Traduction de «l'expert ne remplit pas correctement sa » (Français → Néerlandais) :

Le juge devra remplacer l’expert si les parties le demandent conjointement, ou il pourra le remplacer, à la demande d’une partie, si l’expert ne remplit pas correctement sa mission (art. 979, § 1 er , du C. jud., tel qu’il a été remplacé par l’art.
De rechter zal de deskundige moeten vervangen indien de partijen dat gezamenlijk vragen, of hij zal hem op verzoek van een partij kunnen vervangen, indien de deskundige zijn opdracht niet naar behoren vervult (art. 979, § 1, van het Ger.

L'article 979 du Code judiciaire, définit comme seule hypothèse de remplacement de l'expert à l'initiative d'une partie, le cas où l'expert ne remplit pas correctement sa mission.
L’article 979 du Code judiciaire, définit comme seule hypothèse de remplacement de l’expert à l’initiative d’une partie, le cas où l’expert ne remplit pas correctement sa mission.

Le reflux gastro-œsophagien peut apparaître parce que le sphincter inférieur de l’œsophage ne remplit plus correctement sa fonction ou a été éliminé chirurgicalement.
Gastro-oesofagale reflux (GOR), kan ontstaan doordat de onderste slokdarmsfincter onvoldoende werkt of operatief verwijderd is.

Il ressort de l'étude que le législateur et la jurisprudence ont élaboré différentes sanctions (par exemple, respectivement, la nullité et l'inopposabilité) pour que l'expert accomplisse correctement sa mission.
Uit de verhandeling blijkt dat de wetgever en de rechtspraak verschillende sancties (zoals respectievelijk de nietigheid en de niet-tegenstelbaarheid) hebben gecreëerd opdat de deskundige zijn opdracht goed zou vervullen.