Vertaling van "licences some " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

quasar | quasi-stellar object (QSO) | quasi-star a compact source of light and other radiation which can look like a star but has some of the properties of galaxies, including a large red-shift.Some astronomers consider some or all of the red-shift of certain quasars to be the result of some other phenomenon besides the expansion of the universe
quasar: tend actuellement à désigner tout objet d'apparence stellaire dont le spectre présente un fort décalage vers le rouge

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).
Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).

estoppel licence estoppel licence | estoppel license estoppel license | licence by estoppel licence by estoppel | licence protected by estoppel | license by estoppel | license protected by estoppel
autorisation par préclusion | permission par préclusion

Free Trade and the Traveller: Some things change, Some things don't
Le libre-échange et le voyageur : certaines dispositions changent, d'autres demeurent les mêmes

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.

Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by a period of entirely normal development before the onset of the disorder, followed by a definite loss of previously acquired skills in several areas of development over the course of a few months. Typically, this is accompanied by a general loss of interest in the environment, by stereotyped, repetitive motor mannerisms, and by autistic-like abnormalities in social interaction and communication. In some cases the disorder can be shown to be due to some associated encephalopathy but the diagnosis should be made on the behavioural features. | Dementia infantilis Disintegrative psychosis Heller's syndrome Symbiotic psychosis
Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par une période de développement tout à fait normale avant la survenue du trouble, cette période étant suivie d'une perte manifeste, en quelques mois, des performances antérieurement acquises dans plusieurs domaines du développement. Ces manifestations s'accompagnent typiquement d'une perte globale de l'intérêt vis-à-vis de l'environnement, de conduites motrices stéréotypées, répétitives et maniérées et d'une altération de type autistique de l'interaction sociale et de la communication. Dans certains cas, on peut démontrer que le trouble est dû à une encéphalopathie, mais le diagnostic doit reposer sur les anomalies du comportement. | Démence infantile Psychose:désintégrative | symbiotique | Syndrome de Heller

licence fees for radiocommunications | fee for radiocommunications licences | licence fee
redevance de concession de radiocommunication | redevance sur les concessions de radiocommunication | redevance de concession

designation of one or some only of these States shall be deemed to be designation of all of these States
la désignation d'un ou de plusieurs de ces Etats vaut désignation de l'ensemble de ceux-ci

to procure some result in the field of industry
s'étendre jusqu'à un résultat industriel

benefits (some or all of the -)
tout ou partie des bénéfices, en tout ou en partie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ms. Isabelle Mondou: Not necessarily, because some are the driver's licences, some may not have some of the data, for example, and some may have more data.
Mme Isabelle Mondou: Pas nécessairement, parce qu'il y en a qui peuvent comporter les numéros de permis de conduire, d'autres n'avoir qu'une partie des renseignements, par exemple, ou d'autres encore en avoir davantage.

Therefore, I will list some of the types of ID one could use, including a driver's licence; health card; Canadian passport; certification of Canadian citizenship; citizenship card; birth certificate; certificate of Indian status card; social insurance number card; old age security card; student ID card; provincial or territorial identification card; liquor identification card; hospital/medical clinic card; credit or debit card; employee card; public transportation card; library card; Canadian Forces identification card; Veterans Affairs Canada health card; Canadian Blood Services card; CNIB ID card; firearm possession and acquisition licence or possession-only licence; fishing, trapping, or hunting licence; outdoors or wildlife card or licence; hospital bracelets worn by residents of long-term care facilities; parolee identification card; utility bills, such as telephone, TV, public utilities commission, hydro, gas or water bills; bank card or credit card statement; or vehicle ownership.
Je vais donc énumérer quelques-unes des pièces d'identité qui seraient acceptées: permis de conduire, carte d'assurance-maladie; passeport canadien; certificat de citoyenneté canadienne; carte de citoyenneté; certificat de naissance; certificat du statut d'Indien; carte d'assurance sociale; carte d'identité de la Sécurité de la vieillesse; carte d'identité d'étudiant; carte d'identité provinciale ou territoriale; carte d'identité d'une société des alcools; carte d'hôpital ou de clinique médicale; carte de crédit ou de débit; carte d'identité d'employé; carte de transport en commun; carte de bibliothèque; carte d'identité des Forces canadiennes; carte d'identité des soins de santé d'Anciens Combattants Canada; carte de la Société canadienne du sang; carte d'identité de l'INCA; permis d'acquisition et de possession d'arme à feu ou permis de possession seulement; permis de pêche, de piégeage ou de chasse; carte ou permis relatif au plein air ou à la faune; bracelet d'hôpital porté par les résidants d'établissements de soins de longue durée; carte d'identité du libéré conditionnel; facture d'un service public (téléphone, télévision, commission des services publics, électricité, gaz ou eau); état de compte bancaire ou relevé de carte de crédit; document de propriété d'un véhicule.

There are currently more than 110 different models of driving licences, some granting different rights, that are valid and in circulation in the Member States.
Aujourd’hui, plus de 110 modèles différents de permis de conduire, accordant des droits divergents pour certains modèles, sont valables et en circulation dans les États membres.

The buyers were often free-TV broadcasters that could sub-licence some rights to pay-TV broadcasters.
Les acquéreurs de ces droits étaient souvent des chaînes de télévision à accès libre, qui pouvaient elles-mêmes accorder aux chaînes de télévision payantes des licences sur certains droits.

I have of course heard some of you warning the Union against excessive regulation, but I have to say nevertheless that this new driving licence, a few of which I have already seen here and there in some Member States, will in my opinion bring greater safety for everyone, simplicity for its users and a subsidiarity that leaves a number of decisions to the Member States.
J’ai bien entendu certains d’entre vous mettre en garde l’Union contre l’excès de réglementation, mais je dois dire malgré tout que ce nouveau permis de conduire, dont je vois déjà quelques exemplaires ici et là dans certains États membres, est selon moi susceptible d’apporter une sécurité accrue pour tous, une simplicité pour les usagers et une subsidiarité qui laisse aux États membres un certain nombre de décisions.

The rights were sold as a bundle on an exclusive basis for up to four years to a single broadcaster in each Member State, in general a free-to-air television company which would normally sub-licence some rights to a pay-TV player.
Les droits étaient vendus à titre exclusif en un seul lot pour une période de quatre ans maximum à un radiodiffuseur par État membre, en général une société de télévision à accès libre, qui cédait en principe une partie des droits sous licence à une chaîne payante.

Although all Member States should provide data for each recipient country on the number of licences issued, on the value of licences issued in Euros (if available), on the value of arms exports in Euros (if available), on the number of licence refusals and on the criteria numbers on which refusals are based, the SIPRI Yearbook 2004 highlights that some governments are still unwilling or unable to submit the necessary data.
Bien que l'ensemble des États membres soient censés fournir des données pour chaque pays destinataire concernant le nombre d'autorisations délivrées, la valeur des autorisations délivrées en euros (si disponible), la valeur des exportations d'armements en euros (si disponible), le nombre de refus d'autorisation et les critères (indication du numéro) justifiant les refus, l'annuaire SIPRI 2004 souligne que certains gouvernements demeurent peu désireux ou incapables de fournir les informations nécessaires.

A. whereas auctions of UMTS licences in some Member States have led to financial problems - sometimes acute - in the sector, with a consequent risk of considerable delays to the roll-out of third-generation (3G) networks and services, and whereas some Member States now want to take unilateral aid measures, thus creating obstacles to the harmonised development of the single telecommunications market, calling on the Commission to take advantage of the Spring European Council in 2003 to submit an action plan aimed at the creation of a level playing field for 3G infrastructure, applications and services in the EU, and whereas the allocation of 3G licences in Europe has led to distortion of competition and fragmentation of the European mobile communications market,
A. considérant que les ventes aux enchères des licences UMTS ont dans certains États membres placé le secteur des télécommunications face à des problèmes financiers parfois aigus, ce qui risque de retarder considérablement le déploiement des réseaux et services de troisième génération (3G), et que certains États membres entendent à présent prendre des mesures de soutien unilatérales, qui sont susceptibles de faire obstacle à un développement harmonisé du marché unique des télécommunications, de sorte qu'il convient d'inviter la Commission à profiter du Conseil européen du printemps 2003 pour présenter un plan d'action axé sur l'établissement de conditions de jeu égales concernant l'infrastructure, les applications et les services 3G au sein de l'Union européenne, et considérant en outre que l'attribution des licences 3G en Europe s'est soldée par des distorsions de concurrence et par la fragmentation du marché européen des communications mobiles,

A. whereas auctions of UMTS licences in some Member States have led to financial problems, sometimes acute, in the sector, with a consequent risk of considerable delays to the roll-out of 3G networks and services, and whereas some Member States now want to take unilateral aid measures, thus creating obstacles to the harmonised development of the single telecommunications market, calling on the Commission to take advantage of the Spring European Council in 2003 to submit an action plan aimed at the creation of a level playing field for 3G infrastructure, applications and services in the EU, and whereas the allocation of 3G licences in Europe has led to distortion of competition and fragmentation of the European mobile communications market,
A. considérant que les ventes aux enchères des licences UMTS ont dans certains États membres placé le secteur des télécommunications face à des problèmes financiers parfois aigus, ce qui risque de retarder considérablement le déploiement des réseaux et services 3G, et que certains États membres entendent à présent prendre des mesures de soutien unilatérales, qui sont susceptibles de faire obstacle à un développement harmonisé du marché unique des télécommunications, de sorte qu'il convient d'inviter la Commission à profiter du Conseil européen du printemps 2003 pour présenter un plan d'action axé sur l'établissement de conditions de jeu égales concernant l'infrastructure, les applications et les services 3G au sein de l'Union européenne, et considérant en outre que l'attribution des licences 3G en Europe s'est soldée par des distorsions de concurrence et par la fragmentation du marché européen des communications mobiles,

The areas in which the widest divergences were found to exist include: t product lists: differences in content and presentation; for example, the lists and any amendments are not published simultaneously in all the Member States; e country lists: some Member States publish a list of proscribed destinations, others publish a list of "special facility" destinations, while a third group publishes neither white nor black lists; y export licences: all Member States issue validated individual licences and most issue simplified licences, but the conditions of issue, the physical appearance and other features of the licences vary significantly; a penalties: although any breach of the regulations is a punishable offence in every Member State, the fines and terms of imprisonment differ considerably; depending on the country, the maximum fine ranges from some ECU 16 000 to an unlimited amount, and the term of imprisonment from two to seven years; information exchange and administrative cooperation between Member States: although informal but effective arrangements exist for the exchange of information between some Member States, there is no official, Communitybwide intelligence network; an effort is being made in some Member States to computerize administrative procedures, but their compatibility both within the Member States concerned and between them and other Member States is difficult to assess; it would appear, moreover, that nothing has been done to computerize the issuing of export licences.
Les différences les plus nettes constatées portent notamment sur : - les listes de produits : différences sur le contenu et la présentation; les listes et les modifications portées ne sont pas publiées simultanément dans tous les pays membres, etc., - les listes de pays : certains Etats publient une liste de destinations proscrites, d'autres de destinations "à facilités" et d'autres encore ne publient ni listes positives ou négatives, - les licences d'exportation : tous les pays ont des licences individuelles validées, la plupart ont des licences simplifiées mais les conditions de délivrance, la présentation matérielle et les caractéristiques des licences varient sensiblement, - les sanctions : si tous les Etats membres disposent de moyens afin de punir les contrevenants, l'éventail des amendes et des peines d'emprisonnement varie très largement. L'amende maximum va de quelque 16.000 ECUS et un montant illimité, les peines de prison oscillent entre 2 et 7 ans selon les pays membres, - renseignements et coopération administrative entre pays : si un réseau informel et efficace de renseignements fonctionne entre certains pays, il n'existe pas de réseau organisé entre les Douze; des efforts sont visibles dans certains pays afin d'informatiser les procédures administratives, mais leur compatibilité à la fois à l'intérieur des pays et entre pays est difficile à apprécier; en outre, il semble que rien n'ait été fait pour informatiser l'accès des exportateurs aux services qui délivrent les licences.