Traduction de «regulation should lead » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the plans should lead to a situation where the production capacity does not exceed...
les plans devront conduire à ce que la capacité de production n'excède pas...

Secondary Lead Smelter Release Regulations [ Secondary Lead Smelter National Emission Standards Regulations ]
Règlement sur le rejet de plomb de seconde fusion [ Règlement sur les normes nationales de dégagement des fonderies de plomb de seconde fusion ]

LDC Scientific Meeting (Incinerators at Sea and Regulation of Lead and Organosilicons)
Réunion scientifique de la CLI (Incinérateurs en mer et réglementation du plomb et des organosiliciés)

Contains lead. Should not be used on surfaces liable to be chewed or sucked by children. Warning! Contains lead.
Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, reduced interests, and diminished involvement in leisure activities; persistent complaints of being ill, which may be associated with hypochondriacal claims and illness behaviour; dysphoric or labile mood, not due to the presence of a current mental disorder or antecedent mental disorder with residual affective symptoms; and longstanding problems in social and occupational functioning.
Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites et confiantes et de s'isoler socialement, par une passivité, une perte des intérêts et un engagement moindre dans les activités de loisir, par des plaintes persistantes de se sentir souffrant, parfois associées à des plaintes hypocondriaques et à un comportement de malade, par une humeur dysphorique ou labile non due à un trouble mental actuel ni aux symptômes affectifs résiduels d'un trouble mental antérieur et par des problèmes à long terme du fonctionnement social et professionnel.

Gasoline Regulations [ Lead-Free Gasoline Regulations | Leaded Gasoline Regulations ]
Règlement sur l'essence [ Règlement sur l'essence sans plomb | Règlement sur l'essence au plomb ]

valve-regulated lead-acid battery | VRLA battery
accumulateur au plomb-acide à régulation par soupape | accumulateur au plomb à régulation par soupape | batterie au plomb-acide à régulation par soupape | accumulateur au plomb-acide à recombinaison de gaz | batterie au plomb-acide à recombinaison de gaz | accumulateur VRLA | batterie VRLA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The changes introduced by this Regulation should lead to better comparability of the leverage ratio disclosed by institutions and should help to avoid misleading market participants as to the real leverage of institutions.
Les modifications introduites par le présent règlement devraient conduire à une meilleure comparabilité du ratio de levier publié par les établissements et permettre d'éviter que les acteurs du marché ne puissent être induits en erreur en ce qui concerne le levier réel des établissements.

(16b) The use of lump sums and standard scale of unit costs, as provided for in Article 116 and 116a of the Financial Regulation, should lead to simplification for the beneficiary and should lower the administrative burden for all ESF project partners.
(16 ter) Le fait de recourir à des montants forfaitaires et au barème standard de coûts unitaires, tel que prévu aux articles 116 et 116 bis du règlement financier, devrait permettre de simplifier les procédures pour le bénéficiaire et de réduire la charge administrative pour l'ensemble des partenaires des projets relevant du FSE.

(16a) The use of lump sums and standard scales of unit costs, as provided for in Articles 116 and 116a of the Financial Regulation, should lead to simplification for the beneficiary and should lower the administrative burden for all ESF project partners.
(16 bis) Le fait de recourir à des montants forfaitaires et au barème standard de coûts unitaires, tel que prévu aux articles 116 et 116 bis du règlement financier, devrait permettre de simplifier les procédures pour le bénéficiaire et de réduire la charge administrative pour l'ensemble des partenaires des projets relevant du FSE.

Stresses that the TTIP should be ambitious and binding on all levels of government on both sides of the Atlantic, including all regulators and other competent authorities; stresses that the agreement should lead to lasting genuine market openness on a reciprocal basis and trade facilitation on the ground, and should pay particular attention to structural ways of achieving greater transatlantic regulatory convergence; considers that the agreement should not risk prejudicing the Union’s cultural and linguistic diversity, including in the audiovisual and cultural services sector;
souligne que ce partenariat doit être ambitieux et contraignant pour tous les niveaux d'administration des deux côtés de l'Atlantique, y compris les autorités de régulation et les autres autorités compétentes; affirme que l'accord doit conduire à une ouverture durable et réelle des marchés sur une base réciproque et à des échanges facilités sur le terrain et qu'il devrait mettre particulièrement l'accent sur les moyens structurels permettant de parvenir à une meilleure convergence réglementaire transatlantique; estime qu'il ne devrait comporter aucun risque pour la diversité culturelle et linguistique de l'Union, notamment dans le secteur des services culturels et audiovisuels;

The Commission agrees that no aspect of this regulation should lead to a reduction in the highest safety standards, where these already exist.
La Commission est d’accord sur le fait que rien dans ce règlement ne doit conduire à une réduction des standards de sécurité plus élevés, là où ils existent déjà.

In particular, the Commission should be empowered to draw up a list of categories, types and degrees of seriousness of infringements leading to the loss of good repute of road transport operators, to adapt to technical progress Annexes I, II and III to this Regulation concerning the knowledge to be taken into consideration for the recognition of professional competence by the Member States and the model certificate of professional competence, and to draw up a list of infringements which in addition to those set out in Annex IV to this Regulation may lead to the loss of good repute.
Il convient en particulier d’habiliter la Commission à établir une liste des catégories, types et niveaux de gravité des infractions aboutissant à une perte de l’honorabilité pour les transporteurs par route, à adapter au progrès technique les annexes I, II et III du présent règlement, relatives aux connaissances à prendre en considération pour la constatation de la capacité professionnelle par les États membres et au modèle d’attestation de capacité professionnelle, et à établir une liste des infractions qui, outre celles qui figurent à l’annexe IV du présent règlement, pourraient aboutir à une perte d’honorabilité.

Additionally, in their national reports the Member States have indicated that in relation to Directive 90/270 proper implementation of the regulations should lead to an improvement in the ergonomic suitability of these workstations.
À propos de la directive 90/270 sur les équipements à écran de visualisation, les États membres font observer dans leurs rapports que la mise en oeuvre adéquate des dispositions qu'elle préconise devrait conduire à une amélioration de l'ergonomie de ces équipements.

Harmonisation of the provisions concerning the submission and selection of proposals, the monitoring of the programmes as well as consultation and technical assistance, applied in the context of Regulations (EC) No 2702/1999 and No 2826/2000, should lead to simplified management of the two regimes; in particular, proposing organisations should be given the possibility of implementing certain parts of the programmes themselves and selecting implementation bodies at a later stage in the procedure.
L’harmonisation des dispositions concernant la soumission et la sélection des propositions, le suivi des programmes ainsi que le conseil et l'assistance technique, appliquées dans le cadre du règlement (CE) no 2702/1999 et du règlement (CE) no 2826/2000, devrait conduire à une gestion simplifiée des deux régimes; en particulier, il convient de donner aux organisations proposantes la possibilité de mettre elles-mêmes en œuvre certaines parties des programmes et de sélectionner les organismes d’exécution à un stade ultérieur de la procédure.

9. Believes that the creation of a Committee of European Regulators should lead to better and more consistent implementation of legislation and faster convergence between different rules across the EU; believes, for example, that there is a much greater chance of attaining convergence or eventual harmonisation of conduct of business and advertising rules if regulators work closely together in a new EU committee of the type proposed by the Lamfalussy Group; peer review, benchmarking and the spread of best practice will be enhanced by the new structure and should drive forward the convergence process;
9. estime que la création d'un comité des autorités réglementaires européennes devrait déboucher sur une application plus cohérente et de meilleure qualité de la législation et sur une accélération de la convergence des dispositions sur le territoire de l'UE; estime par exemple que des perspectives plus favorables de réaliser la convergence ou l'harmonisation de la conduite des entreprises et des dispositions en matière de publicité s'ouvriraient si les autorités de régulation coopéraient plus étroitement au sein d'un comité tel qu'il est proposé par le groupe Lamfalussy; cette nouvelle structure renforcerait l'effort d'examen par les professionnels, l'établissement de critères et la diffusion des bonnes pratiques et devrait promouvoir le processus de convergence;

It is therefore crucial that its provisions for implementation are as clear as possible. The new Financial Regulation should not only lead to efficient handling but also better supervision than was previously the case.
Il est par conséquent essentiel que ses modalités d’application soient aussi claires que possible pour que le nouveau règlement budgétaire ne permette pas seulement un traitement efficace mais également une amélioration du contrôle par rapport à la situation antérieure.