Traduction de «system double » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

double system double bed flat knitting machine
tricoteuse rectiligne à double fonture double chute

single system double bed flat knitting machine
tricoteuse rectiligne à double fonture simple chute

double entry bookkeeping system [ double entry accounting system | double entry bookkeeping method | double entry accounting method ]
système de comptabilité en partie double [ méthode de comptabilité en partie double | méthode de tenue des livres en partie double ]

double-entry accounting system | double-entry system | double-entry accounting | double-entry bookkeeping
système d'enregistrement en partie double | comptabilité en partie double

double-duct air-distribution system [ dual duct air conditioning system | dual-duct system | double duct system ]
installation à double gaine [ installation à double conduit | distribution à double gaine | système de conditionnement d'air à double conduit | système à double conduit | système à double gaine ]

double queen system [ double-queening system | two-queen system ]
système à deux reines

bicameral system [ double-chamber system ]
bicamérisme [ bicaméralisme ]

double order point system | double-order point system
méthode du double point de commande | système à double point de commande

double system | double head
en double bande

individual captan system of a ring doubling and twisting frame | yarn individual delivery system of a ring doubling and twisting frame
dispositif d'appel individuel du fil d'un continu à retordre à anneau

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

What you have here, honourable senators, is a tax that will take out of the system double what you are withdrawing from it.
Ce que nous avons ici, honorables sénateurs, est une taxe qui coûtera au système le double de ce qu'elle rapporte.

The proportion of offenders with mental health needs identified when they arrive in the system doubled in the period between 1997 and 2008.
Le nombre de délinquants dont les besoins en santé mentale sont identifiés au moment de leur entrée dans le système a doublé entre 1997 et 2008.

Finally, the Commission's decision that Belgium's "excess profit" ruling system was contrary to EU state aid rules was also based on derogations from the "arm's length principle". Profit allocation methods, which do not reflect economic reality: The Commission decided in August 2016 that Apple received illegal tax benefits in Ireland because the tax rulings endorsed a method to internally allocate profits within two Irish Apple group companies, which did not have any factual or economic justification. Inconsistent application of national law, giving rise to a discretionary double non-taxation: Today's investigation into Luxembourg's tax treatment of GDF Suez looks into an alleged inconsistent application of national tax law endorsed in the tax rulings, leading to double non-taxation.
Enfin, la décision de la Commission concluant à l’incompatibilité du système belge de décisions fiscales anticipées relatives aux «bénéfices excédentaires» est également motivée par des dérogations au «principe de pleine concurrence». les méthodes de répartition des bénéfices non conformes à la réalité économique: en août 2016, la Commission a décidé que la société Apple bénéficiait d’avantages fiscaux illégaux en Irlande, du fait de rulings fiscaux avalisant une méthode de répartition interne des bénéfices au sein de deux sociétés irlandaises du groupe qui n’avait aucun fondement factuel ni économique. l’application incohérente de la législation nationale entraînant une double non-imposition discrétionnaire: l’enquête ouverte aujourd’hui au sujet du traitement fiscal accordé par le Luxembourg à GDF Suez porte sur une application présumée incohérente de la législation fiscale nationale, approuvée par voie de décisions fiscales anticipatives et entraînant une double non-imposition.

The first subparagraph shall only apply if a system of spatial intersection of all aid applications with the identification system for agricultural parcels is in place in accordance with Article 17(2) and if cross-checks are carried out on all aid applications to prevent double claiming of the same area during the year preceding the application of that subparagraph.
Le premier alinéa ne s’applique que si un système d’intersection spatiale de toutes les demandes d’aide avec le système d’identification des parcelles agricoles est en place conformément à l’article 17, paragraphe 2, et si des contrôles croisés sont effectués pour toutes les demandes d’aide afin d’éviter une double demande pour la même surface durant l’année précédant l’application de cet alinéa.

The European Parliament also called on the Commission to address specifically the problem of hybrid mismatches between the different tax systems used in the Member States, as well as to present in 2013 a proposal for the revision of the PSD with a view to revise the anti-abuse clause and to eliminate double non-taxation in the EU as facilitated by hybrid arrangements.
Le Parlement européen a également invité la Commission à se pencher en particulier sur le problème des dispositifs hybrides exploitant les asymétries entre les régimes fiscaux appliqués dans les États membres et à présenter en 2013 une proposition de révision de la DMF en vue d’en réexaminer la disposition anti-abus et d’éliminer dans l’Union la double non-imposition facilitée par le recours à des dispositifs hybrides.

Double non-taxation is one of the key EU areas for urgent and coordinated action: it forms part of an on-going effort to improving the proper functioning of the Internal Market, by closing tax loopholes generated by exploiting the differences in national tax systems.
La lutte contre la double non-imposition est l’un des principaux domaines dans lesquels une action urgente et coordonnée de l’Union est nécessaire: elle s’inscrit dans le cadre d’efforts continus visant à améliorer le fonctionnement du marché intérieur, en comblant les lacunes fiscales découlant de l’exploitation des différences entre systèmes fiscaux nationaux.

Two requirements have to be met: the need to improve efficiency in detecting double voting to ensure legitimacy of the elections and the need to provide for a light system which does not constitute a disproportionate administrative burden compared to the problem and the extent of double voting.
Deux conditions doivent être remplies: il faut, d'une part, améliorer l’efficacité du système de détection des doubles votes pour assurer la légitimité des élections et, d'autre part, prévoir un mécanisme simple qui ne représentera pas une charge administrative disproportionnée par rapport au problème et à l'ampleur du double vote.

His cuts devastated the health care system, doubling wait times for Canadians.
Ses compressions ont dévasté le système de santé, doublant le temps d'attente pour les Canadiens.

The number of people who have psychiatric problems in Quebec and who have gone through the legal system doubled between 2002 and 2009.
Le nombre de personnes qui ont des problèmes psychiatriques au Québec et qui ont été judiciarisés a doublé entre 2002 et 2009.

For example, in Alberta last year, the billings made by pharmacists to the public and private health care systems doubled in one year for services such as medication planning, medication review and medication substitution.
L'an dernier, en Alberta, on a constaté que les frais qu'ont facturés les pharmaciens aux systèmes de soins de santé public et privé pour des services, par exemple, de planification, d'examen et de remplacement de médicaments ont doublé en un an.