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Exceed
Exceed the drawdown authority
Exceed the speed limit
Rental-Purchase Housing Ordinance
Timeframe of the audit

Vertaling van "exceed the timeframe " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes

Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes


An exceedingly rare genetic disorder with characteristics of cutaneous pigmentation anomalies, ocular disorders and hearing loss. The syndrome was described in 1990 in two patients from the same Yemenite family. A brother and sister were described as

syndrome de Warburg-Thomsen


a vehicle with three wheels symmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h

véhicules à trois roues symétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h


a vehicle with three wheels asymmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h (motorcycles with sidecars)

véhicules à trois roues asymétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h (motocycles avec side-car)


Type I diabetes mellitus in which the blood glucose levels over time are kept within a range such that tests that reflect long-term variation of blood glucose, such as HbA1c, do not exceed limits that are expected to be achieved by available therapie

Diabète sucré de type 1 bien contrôlé


An Ordinance to Authorize the Commissioner to Borrow a Sum Not Exceeding Seven Million, Five Hundred Thousand Dollars From the Central Mortgage and Housing Corporation and to Authorize the Commissioner to Enter Into an Agreement Relating Thereto [ Rental-Purchase Housing Ordinance ]

Ordonnance autorisant le commissaire à emprunter une somme maximale de sept millions cinq cents mille dollars auprès de la Société centrale d'hypothèques et de logement et autorisant le commissaire à conclure un accord à cet effet [ Ordonnance sur la location et l'achat de maisons d'habitation ]


timeframe of the audit

calendrier d'exécution de la vérification


exceed (measures - the purpose of)

les mesures sont inconciliables avec l'objet et la fonction de


exceed the drawdown authority

dépasser le montant des prélèvements autorisés [ dépasser le montant des prélèvements pouvant être effectués sur le fonds ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. A temporary waiver shall be of a duration that does not exceed the timeframe envisaged under the financial assistance operation plan.

1. Une dérogation temporaire a une durée qui n’excède pas le laps de temps prévu dans le plan régissant l’opération d’assistance financière.


Such additional means may exceed the requirements of this Directive, for example, the switching service may be provided in a shorter timeframe or payment service providers may be required to ensure, upon a consumer’s request, the automated or manual routing of credit transfers received on the former account to the new account for a set limited period starting from the authorisation.

Ces autres moyens peuvent aller au-delà des exigences de la présente directive: par exemple, le service de changement de compte peut être fourni dans un plus bref délai ou les prestataires de services de paiement peuvent être tenus d'assurer, à la demande du consommateur, le transfert automatique ou manuel des virements reçus sur l'ancien compte vers le nouveau compte pour une durée limitée commençant lorsque l'autorisation en est donnée.


This timeframe can only be exceeded at the discretion of the persons in charge of the ADR procedure where an extension is necessary to guarantee good quality dispute resolution in a particularly complex or technical dispute.

Le dépassement de ce délai ne peut être laissé à la discrétion des personnes chargées de la procédure de REL que s'il est nécessaire pour garantir la qualité du règlement du litige lorsqu'il s'agit d'un différend particulièrement complexe ou technique.


the acquisition, sale, structural renovation, construction of buildings or any project combining these elements to be implemented in the same timeframe, exceeding EUR 3 000 000.

l'achat, la vente, la rénovation ou la construction de bâtiments ou tout projet associant ces éléments à réaliser dans les mêmes délais, pour un montant supérieur à 3 000 000 EUR.


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(ii)the acquisition, sale, structural renovation, construction of buildings or any project combining these elements to be implemented in the same timeframe, exceeding EUR 3 000 000.

ii)l'achat, la vente, la rénovation ou la construction de bâtiments ou tout projet associant ces éléments à réaliser dans les mêmes délais, pour un montant supérieur à 3 000 000 EUR.


(ii)the acquisition, sale, structural renovation, construction of buildings or any project combining these elements to be implemented in the same timeframe, exceeding EUR 3 000 000.

ii)l'achat, la vente, la rénovation ou la construction de bâtiments ou tout projet associant ces éléments à réaliser dans les mêmes délais, pour un montant supérieur à 3 000 000 EUR.


B. whereas the Commission responded to the eruption of the crisis in a prompt and reasonable manner by adopting special State aid rules and using competition policy as a crisis management tool; whereas this was, and still is, meant to be a temporary regime although its timeframe has exceeded what was originally expected;

B. considérant que la Commission a réagi à l'apparition de la crise de manière prompte et raisonnable en adoptant des règles spéciales concernant les aides d'État et en utilisant la politique de concurrence comme un outil de gestion de la crise; considérant qu'il s'agissait – et qu'il s'agit toujours – d'un régime temporaire même si la période couverte est allée au-delà des prévisions initiales;


the acquisition, sale, structural renovation, construction of buildings or any project combining these elements to be implemented in the same timeframe, exceeding EUR 3 000 000;

l'achat, la vente, la rénovation ou la construction de bâtiments ou tout projet associant ces éléments à réaliser dans les mêmes délais, pour un montant supérieur à 3 000 000 EUR;


B. whereas the Commission responded to the eruption of the crisis in a prompt and reasonable manner by adopting special State aid rules and using competition policy as a crisis management tool; whereas this was, and still is, meant to be a temporary regime although its timeframe has exceeded what was originally expected;

B. considérant que la Commission a réagi à l'apparition de la crise de manière prompte et raisonnable en adoptant des règles spéciales concernant les aides d'État et en utilisant la politique de concurrence comme un outil de gestion de la crise; considérant qu'il s'agissait – et qu'il s'agit toujours – d'un régime temporaire même si la période couverte est allée au-delà des prévisions initiales;


If information cannot be provided immediately, the competent authority shall indicate immediately the timeframe within which it can be provided, which must not exceed 12 hours or, in the case of information which requires formalities or prior contacts with other authorities, 48 hours if the matter is urgent and otherwise 10 working days.

Si un élément d'information ne peut être transmis immédiatement, l'autorité compétente indique immédiatement le délai dans lequel elle peut s'exécuter, délai qui ne devra pas être supérieur à douze heures ou, dans le cas d'un élément d'information qui requiert des formalités ou contacts préalables avec d'autres autorités, à quarante-huit heures dans les cas d'urgence et à dix jours ouvrables dans les autres cas.




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'exceed the timeframe' ->

Date index: 2021-03-24
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