Traduction de «eig could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

CB Economic Interest Group | CB EIG [Abbr.] | EIG [Abbr.]
Groupement des cartes bancaires | Groupement d'intérêt économique Cartes bancaires | GIE CB [Abbr.] | GIE [Abbr.]

EIGE Gender Equality Index | EIGE Index | Gender Equality Index
Indice d’égalité de genre de l'Union européenne | Indice d'égalité de genre | IEG [Abbr.]

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

economic interest group | EIG | economic interest grouping
groupement d'intérêt économique | GIE

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Economic Interest Grouping | EIG [Abbr.]
groupement d'intérêt économique | GIE [Abbr.]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Whilst "gender" might not be a specific issue to be examined within the EU Platform, it may be included in analysing other issues if the effect is deemed different on both men and women: the involvement of EIGE could guarantee such a gender mainstreamed approach of the EU Platform.
Bien que la question du "genre" ne soit pas de nature à être examinée dans le contexte de la plateforme européenne, elle peut être prise en compte dans le cadre de l'analyse d'autres aspects si le résultat est susceptible d'être différent pour les hommes et les femmes.

Could the Commission ensure a coherent approach which makes full use of the work of the European Institute for Gender Equality (EIGE) and the European Union Agency for Fundamental Rights (FRA), including, if appropriate, reflections on the need to establish a European observatory on violence against women?
La Commission peut-elle garantir une approche cohérente, qui s'appuie pleinement sur les travaux de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes et sur ceux de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne? Au besoin, peut-elle s'interroger sur la nécessité de créer un Observatoire européen des violences à l'égard des femmes?

Air France pointed out, furthermore, that, in some cases, the EIG could contractually pass on the tax-related risks and ancillary costs to the lessee, which had the effect of reducing appreciably the potential saving to the user.
Air France signale par ailleurs que, dans certains cas, le GIE peut contractuellement répercuter sur le locataire les risques fiscaux et frais annexes, ce qui aurait pour conséquence de réduire sensiblement l'économie pouvant être réalisée par les utilisateurs.

As regards, secondly, the requirement in Article 87(1) of the Treaty as to an effect on trade between Member States, several interested parties pointed out that the members of an EIG and the users of the assets concerned could be foreign operators or their French subsidiaries.
S'agissant, deuxièmement, de la condition de l'article 87, paragraphe 1, du traité liée à l'affectation des échanges entre États membres, plusieurs parties intéressées relèvent que les membres des GIE et les utilisateurs des biens concernés peuvent être des opérateurs étrangers ou leurs filiales françaises.

According to these interested parties it could not therefore reasonably be supposed that the combined provisions of Articles 39 C and 39 CA of the General Tax Code conferred a selective tax advantage on the members of EIGs.
Selon ces parties intéressées, il ne peut donc pas être raisonnablement considéré que les dispositions combinées des articles 39 C et 39 CA du CGI confèrent un avantage fiscal sélectif aux membres des GIE.

BNP pointed out in this connection that the benefit derived by an EIG from the one-point increase in the depreciation coefficient was hedged with conditions and relatively modest. It could not, at all events, confer any competitive advantage.
La BNP précise, à cet égard, que le bénéfice que retire le GIE de la majoration d'un point du coefficient d'amortissement est soumis à condition et est relativement modeste. Il ne pourrait, en tout état de cause, induire un quelconque avantage concurrentiel.

In view of the date of conclusion of the contracts for the making available of assets between EIGs and users, the date on which the early transfer of title in those assets would be possible would be after 1 January 2007 inasmuch as such transfer could not take place until after the contracts had been two-thirds implemented.
Or, compte tenu de la date de conclusion des contrats de mise à disposition de biens conclus entre les GIE et les utilisateurs, la date à laquelle la cession anticipée de ces biens serait possible serait postérieure au 1er janvier 2007, cette cession ne pouvant intervenir qu'à l'échéance des deux tiers de l'exécution desdits contrats.