Vertaling van "vessels smaller than " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ships on register in Canada other than fishing vessels
Navires immatriculés au Canada à l'exclusion des navires de pêche

declare a vessel of a greater burden than she really is
déclarer un navire d'un plus grand port qu'il n'est

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

CSA, 2001 will require commercial vessels smaller than 15 gross tons to register with Transport Canada.
La LMMC de 2001 obligera les navires commerciaux dont la jauge brute est inférieure à 15 tonneaux à être immatriculés auprès de Transports Canada.

fishing within the management zone shall be limited to fishing vessels smaller than 12 metres overall length using other than towed gears.
seuls sont admis à pêcher dans la zone de gestion les navires d'une longueur hors tout inférieure à 12 m, utilisant des engins autres que des engins remorqués.

Amendment 34 suggesting a derogation for vessels smaller than 18 metres would gravely weaken the enforcement of the large pelagic drift nets ban.
L’amendement 34 qui propose l’instauration d’une dérogation pour les bateaux de moins de 18 mètres affaiblirait gravement l’application de l’interdiction de la pêche pélagique aux filets dérivants à grande échelle.

2. However, vessels fishing in the course of the same voyage in Areas other than the NAFO Regulatory Area may keep on board nets with a mesh size smaller than that laid down in Article 5 provided they are securely lashed and stowed and are not available for immediate use.
2. Toutefois, les navires pêchant, lors de la même sortie, dans des zones autres que la zone de réglementation de l'OPANO peuvent garder à bord des filets d'un maillage inférieur à celui fixé à l'article 5, à condition qu'ils soient arrimés et rangés de façon sûre et qu'ils ne soient pas disponibles pour un usage immédiat.

In the waters off Sète and the coast of Languedoc-Roussillon, vessels smaller than 12 metres have been refused permission to modernise, on the grounds that this would breach the kWh limit, thereby jeopardising their safety.
Au large de Sète et des côtes du Languedoc-Roussillon, des navires de moins de 12 mètres se voient refuser, au prétexte d’un butoir de kwh, l’autorisation de moderniser leur navire au détriment de leur sécurité.

Commercial vessels smaller than 15 tonnes are currently licensed by the Customs and Excise Division of the Canada Customs and Revenue Agency (CCRA) on behalf of Transport Canada.
Les navires commerciaux de moins de 15 tonnes sont actuellement immatriculés par la Division des douanes et de l’accise de l’Agence canadienne des douanes et du revenu (ACDR) pour le compte de Transports Canada.

Roughly 80% of the Mediterranean fleet, i.e. more than 32 950 fishing vessels, are smaller than 12 metres in length, giving the Mediterranean fleet the characteristics of a small-scale artisanal fishery, even though a large proportion of the catches is taken by larger, non-artisanal vessels.
Plus de 32 950 navires, soit environ 80% des navires de la Méditerranée, ont une longueur inférieure à 12 mètres, ce qui confère à la flotte méditerranéenne les caractéristiques d'une pêche artisanale, bien qu'une proportion importante des captures soit effectuée par des navires plus grands, non artisanaux.

These arrangements shall take into account that capacity which has been withdrawn with public aid cannot be replaced. Vessels smaller than 12 m other than trawlers, however, are exempted from this condition.
Ce régime tient compte du fait que la capacité dont le retrait s'est accompagné d'une aide publique ne peut pas être remplacée, étant entendu que les navires de moins de 12 m autres que les chalutiers ne sont pas soumis à cette condition.

EU countries can impose manning rules on board ships smaller than 650 gt and vessels performing island cabotage services between two ports on their territory.
Les pays de l'UE peuvent imposer des règles relatives à l'équipage à bord des navires inférieurs à 650 tb et aux navires de fourniture de services de cabotage insulaire entre deux ports situés sur leur territoire.