chef de l'organisme assureur, qui n'est même pas libre d'y renoncer ; que l'article 164 s'applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1 er et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ;
Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d’État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d’indépendance et d’impartialité, sauf s’il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d’animosité à l’égard du praticien ou s’ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu’un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d’une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n’ont pas d’intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l’article 164, alinéa 1er, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu’un remboursement d’indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l’ordre juridique légal et réglementaire ; qu’une telle situation n’est pas constitutive d’un intérêt dans le chef de l’organisme assureur, qui n’est même pas libre d’y renoncer ; que l’article 164 s’applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1er, et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ; que l’article 146, § 2, dispose que “[Le SECM] invite [les personnes et établissements autorisés à dispenser des prestations de santé] à restituer volontairement la valeur des prestations qui leur ont été payées indûment. Les remboursements ainsi obtenus sont versés au compte de l’Institut et sont comptabilisés comme recettes de l’assurance soins de santé ; que le remboursement ne fait pas obstacle à l’a ...

La nouvelle durée d’hospitalisation se réduit d’environ une journée, sauf dans le cas de la médiane et de la nucléotomie où aucun changement n’apparaît.
Die ingreep geeft aanleiding tot een inkorting van de hospitalisatieduur met ongeveer 1 dag, behalve in het geval van de mediaan en voor de nucleotomie, waar we geen verandering vaststellen.

Si la CNDM, sur proposition de la commission ad hoc, constate qu’un praticien de l’art dentaire ne respecte pas ces engagements ET si il apparaît des données visées au deuxième alinéa qu’il dépasse le double de la médiane du montant de consommation des prestations ou le double de la médiane, exprimé en cas, des prestations les plus coûteuses (le rapport entre les restaurations de cuspide et de couronne et les obturations sur 1, 2 ou 3 faces de dents définitives), les organismes assureurs s’engagent à retirer, en exécution de l’article 4bis, § 5, de l’arrêté royal, le régime du tiers payant pour toutes les prestations, sauf celles mentionnées à l’article 4bis, § 8, et à l’article 5 de l’arrêté royal, à dater du premier jour du deuxième mois suivant l’approbation du procès-verbal de la réunion de la CNDM y afférente.
Indien de NCTZ, op voorstel van de commissie ad hoc vaststelt dat een tandheelkundige deze verbintenissen niet naleeft EN indien uit de gegevens bedoeld in de tweede alinea blijkt dat het dubbele van de mediaan van het consumptiebedrag der verstrekkingen of het dubbele van de mediaan, in gevallen uitgedrukt, van de hoog gehonoreerde verstrekkingen (verhouding hoek – of kroonopbouw ten opzichte van de 1-, 2- en 3-vlaksvullingen op blijvende tanden) overschreden is, verbinden de verzekeringsinstellingen zich ertoe om in uitvoering van artikel 4bis, § 5 van het koninklijk besluit de derdebetalersregeling voor alle verstrekkingen, behoudens deze vermeld in artikel 4bis, § 8 en artikel 5 van het koninklijk besluit, in te trekken vanaf de eerste dag van de tweede maand na goedkeuring van de notulen van de desbetreffende vergadering van de NCTZ 7

Cette règle reste d’application (car elle résulte d’une disposition expresse de l’A.R. du 1.4.2007 même si depuis l’exercice d’imposition 2006 (= revenus 2005) le revenu cadastral de l’habitation n’apparaît plus dans la déclaration fiscale, ni sur l’avertissement extrait de rôle 58 sauf lorsque les conditions prévues aux dispositions transitoires sont réunies 59 .
Deze regel blijft van toepassing (omdat hij voortvloeit uit een uitdrukkelijke bepaling van het K.B. van 1.4.2007) ook al komt sinds de uitoefening van de aanslag 2006 (= inkomsten 2005) het geïndexeerd kadastraal inkomen van het woonhuis niet langer voor op de fiscale aangifte, noch op het aanslagbiljet 58 tenzij de voorwaarden voorzien door de overgangsbepalingen, verenigd zijn 59 .

C02 ANTIHYPERTENSEURS 0,38 0,42 0,47 0,51 0,53 0,55 0,46 0,39 0,37 C03 DIURETIQUES 0,28 0,26 0,25 0,24 0,24 0,23 0,22 0,21 0,20 C07 sauf Atenolol BETA-BLOQUANTS SAUF ATENOLOL 0,51 0,49 0,48 0,46 0,46 0,45 0,43 0,39 0,37 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, SIMPLE ET COMBINAISONS 0,48 0,43 0,38 0,34 0,33 0,32 0,31 0,31 0,31 C08 sauf C08CA ANTAG.
C02 ANTIHYPERTENSIVA 0,38 0,42 0,47 0,51 0,53 0,55 0,46 0,39 0,37 C03 DIURETICA 0,28 0,26 0,25 0,24 0,24 0,23 0,22 0,21 0,20 C07 uitgezonderd Atenolol BETA-BLOKKERS ZONDER ATENOLOL 0,51 0,49 0,48 0,46 0,46 0,45 0,43 0,39 0,37 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, ENKELVOUDIG EN GECOMBINEERD 0,48 0,43 0,38 0,34 0,33 0,32 0,31 0,31 0,31 C08 uitgezonderd C08CA CALCIUMANTAG.

C02 ANTIHYPERTENSEURS 12.735.477 13.222.099 14.707.893 16.235.174 17.160.665 18.600.932 20.328.123 21.159.160 21.519.532 C03 DIURETIQUES 126.524.898 131.593.900 135.091.713 142.575.162 145.126.171 150.124.551 151.723.668 153.143.239 153.986.390 C07 sauf Atenolol BETA-BLOQUANTS SAUF ATENOLOL 133.839.769 142.790.436 149.751.218 161.201.120 168.763.679 179.902.894 187.284.014 196.072.146 206.391.559 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, SIMPLE ET COMBINAISONS 51.393.763 51.300.473 50.222.194 51.676.407 49.895.377 48.706.797 46.302.379 43.919.053 41.259.035 C08 sauf C08CA ANTAG.
C02 ANTIHYPERTENSIVA 12.735.477 13.222.099 14.707.893 16.235.174 17.160.665 18.600.932 20.328.123 21.159.160 21.519.532 C03 DIURETICA 126.524.898 131.593.900 135.091.713 142.575.162 145.126.171 150.124.551 151.723.668 153.143.239 153.986.390 C07 uitgezonderd Atenolol BETA-BLOKKERS ZONDER ATENOLOL 133.839.769 142.790.436 149.751.218 161.201.120 168.763.679 179.902.894 187.284.014 196.072.146 206.391.559 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, ENKELVOUDIG EN GECOMBINEERD 51.393.763 51.300.473 50.222.194 51.676.407 49.895.377 48.706.797 46.302.379 43.919.053 41.259.035 C08 uitgezonderd C08CA CALCIUMANTAG.

C02 ANTIHYPERTENSEURS 14.859.953 16.724.592 17.937.410 19.088.272 20.756.876 22.542.010 23.692.402 24.247.299 25.983.268 C03 DIURETIQUES 148.621.272 156.784.675 157.907.473 161.135.875 166.908.927 168.016.365 170.625.823 172.378.222 182.418.333 C07 sauf Atenolol BETA-BLOQUANTS SAUF ATENOLOL 161.787.248 171.919.864 178.846.755 187.969.148 200.249.462 207.361.006 217.995.910 229.899.101 250.521.536 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, SIMPLE ET COMBINAISONS 57.861.718 58.836.176 56.929.382 55.201.549 53.870.746 50.878.954 48.517.938 45.684.078 44.878.780 C08 sauf C08CA ANTAG.
C02 ANTIHYPERTENSIVA 14.859.953 16.724.592 17.937.410 19.088.272 20.756.876 22.542.010 23.692.402 24.247.299 25.983.268 C03 DIURETICA 148.621.272 156.784.675 157.907.473 161.135.875 166.908.927 168.016.365 170.625.823 172.378.222 182.418.333 C07 uitgezonderd Atenolol BETA-BLOKKERS ZONDER ATENOLOL 161.787.248 171.919.864 178.846.755 187.969.148 200.249.462 207.361.006 217.995.910 229.899.101 250.521.536 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, ENKELVOUDIG EN GECOMBINEERD 57.861.718 58.836.176 56.929.382 55.201.549 53.870.746 50.878.954 48.517.938 45.684.078 44.878.780 C08 uitgezonderd C08CA CALCIUMANTAG.

C02 ANTIHYPERTENSEURS 0,42 0,47 0,51 0,53 0,54 0,47 0,39 0,37 0,36 C03 DIURETIQUES 0,26 0,25 0,24 0,24 0,23 0,22 0,21 0,20 0,20 C07 sauf Atenolol BETA-BLOQUANTS SAUF ATENOLOL 0,49 0,48 0,46 0,46 0,45 0,43 0,39 0,37 0,38 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, SIMPLE ET COMBINAISONS 0,43 0,38 0,34 0,33 0,32 0,31 0,31 0,31 0,31 C08 sauf C08CA ANTAG.
C02 ANTIHYPERTENSIVA 0,42 0,47 0,51 0,53 0,54 0,47 0,39 0,37 0,36 C03 DIURETICA 0,26 0,25 0,24 0,24 0,23 0,22 0,21 0,20 0,20 C07 uitgezonderd Atenolol BETA-BLOKKERS ZONDER ATENOLOL 0,49 0,48 0,46 0,46 0,45 0,43 0,39 0,37 0,38 C07AB03 + C07CB03 + C07FB03 + C07DB01 ATENOLOL, ENKELVOUDIG EN GECOMBINEERD 0,43 0,38 0,34 0,33 0,32 0,31 0,31 0,31 0,31 C08 uitgezonderd C08CA CALCIUMANTAG.

Le numéro de la ligne devient visible lorsque vous placez votre curseur sur le numéro de facture : une bulle apparaît alors, avec cette information.
Het nummer van de lijn wordt zichtbaar wanneer u uw cursor op het factuurnummer plaatst: er verschijnt een tekstballon met deze informatie.

Le CT1/CT2 (code bénéficiaire) devient visible lorsque vous placez votre curseur sur le champ NISS : une bulle apparaît alors, avec cette information.
De CG1/CG2 (code gerechtigde) wordt zichtbaar wanneer u uw cursor op het veld met het INSZ plaatst: er verschijnt een tekstballon met deze informatie.