Vertaling van "evidence wouldn't justify " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.
Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.

Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.
Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.

sufficient evidence to justify initiating an investigation
éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'une enquête

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mr. Inky Mark: In the Immigration Appeal Division, could you please rationalize for me why new evidence wouldn't justify reopening the cases of those people who are landed immigrants or are still in the country?
M. Inky Mark: Pour ce qui est de la Section d'appel de l'immigration, pourriez-vous m'expliquer pourquoi la production de nouveaux éléments de preuve ne pourrait pas justifier la réouverture des dossiers des personnes qui sont des résidents permanents ou qui sont encore dans le pays?

With regard to the copper substances, the environmental classification recommended in the RAC opinions of 4 December 2014 should be included in Annex VI to Regulation (EC) No 1272/2008 since sufficient scientific evidence is available justifying this new classification.
En ce qui concerne les composés du cuivre, la classification environnementale recommandée par le CER dans ses avis du 4 décembre 2014 devrait être inscrite à l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, dès lors qu'un nombre suffisant de preuves scientifiques justifient cette nouvelle classification.

Having determined, after consulting the Committee established by Article 15(1) of the basic Regulation, that sufficient evidence exists to justify the initiation of an expiry review, the Commission hereby initiates a review in accordance with Article 11(2) of the basic Regulation.
Ayant conclu, après consultation du comité institué par l’article 15, paragraphe 1, du règlement de base, qu’il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures, la Commission ouvre, par le présent avis, un réexamen conformément à l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement.

This re-evaluation was launched on 4 September 2009 by the Commission's request to ECHA to review the available new scientific information and to evaluate whether there is evidence that would justify a re-examination of the existing restriction.
La réévaluation a été engagée le 4 septembre 2009 par la demande présentée par la Commission à l'ECHA d'examiner les nouvelles informations scientifiques disponibles et d'évaluer s'il était démontré qu'il conviendrait de réexaminer la restriction existante.

This re-evaluation was launched on 4 September 2009 by the Commission's request to the European Chemicals Agency (ECHA) to review the available new scientific information and to evaluate whether there is evidence that would justify a re-examination of the existing restriction.
La réévaluation a été engagée le 4 septembre 2009 par la demande présentée par la Commission à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) d'examiner les nouvelles informations scientifiques disponibles et d'évaluer s'il était démontré qu'il conviendrait de réexaminer la restriction existante.

If someone comes before you and wishes to claim that there is good evidence that would justify the minister or the government introducing restrictions on tobacco advertising because these restrictions will affect youth smoking in Canada, I would ask about the careful evidence of Mr. Smee and the Government of the United Kingdom.
Si un témoin vous affirme que le ministre ou le gouvernement est justifié de vouloir imposer des restrictions à la publicité sur le tabac parce que ces restrictions influeront sur le phénomène du tabagisme chez les jeunes Canadiens, je l'interrogerais au sujet de l'excellente recherche effectuée par M. Smee et par le gouvernement du Royaume-Uni.

The state interest in collecting evidence may not justify a warrantless search, but the interest in protecting the safety of those at the scene may justify that same search.
Si l'intérêt que sert la saisie d'éléments de preuve ne justifie pas une perquisition sans mandat, celui qui consiste à assurer la sécurité des personnes présentes sur les lieux la justifie peut-être, lui.

I wouldn't justify them, but could they be justifiable in terms of harmonizing with other countries?
Pour ma part, je ne le pense pas, mais peut-on justifier ces exceptions au prétexte qu'on veut harmoniser nos façons de faire avec celles des autres pays?

1. No further evidence may be introduced after the first exchange of written pleadings unless the Board of Appeal decides that the delay in offering the evidence is duly justified.
1. Les parties ne peuvent faire de nouvelle offre de preuve après le premier échange de mémoires, à moins que la chambre de recours ne considère que le retard apporté à la présentation de l’offre de preuve est dûment justifié.

Then important and crucial evidence wouldn't be compromised. Evidence was compromised to the extent that not only did we not get to the bottom of who killed Dominic and Nancy, but we also compromised the integrity and innocence of Canadians, which I think is both unfair and wrong.
Les éléments de preuve ont été compromis au point que non seulement nous n'avons pas su qui a tué Dominic et Nancy Ianiero, mais que nous avons aussi laissé planer des doutes sur l'intégrité et l'innocence de Canadiennes, ce qui me semble à la fois injuste et répréhensible.