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EC whole-vehicle type-approval
ECWVTA
EU whole-vehicle type-approval
EUWVTA
Pan-European type-approval
RVTAO
SVA
Single Vehicle Approval
Single Vehicle-Type Approval
Special Vehicle Approval
Vehicle type approval
WVTA
Whole-vehicle type-approval

Traduction de «type-approved vehicles should » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
EC whole-vehicle type-approval | ECWVTA | EU whole-vehicle type-approval | pan-European type-approval | vehicle type approval | whole-vehicle type-approval | EUWVTA [Abbr.] | WVTA [Abbr.]

ception par type de véhicule


Single Vehicle Approval | Single Vehicle-Type Approval | Special Vehicle Approval | SVA [Abbr.]

homologation d'un véhicule unique


Uniform provisions concerning the approval of Front underrun protective devices (FUPDs) | Uniform provisions concerning the approval of Vehicles with regard to the installation of an FUPD of an approved type | Uniform provisions concerning the approval of Vehicles with regard to their front underrun protection (FUP)

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant


Ordinance of 19 June 1995 on the Type Approval of Road Vehicles [ RVTAO ]

Ordonnance du 19 juin 1995 sur la réception par type des véhicules routiers [ ORT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The requirements of engine power of motor vehicles contained in Council Directive 80/1269/EEC of 16 December 1980 on the approximation of the laws of the Member States relating to the engine power of motor vehicles should be introduced in this Regulation and in Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information .

Les exigences en matière de puissance des moteurs des véhicules à moteur figurant dans la directive 80/1269/CEE du Conseil du 16 décembre 1980 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur devraient être introduites dans le présent règlement et dans le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules .


Therefore, the possibility to approve such vehicles under small series type-approval or individual approval schemes should be ensured, provided that the quantity of vehicles that may benefit from a derogation pursuant to Article 23 of Directive 2007/46/EC as regards the maximum authorised dimensions is limited to what is necessary for the purposes of this Regulation.

C’est pourquoi la possibilité de réceptionner de tels véhicules au titre de procédures de réception par type individuelle ou de procédures de réception par type de véhicules produits en petites séries devrait être assurée, pour autant que la quantité de véhicules pouvant bénéficier d’une dérogation en vertu de l’article 23 de la directive 2007/46/CE en ce qui concerne les dimensions maximales autorisées soit limitée à ce qui est nécessaire pour les besoins du présent règlement.


Although the provision of the eCall functionality could be achieved to a certain extent through the use of nomadic solutions (such as mobile phones), mandatory introduction for new type-approved vehicles should be based on embedded in-vehicle equipment as these nomadic devices can be removed or be just forgotten to activate.

Bien que la fonctionnalité eCall puisse dans une certaine mesure être fournie par l'utilisation de solutions nomades (comme les téléphones mobiles), l'introduction obligatoire pour les nouveaux véhicules homologués doit reposer sur un équipement embarqué intégré, puisque ces appareils nomades peuvent être retirés ou que l'on peut oublier de les activer.


(12) Special purpose vehicles should be subject to compliance with the eCall requirements set out in this Regulation, unless type-approval authorities consider, on a case by case basis, that the vehicle cannot meet those requirements due to its special purpose.

(12) Les véhicules à usage spécial devraient être conformes aux exigences du système eCall énoncées dans le présent règlement, à moins que les autorités compétentes en matière de réception estiment, au cas par cas, qu’un véhicule ne peut pas répondre aux exigences en raison de son usage spécial.


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(12) Special purpose vehicles should be subject to compliance with the eCall requirements set out in this Regulation, unless type-approval authorities consider, on a case by case basis, that the vehicle cannot meet those requirements due to its special purpose.

(12) Les véhicules à usage spécial devraient être conformes aux exigences du système eCall énoncées dans le présent règlement, à moins que les autorités compétentes en matière de réception estiment, au cas par cas, qu'un véhicule ne peut pas répondre aux exigences en raison de son usage spécial.


With effect from 2011 for new type approvals and from 2014 for new vehicles, the implementation deadlines for the mandatory fitting of electronic stability control systems on heavy duty vehicles should follow the dates set out in this Regulation.

À partir de 2011 en ce qui concerne les nouvelles homologations, et à partir de 2014 en ce qui concerne les nouveaux véhicules, les délais de mise en œuvre concernant le montage obligatoire de systèmes de contrôle électronique de la stabilité sur les poids lourds devraient être alignés sur les dates fixées dans le présent règlement.


(17a) In order to ensure a smooth transition from the existing Directives to this Regulation, the exception which enabled category M1 vehicles over 2 500 kg to be type approved as N1 class II and III vehicles should be maintained in the Euro 5 step for vehicles designed to fulfil specific social needs.

(17 bis) Pour assurer une transition en douceur entre les directives existantes et le présent règlement, la dérogation qui permettait aux véhicules de la catégorie M1 d'un poids supérieur à 2 500 kg d'être réceptionnés comme véhicules de la catégorie N1, classes II et III, devrait être maintenue dans l'Euro 5 pour les véhicules conçus pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques.


These vehicles should have the possibility to be type approved as N1 class II and III vehicles.

Ces véhicules devraient avoir la possibilité d'être réceptionnés en tant que véhicules N1, classes II et III.


1. For new replacement catalytic converters intended to be fitted on EC type approved vehicles which are not equipped with on-board diagnostic systems (OBD), national authorities shall refuse their sale or installation on a vehicle if they are not of a type in respect of which a type approval has been granted in compliance with this Regulation.

1. Pour les convertisseurs catalytiques de rechange neufs destinés à être montés sur des véhicules ayant obtenu la réception CE qui ne sont pas équipés de systèmes de diagnostic embarqués, les autorités nationales refusent leur vente ou leur installation sur un véhicule s'ils ne sont pas d'un type pour lequel une réception a été accordée en conformité avec le présent règlement.


In accordance with Directive 2000/53/EC of the European Parliament and of the Council of 18 September 2000 on end-of-life vehicles , appropriate provisions should be laid down to ensure that type-approved vehicles belonging to category M and those belonging to category N may be put on the market only if they are reusable and/or recyclable to a minimum of 85 % by mass and are reusable and/or recoverable to a minimum of 95 % by mass.

Conformément à la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d'usage , il conviendrait d'établir des dispositions appropriées pour s'assurer que les véhicules réceptionnés appartenant à la catégorie M et ceux appartenant à la catégorie N ne puissent être mis sur le marché que s'ils sont réutilisables et/ou recyclables au minimum à 85 % en masse et réutilisables et/ou valorisables au minimum à 95 % en masse.




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Date index: 2025-05-11
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