Vertaling van "rate less than " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

less than Carload [ LCL | less-than-carload | less-than-car load | less-car load ]
expédition de détail [ détail | expédition de détail-Wagon | envoi de détail | wagonnée partielle | wagonnée incomplète | wagonnée mixte ]

estate less than freehold | less than freehold estate | less-than-freehold estate | non-freehold estate
domaine non franc

less than carload | LCL | less-than-carload | less than carload shipment
expédition de détail | expédition de détail en wagon | chargement incomplet | détail | chargement partiel

less than carload lot-rate | LCL-rate
tarif des charges incomplètes

interest less than freehold | less than freehold interest | non-freehold interest
intérêt non franc

L.C.L.freight | less than carload freight | less-than-carload | part-load traffic
marchandises de détail | trafic de détail

less than carload | LCL | less than carload shipment
envoi de détail | expédition de détail

borrower of less-than-prime quality [ less-than-prime borrower ]
emprunteur de moindre notoriété [ emprunteur de rang secondaire | emprunteur de second rang ]

estate less than freehold [ less than freehold estate | non-freehold estate ]
domaine non franc

A rare intestinal disorder of neonates of unknown aetiology. Patients are born with a short small bowel (less than 75 cm in length) that compromises proper intestinal absorption and leads chronic diarrhoea, vomiting and failure to thrive.
syndrome du grêle court congénital

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. If the Court is of opinion that the delay in the final determination of any such matter is attributable in whole or in part to any person entitled to such compensation money or any part thereof, or that such person has not, upon demand made therefor, furnished to the Board within a reasonable time a true statement of the particulars of his claim required to be furnished as hereinbefore provided, the Court may, for the whole or any portion of the time for which such person would otherwise be entitled to interest, refuse to allow him interest, or it may allow the same at such rate less than five per centum per annum as to the Court appears just.
2. Si le tribunal est d’avis que le retard apporté à la décision finale de pareille affaire est attribuable, en totalité ou en partie, à une personne ayant droit à cette indemnité en argent ou à une partie de cette indemnité, ou que cette personne n’a pas, sur demande qui lui en est faite, présenté à la Commission, dans un délai raisonnable, un exposé exact des détails de sa réclamation, qu’elle est tenue de fournir en vertu des dispositions qui précèdent, le tribunal peut, pour la totalité ou une partie de la période pour laquelle cette personne aurait autrement droit à l’intérêt, refuser de lui allouer l’intérêt, ou il peut allouer ledit intérêt au taux inférieur à cinq pour cent par année qu’il juge équitable.

Article 28(3) of Regulation (EC) No 1698/2005 has introduced special maximum aid rates for investment aid granted to enterprises not covered by Article 2(1) of Commission Recommendation 2003/361/EC of 6 May 2003 concerning the definition of micro, small and medium-sized enterprises with less than 750 employees and/or with a turnover of less than EUR 200 million.
l'article 28, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1698/2005 du introduit des taux maximaux spéciaux pour les aides aux investissements accordées aux entreprises non visées par l'article 2, paragraphe 1, de la recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises , et qui emploient moins de 750 personnes et/ou dont le chiffre d'affaires est inférieur à 200 millions d'euros.

Also, special maximum aid rates should be reserved to intermediate companies with less than 750 employees and/or a turnover of less than EUR 200 million.
De même, un taux maximal et spécial d'aide devra être réservé aux entreprises intermédiaires qui emploient moins de 750 personnes et/ou dont le chiffre d'affaires est inférieur à 200 millions EUR.

This Regulation grants the manufacturers of vans additional advantages for the production of vehicles with low emission rates (less than 50 grams per kilometre).
Le présent règlement accorde aux fabricants de camionnettes des avantages supplémentaires pour la production de véhicules à faibles taux d’émissions (inférieures à 50 grammes par kilomètre).

As they stopped investing in prevention and as the crimes mounted up and the prisons got more full, their rate of violent recidivism was driven north of 20%. Imagine, today in Canada we have a violent recidivism rate less than 1% and yet we are emulating a model that has driven its rate over 20%.
Moins les États investissaient dans la prévention, plus le nombre de crimes augmentait et plus les prisons se remplissaient; au total, le taux de récidive violente a dépassé les 20 p. 100. Imaginez: aujourd'hui au Canada, nous avons un taux de récidive violente de moins de 1 p. 100 et pourtant, nous copions un modèle qui a abouti à un taux de plus de 20 p. 100. En Californie, le taux de récidive général est de 70 p. 100, ce qui signifie que sur dix personnes relâchées, sept récidiveront.

In case of operations referred to in Articles 29 and 35 when undertaken by enterprises not covered by the definition in Article 3(f) with less than 750 employees or with a turnover of less than EUR 200 million, the (B) rates are increased in the regions covered by the Convergence objective, with the exception of the outlying Greek islands, by 30 percentage points and in the regions not covered by the Convergence objective by 20 percentage points.
En ce qui concerne les opérations visées aux articles 29 et 35 lorsqu'elles sont mises en œuvre par des entreprises qui ne sont pas couvertes par l'article 3, paragraphe f) qui comptent moins de 750 employés ou réalisent un chiffre d'affaires inférieur à 200 millions EUR, les taux (B) sont majorés de 30 points de pourcentage dans les régions couvertes par l'objectif de convergence, à l'exception des îles grecques périphériques, et de 20 points de pourcentage dans les régions non couvertes par l'objectif de convergence.

What a success rate, less than 5%, or put another way, a failure rate of more than 95% With the current $1 billion price tag, that is about $225,000 per firearm and now the registry is looking for another $10 million.
Moins de 5 p. 100. On pourrait également dire que le taux d'échec est de plus de 95 p. 100. Si l'on tient compte des coûts actuels évalués à 1 milliard de dollars, cela correspond à environ 225 000 $ par arme à feu, et on tente maintenant d'obtenir dix millions de dollars de plus pour ce registre.

Where the emission limit values above cannot be met due to the characteristics of the fuel, a rate of desulphurisation of at least 60 % shall be achieved in the case of plants with a rated thermal input of less than or equal to 100 MWth, 75 % for plants greater than 100 MWth and less than or equal to 300 MWth and 90 % for plants greater than 300 MWth.
Lorsque les valeurs limites d'émission susmentionnées ne peuvent être atteintes en raison des caractéristiques du combustible, un taux de désulfuration d'au moins 60 % est obtenu dans le cas d'installations d'une puissance thermique nominale inférieure ou égale à 100 MWth, d'au moins 75 % dans le cas d'installations d'une puissance thermique nominale supérieure à 100 MWth et inférieure ou égale à 300 MWth et d'au moins 90 % dans le cas d'installations d'une puissance thermique nominale supérieure à 300 MWth.

I do not think you can call rates predatory if you consider the short-term EDC rate, less than a year, is the London Interbank Offer Rate, LIBOR, minus 75 points, I believe, and one to three years is LIBOR plus up to anywhere from 40 to 50 points.
Je ne pense pas que vous pouvez parler de taux abusifs si vous considérez les taux à court terme d'EDC sur moins d'un an, celui de London Interbank Offer Rate (LIBOR) est de moins 75 points, je crois. Chez LIBOR, le taux appliqué sur une période d'un an à trois ans varie de 40 à 50 points.

The important point is that the programs could be self-financing at contribution rates less than the 9.9% rate proposed for the CPP.
Le point important à considérer est que ces programmes pourraient être autofinancés à des taux de cotisation inférieurs au taux de 9,9 p. 100 proposé pour le RPC.