Vertaling van "process chapter " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

chapter | negotiating chapter | negotiation chapter
chapitre de négociation

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerative colitis F54 and K51.- | urticaria F54 and L50.-
Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-

chapter head | chapter heading
tête de chapitre | titre de chapitre

transfer from chapter to chapter
virement d'un chapitre à l'autre

Report of the Auditor General of Canada to the House of Commons. Chapter 7, Process for Responding to Parliamentary Order Paper Questions
Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 7, Le processus suivi pour répondre aux questions des parlementaires inscrites au Feuilleton

American Association of Physics Teachers Ontario Chapter [ AAPT Ontario Chapter ]
American Association of Physics Teachers Ontario Chapter [ AAPT Ontario Chapter ]

Canadian Chapter of the Controlled Release Society [ CC-CRS | CRS Canada Local Chapter ]
Canadian Chapter of the Controlled Release Society [ CC-CRS | CRS Canada Local Chapter ]

head piece | chapter heading | chapter head
tête de chapitre | numéro du chapitre

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

cervical:neural arch | spine | spinous process | transverse process | vertebra | vertebral arch
apophyse:épineuse | transverse | arc:neural | vertébral | rachis | vertèbre | cervical(e)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It then analyses the major challenges associated with the roll-out of 3G services and identifies options at EU level to support this process (chapter 3).
Elle analyse ensuite les principaux défis liés au déploiement des services 3G et répertorie les possibilités qui s'offrent à l'échelon de l'UE pour soutenir ce processus (chapitre 3).

2. For processing carried out for journalistic purposes or the purpose of academic artistic or literary expression, Member States shall provide for exemptions or derogations from Chapter II (principles), Chapter III (rights of the data subject), Chapter IV (controller and processor), Chapter V (transfer of personal data to third countries or international organisations), Chapter VI (independent supervisory authorities), Chapter VII (cooperation and consistency) and Chapter IX (specific data processing situations) if they are necessary to reconcile the right to the protection of personal data with the freedom of expression and information.
2. Dans le cadre du traitement réalisé à des fins journalistiques ou à des fins d'expression universitaire, artistique ou littéraire, les États membres prévoient des exemptions ou des dérogations au chapitre II (principes), au chapitre III (droits de la personne concernée), au chapitre IV (responsable du traitement et sous-traitant), au chapitre V (transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers ou à des organisations internationales), au chapitre VI (autorités de contrôle indépendantes), au chapitre VII (coopération et cohérence) et au chapitre IX (situations particulières de traitement) si celles-ci sont nécessaires pour concilier le droit à la protection des données à caractère personnel et la liberté d'expression et d'information.

That legal basis may contain specific provisions to adapt the application of rules of this Regulation, inter alia: the general conditions governing the lawfulness of processing by the controller; the types of data which are subject to the processing; the data subjects concerned; the entities to, and the purposes for which, the personal data may be disclosed; the purpose limitation; storage periods; and processing operations and processing procedures, including measures to ensure lawful and fair processing such as those for other specific processing situations as provided for in Chapter IX. The Union or the Member State law shall meet an objective of public interest and be proportionate to the legitimate aim pursued.
Cette base juridique peut contenir des dispositions spécifiques pour adapter l'application des règles du présent règlement, entre autres: les conditions générales régissant la licéité du traitement par le responsable du traitement; les types de données qui font l'objet du traitement; les personnes concernées; les entités auxquelles les données à caractère personnel peuvent être communiquées et les finalités pour lesquelles elles peuvent l'être; la limitation des finalités; les durées de conservation; et les opérations et procédures de traitement, y compris les mesures visant à garantir un traitement licite et loyal, telles que celles prévues dans d'autres situations particulières de traitement comme le prévoit le chapitre IX. Le droit de l'Union ou le droit des États membres répond à un objectif d'intérêt public et est proportionné à l'objectif légitime poursuivi.

(b) the complaint concerns any aspect of the procurement process, of a systemic nature, relating to a designated contract, and compliance with one or more of Chapter Ten of NAFTA, Chapter Five of the Agreement on Internal Trade, the Agreement on Government Procurement, Chapter Kbisof the CCFTA, Chapter Fourteen of the CPFTA, Chapter Fourteen of the CCOFTA and Chapter Sixteen of the CPAFTA.
b) soit porte sur l’un des aspects de nature systémique du processus des marchés publics ayant trait à un contrat spécifique et sur la conformité à l’un ou plusieurs des textes suivants : le chapitre 10 de l’ALÉNA, le chapitre cinq de l’Accord sur le commerce intérieur, l’Accord sur les marchés publics, le chapitre Kbis de l’ALÉCC, le chapitre quatorze de l’ALÉCP, le chapitre quatorze de l’ALÉCCO et le chapitre seize de l’ALÉCPA.

Other chapters of the 2008 Agreement are concerned with, inter alia, the resolution of claims and grievances (Chapter 5), litigation and related legal matters (Chapter 7), the creation of a Cree–Canada Standing Liaison Committee (Chapter 8) and dispute resolution processes (Chapter 9).
D’autres chapitres de l’Entente de 2008 portent entre autres sur la résolution de revendications et de griefs (chap. 5), les litiges et questions connexes (chap.

In that regard we submit that chapter IP 5, the inland processing chapter that provides guidance to officers, is very harsh and is being interpreted harshly, as we see it today, in that parents are not routinely being approved in the inland humanitarian and compassionate stream, even when there is the only child in Canada (1415) Our recommendation is that lengthy processing times for out-of-Canada parental sponsorship should be taken into account as a factor in assessing inland sponsorships.
À cet égard, nous estimons que le chapitre IP 5, le chapitre concernant le traitement des demandes présentées au Canada qui est censé guider les agents d'immigration, est très rigoureux. Il est interprété de façon très rigoureuse, comme nous le constatons aujourd'hui, en ce sens que la demande présentée par les parents pour des raisons humanitaires n'est pas approuvée de façon systématique, même si leur seul enfant se trouve au Canada (1415) Nous recommandons qu'il soit tenu compte des longs délais de traitement des demandes de parrainage parental présentées à l'étranger pour évaluer les demandes de parrainage présentées au Canada.

Bill C-14, An Act providing for controls on the export, import or transit across Canada of rough diamonds and for a certification scheme for their export in order to meet Canada's obligations under the Kimberley Process — Chapter No. 25;
Projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du processus de Kimberley — Chapitre n 25;

If raw material not in conformity with this chapter is stored and/or processed in these premises, it must be segregated from raw material in conformity with this chapter throughout the period of receipt, storage, processing and dispatch.
si des matières premières ne satisfaisant pas aux exigences du présent chapitre sont entreposées et/ou transformées dans ces locaux, elles doivent être tenues à l'écart des matières premières répondant aux exigences du présent chapitre pendant toute la période de réception, d'entreposage, de transformation et d'expédition.

(c)If raw material not in conformity with this chapter is stored and/or processed in these premises, it must be segregated from raw material in conformity with this chapter throughout the period of receipt, storage, processing and dispatch.
c)si des matières premières ne satisfaisant pas aux exigences du présent chapitre sont entreposées et/ou transformées dans ces locaux, elles doivent être tenues à l'écart des matières premières répondant aux exigences du présent chapitre pendant toute la période de réception, d'entreposage, de transformation et d'expédition.

The first is that the report devotes an entire chapter to a prudent budget making process, chapter 3, and then omits the most important step in prudent budgeting.
La première, c'est que le rapport consacre un chapitre entier, le chapitre 3, à l'idée d'un processus budgétaire prudent, puis omet l'étape la plus importante de l'établissement d'un budget prudent.