Vertaling van "researcher's family shall " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the results of research shall be made available to all concerned
les résultats des recherches sont mis à la disposition de l'ensemble des intéressés

Family Research Council | FRC [Abbr.]
Conseil de recherche sur la famille

genetic family research
recherche génétique familiale

ancestry expert | family tree researcher | genealogist | genealogy expert
généalogiste

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Member States may require that the application under this Article of the researcher or the student and, where applicable, the members of the researcher's family shall be submitted at least 30 days before the expiry of the authorisation issued under Article 17 or 26.
5. Les États membres peuvent exiger que la demande au titre du présent article du chercheur ou de l'étudiant et, le cas échéant, des membres de la famille du chercheur soit introduite au moins trente jours avant l'expiration de l'autorisation délivrée en application de l'article 17 ou 26.

Where the EU Blue Card holder moves to a second Member State in accordance with Article 20 and where the family was already constituted in the first Member State, the members of his or her family shall be authorised to accompany him or her and to enter and stay in the second Member State based on the valid residence permits obtained as family members of an EU Blue Card holder in the first Member State.
Si le titulaire d’une carte bleue européenne se rend dans un deuxième État membre en application de l’article 20 et que sa famille est déjà constituée dans le premier État membre, les membres de sa famille sont autorisés à l’accompagner ainsi qu’à entrer et à séjourner dans le deuxième État membre sur la base des titres de séjour en cours de validité qu’ils ont obtenus en tant que membres de la famille d’un titulaire de carte bleue européenne dans le premier État membre.

Permits may be issued to a researcher’s family members for the same duration.
Des titres de séjour peuvent être délivrés aux membres de la famille du chercheur pour la même durée.

9. Second Member States may apply this Article to researchers and, where applicable, the members of the researcher's family or students who reside or have resided in the second Member State concerned in accordance with Article 28, 29, 30 or 31.
9. Les deuxièmes États membres peuvent appliquer le présent article aux chercheurs et, le cas échéant, aux membres de la famille du chercheur ou aux étudiants qui séjournent ou ont séjourné sur le territoire du deuxième État membre concerné conformément à l'article 28, 29, 30 ou 31.

1. When a researcher moves to a second Member State in accordance with Articles 26 and 27, and when the family was already constituted in the first Member State, the members of his/her family shall be authorised to accompany or join him/her, on the basis of a case-by-case analysis.
1. Lorsqu'un chercheur (homme ou femme) se rend dans un second État membre conformément aux articles 26 et 27 et que sa famille était déjà constituée dans le premier État membre, les membres de cette famille sont autorisés à l'accompagner ou à le rejoindre, sur la base d'un examen au cas par cas.

1. When a researcher moves to a second Member State in accordance with Articles 26 and 27, and when the family was already constituted in the first Member State, the members of his family shall be authorised to accompany or join him.
1. Lorsqu'un chercheur se rend dans un second État membre conformément aux articles 26 et 27 et que sa famille était déjà constituée dans le premier État membre, les membres de cette famille sont autorisés à l'accompagner ou à le rejoindre.

1. By way of derogation from Article 12(2)(a) and (b) of Directive 2011/98/EU, third-country national researchers and students shall be entitled to equal treatment with nationals of the host Member State as regards education and vocational training and branches of social security, including family benefits, as defined in Regulation No 883/2004 on the coordination of social security schemes.
1. Par dérogation à l'article 12, paragraphe 2, points a) et b), de la directive 2011/98/UE, les chercheurs et les étudiants qui sont ressortissants de pays tiers ont le droit de bénéficier du même traitement que les ressortissants de l'État membre d'accueil en ce qui concerne l'enseignement et la formation professionnelle ainsi que les branches de sécurité sociale, notamment les prestations familiales, telles que définies dans le règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale.

1 (i) for the purposes of the application of this Regulation, any person defined or recognised as a member of the family or designated as a member of a household by the legislation under which benefits are provided; ‘family’ shall be deemed to include families in which the partners – even if they are partners of the same sex – are married by virtue of the legislation of one of the Member States; This shall also include registered partners and unmarried partners in a long-term relationship, irrespective of sex, in accordance with the relevant national legislation or practice of the host country or of the Member State of origin;
1. i) aux fins de l’application du présent règlement, toute personne définie ou admise comme étant un membre de la famille ou désignée comme étant un membre du ménage par la législation en vertu de laquelle les prestations sont servies; par "famille", on entend toute famille dont les membres – même lorsque les époux sont du même sexe – ont contracté mariage conformément à la législation d'un État membre; le terme s'applique également aux partenaires enregistrés et aux partenaires non mariés entretenant une relation durable, quel que soit leur sexe, conformément à la législation nationale pertinente ou à la pratique en usage dans le pays d'accueil ou l'État membre d'origine;