Vertaling van "satisfactory – cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

satisfactory scholastic standard [ satisfactory scholastic standing ]
norme de rendement scolaire satisfaisant [ résultat scolaire satisfaisant ]

Definition: The principal problem in men is erectile dysfunction (difficulty in developing or maintaining an erection suitable for satisfactory intercourse). In women, the principal problem is vaginal dryness or failure of lubrication. | Female sexual arousal disorder Male erectile disorder Psychogenic impotence
Définition: Le problème principal chez les hommes est un trouble des fonctions érectiles (difficulté à développer ou à maintenir une érection adéquate pour un rapport satisfaisant). Chez les femmes, le problème principal est une sécheresse vaginale ou un manque de lubrification. | Impuissance psychogène Trouble de:érection chez l'homme | réponse sexuelle chez la femme

attestation of satisfactory performance
certificat de bonne exécution

satisfactory return on capital
rémunération satisfaisante du capital

ensure satisfactory performance of vessels | monitor vessel performance | avoid unplanned maintenance of ships | avoid unplanned ship maintenance
éviter la maintenance imprévue de navires

A delegate cannot delegate [ delegatus non potest delegare ]
le délégué ne peut pas déléguer [ delegatus non potest delegare ]

An Act to amend the Canada Post Corporation Act (letter that cannot be transmitted by post)
Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (lettres intransmissibles)

Malignant neoplasm of tongue whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C01-C02.4
Tumeur maligne de la langue dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C01-C02.4

Malignant neoplasm of major salivary glands whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C07-C08.1
Tumeur maligne des glandes salivaires principales dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C07-C08.1

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Compassionate-use programmes are for patients who have a disease with no satisfactory authorised therapies or who cannot enter a clinical trial.
Les programmes d’usage compassionnel sont destinés aux patients qui souffrent d’une maladie pour lesquelles il n’existe aucune thérapie homologuée satisfaisante ou qui ne peuvent pas participer à un essai clinique.

20. Recognises also that in many instances satisfactory solutions cannot be found for petitioners because of the weaknesses in the applicable Community legislation itself;
20. reconnaît également qu'il est souvent impossible de proposer des solutions satisfaisantes aux pétitionnaires en raison des lacunes qui existent au sein même de la législation communautaire applicable;

20. Recognises also that in many instances satisfactory solutions cannot be found for petitioners because of the weaknesses in the applicable Community legislation itself;
20. reconnaît également qu'il est souvent impossible de proposer des solutions satisfaisantes aux pétitionnaires en raison des lacunes qui existent au sein même dans la législation communautaire applicable;

During the clearance of accounts, if the Commission does not have satisfactory assurance that the national controls are adequate and transparent and that the paying agencies verify the legality and correctness of the declarations of expenditure which they execute, it cannot determine within a reasonable period of time the total expenditure to be entered against the European Agricultural Funds.
Lors de l'apurement des comptes, si la Commission n'a pas une assurance suffisante que les contrôles nationaux sont adéquats et transparents et que les organismes payeurs vérifient la légalité et l'admissibilité des déclarations de dépenses qu'ils satisfont, elle n'est pas en mesure de déterminer dans un délai raisonnable le montant total des dépenses à imputer sur les Fonds européens agricoles.

Member States shall ensure that an operator or aircraft operator whose report has not been verified as satisfactory in accordance with the criteria set out in Annex V and any detailed provisions adopted by the Commission in accordance with this Article by 31 March each year for emissions during the preceding year cannot make further transfers of allowances until a report from that operator or aircraft operator has been verified as satisfactory.
Les États membres s’assurent qu’un exploitant ou un exploitant d’aéronef dont la déclaration n’a pas été reconnue satisfaisante, après vérification conformément aux critères définis à l’annexe V et à toute disposition détaillée adoptée par la Commission en vertu du présent article, pour le 31 mars de chaque année en ce qui concerne les émissions de l’année précédente, ne puisse plus transférer de quotas jusqu’à ce qu’une déclaration de la part de cet exploitant ou exploitant d’aéronef ait été vérifiée comme étant satisfaisante.

Member States shall ensure that an operator whose report has not been verified as satisfactory in accordance with the criteria set out in Annex V by 31 March each year for emissions during the preceding year cannot make further transfers of allowances until a report from that operator has been verified as satisfactory.
Les États membres veillent à ce qu'un exploitant dont la déclaration n'a pas été reconnue satisfaisante, après vérification conformément aux critères définis à l'annexe V, pour le 31 mars de chaque année en ce qui concerne les émissions de l'année précédente, ne puisse plus transférer de quotas jusqu'à ce qu'une déclaration de sa part ait été vérifiée comme étant satisfaisante.

The UEN Group is all the more in favour of sending this signal to the Former Yugoslav Republic of Macedonia because it leaves plenty of room for the independence and sovereignty of the states. A satisfactory solution cannot be found in the Balkans without a strong policy of cooperation between the states concerned; but nor can there be any question of blocking their process of integration because one of them is considered unworthy of such promotion.
Le groupe UEN est d’autant plus d’accord avec l’envoi de ce signal à l’ancienne République yougoslave de Macédoine que celui-ci fait toute sa place à l’indépendance et à la souveraineté des États : si l’on ne saurait dégager de solution satisfaisante dans les Balkans sans une forte politique de coopération entre les États qui les composent, il ne saurait non plus être question de bloquer leur processus d’intégration au motif qu’un des leurs serait jugé indigne d’une telle promotion.

The figures on which the eventual sheep premium is agreed cannot be justified in a satisfactory manner because it requires detailed information of what is happening in the market and that cannot readily be obtained nor easily substantiated.
Il n'est pas possible de justifier de manière satisfaisante les chiffres sur lesquels se base le calcul de la prime finale, car cela nécessite des informations détaillées sur le marché, informations qu'il n'est pas facile d'obtenir ou de justifier.

Further, if the employee’s gross earnings in the reference month (variable 4.2) are affected by unpaid absence (due to sickness, maternity or study leave, etc.) and cannot be suitably adjusted in order to provide a satisfactory estimate of the employee’s earnings for a full month, then that employee should also be excluded
Par ailleurs, si le salaire brut perçu par un salarié pendant le mois de référence (variable 4.2) est affecté par une absence non rémunérée (congé de maladie, congé de maternité ou congé pour études, etc.) et ne peut pas être raisonnablement ajusté de manière à fournir une estimation satisfaisante du salaire brut pour un mois entier, alors ce salarié ne doit pas être pris en compte