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Traduction de «revision would require » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Revised Plant Protection Import Requirements for Geranium and Pelargonium propagative material: Removal of Requirements for Geranium Rust and Geranium Plume Moth

Exigences phytosanitaires révisées - importation de matériel de multiplication de Geranium et de Pelargonium: abrogation des dispositions concernant la rouille du géranium et le ptérophore du géranium


Revised Requirements of Canadian Type Approvals for Imported Aircraft

Homologation canadienne de type pour aéronefs importés Exigences révisées


The Plant Protection Import Requirements for Fresh Fruit - under revision

Exigences phytosanitaires - Importation de fruits frais - sous révision
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
According to the Department of Justice the regulations to be made under the new part 2 of the act would have to be published in the ordinary way. It would require pre-publication in part I of The Canada Gazette to allow for comment and consultation and to take views of affected parties into consideration for revision of the proposed regulations.

Selon le ministère de la Justice, les règlements pris aux termes de la nouvelle partie II du projet de loi seraient publiés selon la pratique établie, qui exige une publication préalable dans la partie I de la Gazette du Canada pour permettre la formulation de commentaires, la tenue de consultations et la prise en considération des opinions des intéressés en vue d'une révision des règlements proposés.


Ultimately, the appointed federal chamber was charged with two important tasks by our constitutional authors: in the British tradition, its principal duty would be the revision and correction of legislation from the popular chamber, which would require " impartiality, expert training, patience and industry" 5 in tandem with the representation of provinces, regions and minorities.

Les membres nommés de la Chambre haute fédérale se sont donc vu confier deux tâches importantes, quoique secondaires : conformément à la tradition britannique, le Sénat allait avoir pour principale fonction la révision et la correction des projets de loi présentés par la Chambre des communes, ce pourquoi il lui faudrait être impartial, avoir des connaissances spécialisées, de la patience et du zèle; 5 de plus, il allait devoir représenter les provinces, les régions et les minorités.


This would be part of the wider revision of the Capital Requirements Directive (CRD) and the Capital Requirements Regulation (CRR), now under consideration.

Cette démarche s'inscrirait dans le cadre plus large de la révision de la directive sur les exigences de fonds propres (CRD) et du règlement sur les exigences de fonds propres (CRR) actuellement à l'examen.


Option 2: CIWIN as an upgrade of existing RAS. Under this option (which would require both a functional revision of existing IT architecture and modifications to their legal base), CIWIN’s role would be to ensure the inter-operability of existing RAS, and making them accessible to different services within the EU and in Member States' ministries.

Option 2: Cette option (qui exigerait à la fois une révision fonctionnelle des réseaux informatiques existants et une modification de leur base juridique) envisage le CIWIN comme une mise à niveau des SAR existants. Son rôle consisterait à assurer l’interopérabilité de ces derniers, en les rendant accessibles aux différents services, dans l’Union et dans les ministères nationaux.


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But this sort of revision would require Radio-Canada to reduce its dependence on commercial finance sources.

Mais pour mettre une telle révision du mandat en oeuvre, Radio-Canada devrait réduire sa dépendance aux sources de financement commerciales.


As this would cover a rapid alert function only, any move to add on a platform for the exchange of information and best practices require a significant resource-demanding revision of existing RAS.

Puisque celui-ci ne remplirait qu’une fonction d’alerte rapide, toute modification en vue d’ajouter une plate-forme destinée à l’échange d’informations et des meilleures pratiques nécessiterait de procéder à une révision majeure des SAR existants et, partant, d’y consacrer des ressources importantes.


However, changes to the guidelines and recommendations would require the revision of an operational programme only where a Member State, or the Commission in agreement with a Member State, considered that the operational programme should take account of significant socioeconomic changes or take greater or different account of major changes in Community, national or regional priorities, or in the light of evaluations or following implementation difficulties.

Toutefois, les modifications susceptibles d'être apportées aux lignes directrices et aux recommandations n'entraîneraient la révision d'un programme opérationnel que si un État membre, ou la Commission en accord avec un État membre, considère que ce programme opérationnel devrait tenir compte de changements socio-économiques importants ou prendre en compte davantage ou différemment les modifications majeures des priorités communautaires, nationales ou régionales, ou que si elle s'impose eu égard aux évaluations ou à la suite de difficultés de réalisation.


This proposal would require a revision of the legal framework.

Cette proposition nécessiterait une révision du cadre juridique.


It would put an end to possible infringements of the EC Treaty, since implementation would require revision of existing rules that provide for control over broadcasts from other Member States.

Elle mettrait fin aux éventuelles infractions au Traité CE, par exemple dans le droit belge, puisque son application nécessiterait une révision des règles en vigueur qui prévoient un contrôle sur les émissions provenant d'autres Etats membres.


I suppose if we were ultimately to revise the formula, which would require a revision to the senatorial clause, so that we were able to resist the increase in seats then we would have fewer seats in provinces like New Brunswick and we would have even more radical changes to the boundaries.

Si nous devions finir par réviser la formule, ce qui exigerait une révision de la disposition relative au Sénat, afin de pouvoir lutter contre l'augmentation du nombre des sièges, nous aurions alors moins de députés dans des provinces comme le Nouveau-Brunswick et le découpage électoral subirait des changements encore plus radicaux.




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Date index: 2025-05-11
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