Traduction de «items non-contradictory » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

adversarial procedure | contradictory procedure | contradictory process
procédure contradictoire

contradictory evidence | contradictory testimony
témoignage contradictoire

accusatory procedure | adversarial procedure | adversary procedure | audita altera parte procedure | procedure in contradictory matters
procédure accusatoire | procédure contradictoire | procès contradictoire

non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash
élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie

non-mailable matter [ non-mailable item | inadmissible item ]
objet inadmissible [ envoi non admis ]

non-cash item [ noncash item | item not affecting cash ]
élément sans effet sur la trésorerie [ élément sans effet sur les liquidités | élément sans effet de trésorerie ]

non-cash item [ noncash item ]
élément hors trésorerie [ poste hors trésorerie | poste hors-caisse ]

non book material | non-book material | non-book item
non-livre

non-cash item | noncash item
élément hors trésorerie | poste hors trésorerie | poste hors liquidités

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Fishermen perceive that technical measures are impractical, do not represent current fishing practice and are sometimes contradictory.
Les pêcheurs ont le sentiment que les mesures techniques ne sont pas pratiques, ne correspondent pas aux pratiques de pêche actuelles et sont parfois contradictoires.

An excess as well as a lack of rules and procedures can lead to maladministration, which may also result from the existence of contradictory, inconsistent or unclear rules and procedures.
Un excès ou un manque de règles et procédures peut être source de mauvaise administration, tout comme l'existence de règles et de procédures contradictoires, incohérentes ou peu claires.

In those circumstances, which were disputed by the applicant at first instance as being contradictory reasons, the Civil Service Tribunal considered, as a preliminary point, taking as a basis Commission v Birkhoff, cited above, paragraphs 58 and 59, that, in view of the evolving nature of the pre-litigation procedure, it is the statement of reasons contained in the decision rejecting the complaint which must be taken into account in the review of legality of the original act adversely affecting an official, since that statement of reasons is deemed to supplement that act.
Dans ces circonstances, contestées en première instance par la requérante comme étant constitutives d’une contradiction de motifs, le Tribunal de la fonction publique a considéré à titre liminaire, en se fondant sur l’arrêt Commission/Birkhoff, précité (points 58 et 59), que, compte tenu du caractère évolutif de la procédure précontentieuse, c’est la motivation figurant dans la décision de rejet de la réclamation qui devait être prise en considération pour l’examen de la légalité de l’acte initial faisant grief, cette motivation étant censée coïncider avec ce dernier acte.

For it is together, in a debate which is sometimes contradictory but always fruitful, fruitful but sometimes contradictory, that we, each of us in accordance with our duties and responsibilities, contribute in the construction of the European project".
Car c'est ensemble, dans un débat parfois contradictoire mais toujours fructueux, fructueux parce que parfois contradictoire, que nous contribuons, chacun en vertu de nos fonctions et responsabilités, à la construction du projet européen».

This would also prevent contradictory court rulings on the same issues.
Cela évitera également que des décisions de justice relatives à une même question soient contradictoires.

The reasoning of the Court of First Instance at paragraph 37 of the contested judgment is thus inherently contradictory.
Le raisonnement suivi par le Tribunal au point 37 de l’arrêt attaqué comporterait donc une contradiction interne.

Following the example of the Netherlands, Belgium has set up a contact point for contradictory regulations and administrative costs where individuals and companies can report contradictory regulations or regulations that cannot be easily applied.
Suivant l'exemple des Pays-Bas, la Belgique a créé un point de contact pour les réglementations contradictoires et les frais administratifs, auquel les particuliers et les entreprises peuvent s'adresser pour signaler des réglementations contradictoires ou difficilement applicables.

Following the completion of the contradictory procedure with the authorities, financial corrections may be made and consideration may be given to extending the scope of the audit work to other closed programmes from that period.
À l'issue de la procédure contradictoire avec les autorités, des corrections financières peuvent être apportées, et une extension du travail d'audit à d'autres programmes clôturés de la même période peut être envisagée.

The issue of when and how to use the precautionary principle, both within the European Union and internationally, is giving rise to much debate, and to mixed, and sometimes contradictory views.
Quand et comment utiliser le principe de précaution, tant dans l'Union européenne que sur la scène internationale, est une question qui suscite de nombreux débats et donne lieu à des prises de position diverses, et parfois contradictoires.

It also shows that the protection of natural resources and economic interests are not contradictory objectives. It is time to eliminate overfishing and to ensure that fisheries managers take into account life and biodiversity in the oceans.
Cela montre également que la protection des ressources naturelles et la sauvegarde des intérêts économiques ne sont pas des objectifs contradictoires Il est temps de mettre fin à la surexploitation des ressources halieutiques et de veiller à ce que les gestionnaires de ces ressources tiennent compte de la vie et de la biodiversité des océans.