Vertaling van "seems there's confusion " (Engels → Frans) :

It seems to me that there is an inherent conflict there — and confusion — and the very kind of overlaying of auditors auditing auditors that Senator Mitchell is speaking about.
Il semble y avoir un conflit inhérent ici, et de la confusion, parce que je crains qu'on superpose des vérificateurs qui se vérifient mutuellement, comme le déplorait le sénateur Mitchell.

if, because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.
lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

Mr. Chair, there seems to be confusion here, perhaps with our terminology.
Monsieur le président, il semble y avoir un peu de confusion, peut-être est-ce une question de terminologie.

Again, I'm not a lawyer; I'm sure you know this legislation far better than I do, but my understanding is that there's actually an ability for the government to put a question to the Supreme Court about whether or not it has a duty to consult I think it's section 55 of some piece of legislation so there's that question about why in this particular case, in which it seems there's confusion about whether there's a duty to consult, we would not put that question to the Supreme Court for clarification before developing legislation.
Je le répète, je ne suis pas avocate et je suis sûre que vous connaissez ce projet de loi beaucoup mieux que moi mais mon interprétation est que le gouvernement possède le pouvoir de demander à la Cour suprême si l'obligation de consulter existe ou non — je crois que ça relève de l'article 55 d'une loi quelconque — et la question est alors de savoir pourquoi dans le cas présent où il semble y avoir une certaine confusion au sujet de l'existence de cette obligation on ne s'est pas adressé à la Cour suprême pour obtenir des précisions avant de proposer le projet de loi C-44. Deuxièmement, il semble y avoir ici une question de compétence constitutionnelle.

It seems there is confusion on some people's part about the value of their input.
Il semble qu'il y ait une confusion dans l'esprit de certains quant à l'utilité de leur apport.

- In some cases there remains confusion within the vertically integrated group about responsibility for the basic functions of the transmission system operator (TSO), for example dispatch and balancing services.
- Dans certains cas, la situation reste confuse au sein du groupe verticalement intégré en ce qui concerne la responsabilité pour les fonctions de base du GRT, comme les services d'expédition et d'équilibrage par exemple.

if because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.
lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

any sign where, because of its identity with, or similarity to, the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.
d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

As the minister is aware, there seems to be confusion over federal commitments to aid the Province of Nova Scotia in twinning Highway 101 through the Annapolis Valley.
Comme le ministre le sait, il semble y avoir une certaine confusion en ce qui concerne les engagements fédéraux relativement à l'aide à apporter à la Nouvelle-Écosse pour l'élargissement à quatre voies de la route 101 qui traverse la vallée de l'Annapolis.

On the issue of thresholds, there seems to be some confusion between the 0 (zero) value applicable to certain categories. Some authorities interpret it to indicate that the cultural object in question is of no value, thus denying the object the protection provided by the Regulation and the Directive.
En ce qui concerne ces seuils, une confusion semble exister sur le chiffre 0 (zéro) applicable à certaines catégories de biens, puisque certaines autorités l'interprètent de telle manière que le bien culturel en question ne possède aucune valeur, leur déniant en conséquence la protection prévue par le règlement et la directive.