Vertaling van "subscribers individuals " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

direct distance dialing | direct distance dialling | direct-access dialing | direct-access dialling | subscriber dialling | subscriber trunk dialing | subscriber trunk dialling | subscriber's trunk dialing | subscriber's trunk dialling | DDD [Abbr.] | STD [Abbr.]
automatique interurbain | exploitation automatique interurbaine | interurbain automatique | sélection à distance de l'abonné demandé | téléphonie automatique interurbaine

asymmetric digital subscriber line | ADSL | asymmetrical digital subscriber line | asymmetric digital subscriber loop | asynchronous digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à débit asymétrique | ligne numérique à paire asymétrique | LNPA | ligne ADSL | liaison numérique à débit asymétrique | liaison numérique asymétrique | liaison ADSL

very-high-bit-rate digital subscriber line | VDSL | VHDSL | very-high-bit-rate digital subscriber loop | very-high-bit-rate DSL | very-high-speed digital subscriber line | very-high-speed DSL | very-high-data-rate digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à très haut débit | ligne numérique d'abonné à très haut débit | ligne d'abonné numérique à très grand débit | ligne VDSL | liaison VDSL

high-bit-rate digital subscriber line | HDSL | high-bit-rate digital subscriber loop | high-bit-rate DSL | high-speed digital subscriber line | high-data-rate digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à haut débit | ligne numérique d'abonné à haut débit | ligne d'abonné numérique à grand débit | ligne HDSL | liaison HDSL

very high bit-rate digital subscriber line [ VDSL | very high-bit-rate DSL | very high-bit-rate digital/subscriber line | very-high data-rate digital subscriber line | very high bit rate data subscriber line ]
ligne d'abonné numérique à très haut débit [ VDSL | ligne VDSL ]

symmetric digital subscriber line [ SDSL | symmetrical digital subscriber line | single-line digital subscriber line | single-line DSL | single pair digital subscriber line ]
ligne numérique à paire symétrique [ LNPS,SDSL | ligne SDSL | ligne d'abonné numérique à débit symétrique | liaison numérique symétrique ]

high bit rate digital subscriber line [ HDSL | high bit-rate digital subscriber line | high-speed digital subscriber line | highspeed digital subscriber line ]
ligne d'abonné numérique à haut débit [ HDSL | liaison HDSL | ligne d'abonné numérique à grand débit | ligne d'abonné numérique à haute vitesse | ligne numérique à paire à grande vitesse | liaison haut débit à courte distance | liaison symétrique courte distance ]

cellular subscriber | mobile customer | mobile radio subscriber | mobile subscriber | mobile telephone subscriber | mobile user
abonné mobile | mobile | utilisateur mobile

customer premises equipment | subscriber equipment | subscriber installation | subscriber's telephone equipment
équipement destiné aux abonnés

local loop | subscriber access line | subscriber access | subscriber connection
boucle locale | raccordement d'abonné | raccordement d'usager | raccordement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) If at any time an individual (in this subsection referred to as the “former subscriber”) ceases to be a subscriber under a registered education savings plan as a consequence of the settlement of rights arising out of, or on the breakdown of, the marriage or common-law partnership of the former subscriber and another individual (in this subsection referred to as the “current subscriber”) who is a subscriber under the plan immediately after that time, for the purpose of determining tax payable under this Part in respect of a month that ends after that time, each contribution made before that time into the plan by or on behalf of the former subscriber is deemed to have been made into the plan by the current subscriber and not by or on behalf of the former subscriber.
(3) Dans le cas où un particulier (appelé « ancien souscripteur » au présent paragraphe) cesse, à un moment donné, d’être un souscripteur d’un régime enregistré d’épargne-études par suite du règlement des droits découlant de son mariage ou union de fait avec un autre particulier (appelé « souscripteur restant » au présent paragraphe) qui est un souscripteur du régime immédiatement après ce moment, ou de l’échec de ce mariage ou union de fait, pour déterminer l’impôt payable en vertu de la présente partie pour un mois se terminant après ce moment, chaque cotisation versée au régime avant ce moment par l’ancien souscripteur, ou pour son compte, est réputée avoir été versée au régime par le souscripteur restant et non par l’ancien souscripteur, ou pour son compte.

(l) the plan provides that the promoter shall, within 90 days after an individual becomes a beneficiary under the plan, notify the individ­ual (or, where the individual is under 19 years of age at that time and either ordinarily resides with a parent of the individual or is maintained by a public primary caregiver of the individual, that parent or public primary caregiver) in writing of the existence of the plan and the name and address of the subscriber in respect of the plan;
l) le régime prévoit que le promoteur doit, dans les 90 jours suivant le moment où un particulier devient bénéficiaire du régime, informer le particulier (ou son père, sa mère ou le responsable public, si le particulier est âgé de moins de 19 ans à ce moment et soit réside habituellement avec son père ou sa mère, soit est à la charge d’un responsable public) par écrit de l’existence du régime et des nom et adresse du souscripteur du régime;

(ii) under a registered education savings plan under which there is no subscriber at that time, where the person has been a spouse or common-law partner of an individual who was a subscriber under the plan, and
b) un régime qui ne compte aucun souscripteur à ce moment, dans le cas où la personne a été l’époux ou conjoint de fait d’un particulier qui a été souscripteur du régime;

(c) an individual acquires or irrevocably subscribes and pays for a Class A share of the capital stock of the corporation in the period beginning on the 61st day of a calendar year and ending on the 60th day of the following calendar year and the corporation fails to issue to the individual before April of that following calendar year an information return in prescribed form stating the amount of the consideration paid for the share in that period;
c) un particulier acquiert ou souscrit irrévocablement et paie une action de catégorie « A » du capital-actions de la société au cours de la période commençant le 61 jour d’une année civile et se terminant le 60 jour de l’année civile suivante, et la société ne lui délivre pas, avant le 1 avril de cette année suivante, une déclaration de renseignements sur formulaire prescrit indiquant le montant reçu en contrepartie de l’action au cours de cette période;

When the personal data breach is likely to adversely affect the personal data or privacy of a subscriber or individual, the provider shall also notify the subscriber or individual of the breach without undue delay.
Lorsque la violation de données à caractère personnel est de nature à affecter négativement les données à caractère personnel ou la vie privée d’un abonné ou d’un particulier, le fournisseur avertit également sans retard indu l’abonné ou le particulier concerné de la violation.

In the case of undertakings, subscribing individually or collectively, which may be regarded as small or medium-sized enterprises within the meaning of the Commission recommendation of 6 May 2003 concerning the definition of small and medium-sized enterprises , this amount shall be reduced to EUR 250 000 regardless of when they become members.
Dans le cas d'entreprises adhérant à titre individuel ou collectif, qui peuvent être qualifiées de petites ou moyennes entreprises au sens de la recommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises , ce montant est réduit à 250 000 EUR quel que soit le moment de leur adhésion.

That amount shall be reduced to EUR 250 000 for undertakings, subscribing individually or collectively, which may be regarded as small or medium-sized enterprises within the meaning of the Commission Recommendation of 3 April 1996 concerning the definition of small and medium-sized enterprises
Ce montant est ramené à 250 000 EUR pour les entreprises, souscrivant à titre individuel ou collectif, qui peuvent être qualifiées de petites ou moyennes entreprises au sens de la recommandation de la Commission du 3 avril 1996 relative à la définition des petites et moyennes entreprises

That amount shall be reduced to EUR 250000 for undertakings, subscribing individually or collectively, which may be regarded as small or medium-sized enterprises within the meaning of the Commission Recommendation of 3 April 1996 concerning the definition of small and medium-sized enterprises(2).
Ce montant est ramené à 250000 d'euros pour les entreprises, souscrivant à titre individuel ou collectif, qui peuvent être qualifiées de petites ou moyennes entreprises au sens de la recommandation de la Commission du 3 avril 1996 relative à la définition des petites et moyennes entreprises(2).

It used to be that when people purchased equipment, there were no controls to ensure that these individuals were then going to subscribe to the service. Bell ExpressVu therefore took steps to ensure that the people buying the equipment provided some identification, and, I believe, even a deposit or at least a credit card number, and there was a penalty for those individuals who did not subscribe to the service after that.
Bell ExpressVu a donc pris des mesures pour s'assurer que les acheteurs d'équipement fournissent des pièces d'identité et même un dépôt, je crois, ou du moins le numéro de la carte de crédit, et il y a une pénalité si la personne ne s'abonne pas ensuite au service.