Vertaling van "taxpayer’s share otherwise " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) For the purposes of subparagraph 66.8(1)(a)(i), the amount by which a taxpayer’s share of a class of expenses incurred by a partnership is reduced under paragraph 66.8(1)(b) in respect of a fiscal period of the partnership shall be added to the taxpayer’s share, otherwise determined, of that class of expenses incurred by the partnership in the immediately following fiscal period of the partnership.
(2) Pour l’application du sous-alinéa (1)a)(i), l’excédent appliqué en réduction de la part d’un contribuable des frais d’une catégorie qu’une société de personnes a engagés au cours d’un exercice, en application de l’alinéa (1)b), doit être ajouté à la part du contribuable, déterminée par ailleurs, des frais de cette catégorie engagés par la société de personnes au cours de l’exercice suivant.

(4) Notwithstanding paragraph 39(1)(b), the capital loss of a taxpayer from the disposition at any time of an interest in a partnership is deemed to be the amount of the loss otherwise determined minus the total of all amounts each of which is the amount by which the taxpayer’s share of the partnership’s loss, in respect of a share of the capital stock of a corporation that was property of a particular partnership at that time, would have been reduced under subsection 112(3.1) if the fiscal period of every partnership that includes that time had ended immediately before that time and the particular partnership had disposed of the share immediately before the end of that fiscal period for proceeds equal to its fair market value at that time.
(4) Malgré l’alinéa 39(1)b), la perte en capital qu’un contribuable subit lors de la disposition d’une participation dans une société de personnes est réputée égale à la perte déterminée par ailleurs moins le total des montants représentant chacun le montant qui aurait été appliqué, par l’effet du paragraphe 112(3.1), en réduction de la part qui revient au contribuable de la perte de la société de personnes, relativement à une action du capital-actions d’une société qui était un bien d’une société de personnes donnée au moment de la disposition, si l’exercice de chaque société de personnes qui comprend ce moment s’était terminé immédiatement avant ce moment et si la société de personnes donnée avait disposé de l’action immédiatement avant la fin de cet exercice pour un produit égal à sa juste valeur marchande à ce moment.

(b) the amount of such an outlay or expense shall, to the extent that it would otherwise be deductible in computing the taxpayer’s income for the year, be included in computing the cost or capital cost, as the case may be, of the building to the taxpayer, to the person with whom the taxpayer does not deal at arm’s length, to the corporation of which the taxpayer is a specified shareholder or to the partnership of which the taxpayer’s share of any income or loss is 10% or more, as the case may be.
b) dans la mesure où il serait déductible par ailleurs dans le calcul du revenu du contribuable pour l’année, le montant d’une telle dépense est inclus dans le calcul du coût ou du coût en capital, selon le cas, du bâtiment pour le contribuable, pour la personne avec laquelle il a un lien de dépendance, pour la société dont il est un actionnaire déterminé ou pour la société de personnes dont sa part du revenu ou de la perte est d’au moins 10 %, selon le cas.

(ii) has not disposed of the share (otherwise than as a consequence of the taxpayer’s death) or exchanged the share within two years after the date the taxpayer acquired it, and
(ii) n’a pas disposé de l’action (autrement que par suite de son décès) ou ne l’a pas échangée dans les deux ans suivant la date où il l’a acquise,

(30) Where a taxpayer is a member of a partnership at the end of a fiscal period of the partnership, there shall be added to the taxpayer’s tax otherwise payable under this Part for the taxpayer’s taxation year in which that fiscal period ends the amount that can reasonably be considered to be the taxpayer’s share of the amount, if any, by which
(30) Lorsqu’un contribuable est l’associé d’une société de personnes à la fin d’un exercice de celle-ci, est ajoutée à son impôt payable par ailleurs en vertu de la présente partie pour son année d’imposition dans laquelle cet exercice prend fin la somme qu’il est raisonnable de considérer comme sa part de l’excédent de la somme visée à l’alinéa a) sur la somme visée à l’alinéa b) :