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2-way satellite time transfer
2-way time transfer
Change-over time
Intra-Community payment
Intra-EU payment
Intra-Eurosystem transaction
TARGET2
Target payment system
Target system
Transfer time
Two-way satellite time transfer
Two-way time transfer

Traduction de «time transfer » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
2-way time transfer | two-way time transfer

transfert de temps dans les deux sens


2-way satellite time transfer | two-way satellite time transfer

transfert de temps par satellite dans les deux sens


change-over time | transfer time

temps de basculement | temps de passage


intra-EU payment [ intra-Community payment | intra-Eurosystem transaction | TARGET2 | Target payment system | Target system | Trans-European Automated Real-time Gross settlement Express Transfer system ]

paiement intra-UE [ paiement intracommunautaire | système Target | TARGET2 | transaction intra-eurosystème ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Co-operative Systems are based on Vehicle-to-Vehicle and Vehicle to Infrastructure communications for the real time transfer of information.

Les systèmes coopératifs sont basés sur les communications de véhicule à véhicule et de véhicule à infrastructure, pour le transfert d'informations en temps réel.


The Member States are invited to: implement the recommendation set out in the SBA Action Plan to reduce the start-up time for new enterprises to 3 working days and the cost to €100 by 2012; reduce the time needed to get licences and permits (including environmental permits) to take up and perform the specific activity of an enterprise to one month by the end of 2013; implement the recommendation set out in the SBA Action Plan to promote second chances for entrepreneurs by limiting the discharge time and debt settlement for an honest entrepreneur after bankruptcy to a maximum of three years by 2013; develop user-friendly and widely sup ...[+++]

Les États membres sont invités à: mettre en œuvre, à l’horizon 2012, la recommandation formulée dans le plan d’action SBA proposant de réduire le délai de création d’une nouvelle entreprise à trois jours ouvrables et le coût à 100 euros; réduire à un mois, d’ici fin 2013, le délai nécessaire à l’obtention des licences et permis (y compris les permis environnementaux) pour reprendre et exercer l’activité spécifique d’une entreprise; mettre en œuvre, d’ici 2013, la recommandation formulée dans le plan d’action SBA en vue de rendre possible une seconde chance pour les entrepreneurs en limitant à un maximum de trois ans le délai de réhabilitation et le règlement des dettes pour un entrepreneur de bonne foi ayant fait faillite; développer, po ...[+++]


2. Member States shall ensure that suppliers inform, within a reasonable time, the competent authorities of the Member State from whose territory they wish to transfer defence-related products of their intention to use a general transfer licence for the first time.

2. Les États membres veillent à ce que les fournisseurs informent, dans un délai raisonnable, les autorités compétentes de l’État membre à partir duquel ils souhaitent transférer des produits liés à la défense, de leur intention d’utiliser une licence générale de transfert pour la première fois.


2. Member States shall ensure that suppliers inform, within a reasonable time, the competent authorities of the Member State from whose territory they wish to transfer defence-related products of their intention to use a general transfer licence for the first time.

2. Les États membres veillent à ce que les fournisseurs informent, dans un délai raisonnable, les autorités compétentes de l’État membre à partir duquel ils souhaitent transférer des produits liés à la défense, de leur intention d’utiliser une licence générale de transfert pour la première fois.


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In the Netherlands and Austria chambers of commerce create awareness for the need of timely transfer preparation by individual letters to companies when their owner reaches a certain age.

Aux Pays-Bas et en Autriche, les chambres de commerce envoient à tous les propriétaires d’entreprise ayant atteint un certain âge un courrier personnalisé leur rappelant que la transmission d’une entreprise doit se préparer en temps utile.


The question of the transfer of prisoners is closely bound up with the question whether the European Union should require that a minimum of x months of the sentence should remain to be served, below which a transfer request would be out of time on account of the time needed to process it. The departments responsible for handling transfer requests encounter internal structures and procedures that differ from one State to another.

En ce qui concerne le transfert de prisonniers, cette question est étroitement liée à la question de savoir s'il serait approprié d'exiger, au niveau de l'Union européenne, une durée minimale de x mois pour le restant de la peine, en dessous de laquelle un condamné ne pourrait pas demander son transfert (surtout en raison de la durée de traitement de son dossier). En outre, les services compétents pour traiter des demandes de transfèrement se heurtent à des structures et procédures internes qui diffèrent d'un État à l'autre.




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'time transfer' ->

Date index: 2025-08-11
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