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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Crop-specific payment for cotton
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Payment for areas with natural constraints
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Specific payment
Specific payments
Specific purpose equalisation payment

Vertaling van "very specific payment " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
crop-specific payment for cotton

aide spécifique au coton






payment for areas with natural constraints | payment to areas facing natural or other specific constraints

paiement pour les zones soumises à des contraintes naturelles


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


specific purpose equalisation payment

paiement de péréquation à finalité spécifique
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
It would also in this case be possible to allow exemptions for certain very specific payment services, such as limited purpose payment instruments or payments which are an integral part of another service (e.g. Premium Rate Services [39]).

Dans ce dernier cas, il serait également possible d'autoriser des dérogations pour certains services de paiement très ciblés, comme les instruments de paiement à objet limité ou les paiements faisant partie intégrante d'un autre service (par exemple, les services "premium rate" [39]).


For these very specific payment instruments without tangible risks, some or all provisions could be waived, if necessary.

Ces instruments de paiement très spécifiques dépourvus de risques tangibles pourraient être exemptés de tout ou partie du dispositif, le cas échéant.


Furthermore, if Mr. Hoback was interested in a more focused study, addressing, for instance, the very specific payment methods he mentioned, I think the industry committee would be better equipped than the finance committee to handle that.

En outre, si jamais M. Hoback voulait aborder des questions plus pointues, par exemple les méthodes de paiement beaucoup plus restreintes dont il a parlé, je crois que le Comité permanent de l'industrie, et non le Comité permanent des finances, serait plus à même de le faire.


The proposed bill addresses a very specific section of the Corrections and Conditional Release Act, section 78, which addresses payments to offenders.

Le projet de loi proposé modifie un article bien précis de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, c'est-à-dire l'article 78, qui porte sur les montants versés aux délinquants.


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A payment instrument should be considered to be used within such a limited network if it can be used only in the following circumstances: first, for the purchase of goods and services in a specific retailer or specific retail chain, where the entities involved are directly linked by a commercial agreement which for example provides for the use of a single payment brand and that payment brand is used at the points of sale and appears, where feasible, on the payment instrument that can be used there; second, for the purchase of a ...[+++]

Un instrument de paiement devrait être réputé utilisé à l’intérieur d’un réseau limité s’il peut servir uniquement dans les circonstances suivantes: premièrement, pour l’achat de biens et de services auprès d’un détaillant donné ou d’une chaîne de détaillants donnée, lorsque les entités concernées sont directement liées par un accord commercial prévoyant par exemple l’utilisation d’une marque de paiement unique et que la marque de paiement en question est utilisée dans les points de vente et apparaît, si possible, sur l’instrument de paiement pouvant être utilisé dans ces points de vente; deuxièmement, pour l’achat d’un éventail très li ...[+++]


Moreover, in specific situations and in particular where the payment instrument is not present at the point of sale, such as in the case of online payments, it is appropriate that the payment service provider be required to provide evidence of alleged negligence since the payer’s means to do so are very limited in such cases.

En outre, dans des situations spécifiques et en particulier lorsque l’instrument de paiement n’est pas présent au point de vente, par exemple dans le cas de paiements en ligne, il convient que le prestataire de services de paiement soit tenu d’apporter la preuve de la négligence alléguée, le payeur n’ayant, dans ce cas, que des moyens limités de le faire.


The proposed bill addresses a very specific section of the Corrections and Conditional Release Act, section 78, which addresses payments to offenders.

Le projet de loi concerne un article bien précis de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, l'article 78, qui traite de la rétribution des délinquants.


Similarly, the purpose of adjustment of debt should not include specific proceedings in which debts of a natural person of very low income and very low asset value are written off, provided that this type of proceedings never makes provision for payment to creditors.

De même, les procédures ayant pour objet un ajustement de dettes ne devraient pas englober les procédures spécifiques d'effacement des dettes d'une personne physique ayant de très faibles revenus et des actifs de très faible valeur, à condition que ce type de procédure ne prévoie en aucun cas le paiement de créanciers.


We do direct members to OSME when they have very specific issues, but generally speaking OSME can help on very specific things—for example, late payment—but they can't necessarily help, as CABiNET pointed out, on the broader policy issues they may confront.

Je ne saurais pas vous dire si les entreprises recourent aux services du BPME pour les fins particulières d'apprentissage. Nous aiguillons effectivement nos membres vers le BPME lorsqu'ils sont aux prises avec un problème bien précis — car, en général, le BPME peut fournir de l'aide à l'égard, par exemple, des paiements tardifs —, mais l'organisme ne peut pas nécessairement aider les entreprises, comme l'a souligné CABiNET, au chapitre des problèmes généraux liés aux politiques auxquels elles pourraient être confrontées.


I ask the member very specifically whether the government will have the responsibility to put back at least $1.5 billion into transfer payments for health care.

Je demande précisément au député de nous dire si le gouvernement aura au moins la décence de réinjecter 1,5 milliard de dollars dans les paiements de transfert au titre de la santé.




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'very specific payment' ->

Date index: 2022-04-15
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