Vertaling van "principle cost-oriented " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

historical cost principle | cost principle
principe du coût historique | principe du coût d'origine | principe du coût | convention du coût historique

historical cost principle [ cost principle ]
principe du coût historique [ principe du coût d'origine | principe du coût ]

cost orientation | cost-based pricing
orientation des prix en fonction des coûts | orientation en fonction des coûts | orientation vers les coûts

cost-sharing principle [ cost-sharing basis ]
principe du partage des frais

cost-oriented method
méthode fondée sur le coût de revient

cost-oriented interconnection
interconnexion orientée en fonction des coûts

cost-oriented pricing
fixation des prix en fonction des coûts

cost-effectiveness principle | principle of cost-effectiveness
principe de rapport coût/efficacité

user pay principle | user-pay principle | principle of user pay | principle of user-pay | principle of full cost recovery
principe de l'utilisateur-payeur

principle of cost recovery
principe de la couverture des frais

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For example, it sets out in more detail when cost oriented wholesale access to NGA broadband may not be necessary, as stipulated in point 36 of Recommendation 2010/572/EU and sets out scenarios, in which established competitive safeguards should lead to NRAs deviating from the general principle of cost-oriented NGA access as expressed in point 25 of Recommendation 2010/572/EU.
Par exemple, elle définit plus précisément les cas où l’orientation vers les coûts des tarifs de gros de l’accès NGA peut ne pas être nécessaire, comme énoncé au point 36 de la recommandation 2010/572/UE, et prévoit des scénarios dans lesquels des mesures établies de sauvegarde de la concurrence devraient amener les ARN à s’écarter du principe général de la tarification de l’accès NGA orientée vers les coûts, comme énoncé au point 25 de la recommandation 2010/572/UE.

NRAs should take into account the principle of regulatory transparency and predictability and the need to ensure stability without significant fluctuations when setting cost-oriented access prices, both when developing the costing methodology recommended in points 30 to 37 (the ‘recommended costing methodology’) and when implementing it once it is finalised or when using a methodology in accordance with point 40.
Les ARN devraient tenir compte des principes de transparence et de prévisibilité réglementaires et de la nécessité de garantir la stabilité sans variations significatives lorsqu’elles fixent des tarifs d’accès orientés vers les coûts, aussi bien lorsqu’elles élaborent la méthode de calcul des coûts recommandée décrite aux points 30 à 37. que lorsqu’elles la mettent en œuvre après sa finalisation ou qu’elles utilisent une méthode conforme aux dispositions du point 40.

EU texts focus more on principles and harmonised rules for setting ‘cost-oriented’ or ‘more cost-oriented’ prices, or on the ‘recovery of costs’ (as required under the Water Framework Directive), while ensuring the supply of services to the population as a whole.
Les textes communautaires se préoccupent plutôt de principes et de règles harmonisés de fixation des prix «orientés sur les coûts», ou «plus en rapport avec les coûts» ou encore sur «le recouvrement des coûts» (tel que l'impose la directive-cadre sur l'eau), tout en assurant la prestation des services à l'ensemble de la population.

The use of cost causation principles to set cost-orientated prices would suggest that the creator of the costs should bear those costs.
Le recours aux principes de l'origine des coûts pour fixer les prix en fonction des coûts amènerait à penser que l'auteur des coûts doit les supporter.

National regulatory authorities are, where appropriate, to ensure that tariffs for leased lines referred to in Article 18 follow the basic principles of cost orientation.
Les autorités réglementaires nationales veillent, le cas échéant, à ce que les tarifs des lignes louées visées à l'article 18 obéissent au principe fondamental de la tarification en fonction des coûts.

National regulatory authorities are to ensure that provision of the minimum set of leased lines referred to in Article 18 follows the basic principles of non-discrimination, cost orientation and transparency.
Les autorités réglementaires nationales veillent à ce que la fourniture de l'ensemble minimal de lignes louées visé à l'article 18 obéisse aux principes fondamentaux de la non-discrimination, de la tarification en fonction des coûts et de la transparence.

(17) Whereas, in accordance with Directive 90/387/EEC, tariffs for leased lines must be based on the following principles; they must be based on objective criteria and must follow the principle of cost-orientation, taking into account a reasonable time needed for rebalancing; they must be transparent and properly published; they must be sufficiently unbundled in accordance with the competition rules of the Treaty and they must be non-discriminatory and guarantee equality of treatment; whereas tariffs for leased lines provided by one or more telecommunications organization must be based on the same principles; whereas a favourable prejudice is given to a tariff based on a flat-rate periodic rental, except where other types of tariffs are justified by cost;
(17) considérant que, conformément à la directive 90/387/CEE, les tarifs des lignes louées doivent reposer sur les principes suivants: les tarifs doivent se fonder sur des critères objectifs et respecter le principe de l'orientation en fonction des coûts en tenant compte d'un délai raisonnable nécessaire pour le rééquilibrage; ils doivent être transparents et adéquatement publiés et être suffisamment non amalgamés, en conformité avec les règles du traité en matière de concurrence; que les tarifs des lignes louées fournies par un ou plusieurs organismes de télécommunications doivent être fondés sur les mêmes principes; qu'un préjugé favorable est accordé au tarif fondé sur une redevance périodique fixe, sauf lorsque d'autres types de tarifs sont justifiés par les coûts;