Vertaling van "opts to provide " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt out | opting out
opt out

provider of telecommunications services | telecommunications service provider | telecom service provider [ TSP ]
fournisseur de services de télécommunication [ FST ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

At the same time, the proposal ensures to those operators who opt to provide services in a single Member States continuity of the current rules while benefitting from improved and clearer rules concerning end-users rights, and a more predictable environment for access to spectrum inputs and to high-quality fixed network access products.
La présente proposition garantit également la continuité des règles actuelles pour les opérateurs qui choisissent de fournir des services dans un seul État membre et leur permet de bénéficier de règles améliorées et plus claires en ce qui concerne les droits des utilisateurs finaux, ainsi que d'un environnement plus prévisible pour l’accès aux ressources du spectre et à des produits d’accès au réseau fixe de qualité élevée.

Nevertheless, for the United Kingdom, the Framework decision no longer applies by virtue of the block opt-out provided for in Protocol 36 referred to above.
Néanmoins cette dernière ne s'applique plus au Royaume-Uni en vertu de la clause de sortie prévue dans le protocole n° 36, précité.

Uniformity is not a sine qua non, and this is where Pepin-Robarts in reminding us of the opting in and opting out facilities and raising the compensation in opting out provided the opportunity if there is a spirit of goodwill and of pragmatic compromise for working out arrangements to accommodate the increasing pluralism in our federal society.
L'uniformité n'est pas une condition sine qua non et c'est pourquoi la commission Pepin-Robarts, lorsqu'elle nous a rappelé les conditions d'adhésion ou non et a soulevé la possibilité d'un droit de retrait avec compensation, elle nous a donné l'occasion, lorsqu'il y a un esprit de bonne volonté et de compromis pragmatique, de parvenir à des arrangements pour tenir compte du pluralisme croissant de notre système fédéral.

It would be possible for a province to opt out, provided there already exists in that province a program aimed at providing financial assistance to students in order to promote equity in access to post-secondary education.
Ce retrait serait possible dans la mesure où il existe déjà, dans la province qui en fait la demande, et je cite ici le projet de loi: «un programme visant à apporter une aide financière aux étudiants de cette province afin de promouvoir l'équité en matière d'accès à l'éducation au niveau postsecondaire».

He wanted the partial right to opt out provided for in the Meech Lake agreement.
Il voulait avoir le droit de retrait, qui était partiel, et qui se trouvait dans l'Accord du lac Meech.

Providing for a period of three years for the opt-out auction platform is designed to ensure a minimum term of appointment for the opt-out platform whilst allowing the appointing Member State to join the common platform if it chooses to do so after the three year period has elapsed, without prejudice to the ability of the appointing Member State to renew the appointment of the opt-out platform for a further two years pending the outcome of the review by the Commission.
La limitation de la validité de la désignation d’une plate-forme d’enchère dérogatoire à trois ans vise à garantir à celle-ci une durée de mandat minimale, tout en permettant à l’État membre désignateur d’adhérer à la plate-forme d’enchères commune si tel est son choix à l’expiration de cette période de trois ans, sans préjudice de la faculté qui lui est offerte de reconduire la désignation de la plate-forme d’enchères dérogatoire pour deux ans, dans l’attente du résultat du réexamen conduit par la Commission.

Such an assessment is necessary to ensure that the appointment of the opt-out auction platform, conducted at national level by each opting-out Member State, is subject to a similar level of scrutiny as that to which the appointment of the common auction platform is subject under the joint action provided for in this Regulation.
Cette évaluation est nécessaire pour garantir que la désignation de la plate-forme d'enchères dérogatoire, effectuée au niveau national par chaque État membre concerné, soit soumise à un niveau de contrôle similaire à celui qui s'applique à la désignation de la plate-forme d'enchères commune dans le cadre de l'action commune prévue par le présent règlement.

Nevertheless, to mitigate any risk of reduced competition in the carbon market, this Regulation provides for the possibility for Member States to opt-out of the common auction platform by appointing their own auction platforms subject to the listing of these opt-out platforms in an Annex to this Regulation.
Pour atténuer le risque d’une concurrence réduite sur le marché du carbone, le présent règlement prévoit néanmoins que les États membres ont la possibilité de ne pas participer à la plate-forme d’enchères commune et de désigner leurs propres plates-formes d’enchères, sous réserve que ces plates-formes dérogatoires soient inscrites sur une liste figurant dans une annexe du présent règlement.

As a result, UN forces are increasingly composed of troops from developing countries while rich countries are increasingly opting to provide indirect support from a distance.
En conséquence, les forces onusiennes sont de plus en plus souvent composées de soldats provenant des pays en développement, tandis que les pays riches choisissent de plus en plus de fournir un appui indirect de loin.

Because of the lack of actuarial analysis for this class of business, to provide a scientific basis for premium rating and projected loss controlled costs, in the event of a nuclear incident, insurers instead opted for providing coverage under the necessary pooling arrangements.
En raison du manque d'analyse actuarielle pour ce type d'entreprise, pour fournir une base scientifique aux fins de l'évaluation des primes et des coûts contrôlés de dommages prévus, dans l'éventualité d'un accident nucléaire, les assureurs ont plutôt opté d'offrir la protection requise dans le cadre des ententes de consortium.