Vertaling van "defined through guidelines " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

creating manufacturing guideline | define manufacturing guidelines | create manufacturing guidelines | creating manufacturing guidelines
élaborer des directives de fabrication

cost-pass-through guidelines [ cost-pass-through principle ]
principe des coûts répartis

create working guidelines | define a set of standards | develop work procedures | develop working procedures
créer des procédures de travail | développer de procédures de travail | concevoir des procédures de travail | élaborer des procédures de travail

Protocol between the United Kingdom and the United States defining the Boundary Line through the Canal de Haro in accordance with the Award of the Emperor of Germany of October 21, 1872
Protocole entre le Royaume-Uni et les États-Unis relatif à la détermination de la ligne frontière à travers le Canal de Haro conformément aux termes de la décision de l'Empereur d'Allemagne en date du 21 octobre 1872

Guidelines for Infrastructure Development through Build-Operate- Transfer (BOT) Projects
Guide pour le développement des infrastructures selon la formule construction- exploitation- transfert (CET)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The projects of common interest identified in these Guidelines can be defined through their location on outline plans and/or through their characteristics.
Les projets d’intérêt commun désignés dans ces orientations peuvent être définis par leur position sur les schémas directeurs et/ou leurs caractéristiques.

The Commission was able to play an active role in introducing these provisions by defining methodological guidelines and conducting discussions through the partnership.
Dans la mise en place de ces différents dispositifs, la Commission a pu jouer un rôle actif à travers la définition d'orientations méthodologiques et des discussions en partenariat.

To maximise the impact of Union level actions, support will be provided to the full spectrum of research, development and innovation activities from basic research through translation of knowledge on disease to new therapeutics, to large trials, piloting and demonstration actions, by mobilising private investment; to public and pre-commercial procurement for new products, services and scalable solutions, which are, when necessary, interoperable and supported by defined standards and/or common guidelines.
Pour assurer un impact maximal aux actions menées au niveau de l'Union, tout l'éventail des activités de recherche, de développement et d'innovation sera soutenu, de la recherche fondamentale aux nouvelles thérapies, essais à grande échelle, actions pilotes et de démonstration, en passant par la mise en application des connaissances sur les maladies, en mobilisant des investissements privés, aux achats publics et aux achats avant commercialisation pour les nouveaux produits, services et solutions modulables, au besoin interchangeables et soutenus par des normes précises et/ou des lignes directrices communes.

In addition, the language 'cancelled for reason' is not found elsewhere in the Immigration Act and has not been previously defined through guidelines or case law.
En outre, l'expression « révocable avec raison » ne se trouve nulle part dans la Loi sur l'immigration et n'a été définie au préalable ni dans des textes de référence ni par la jurisprudence.

If they are required to report certain amounts to the centre that will be defined by regulation and through the guidelines, this will put some burden on financial institutions to report these transactions to the centre.
Si on oblige les institutions financières à signaler certaines sommes au centre, selon ce qui sera établi dans le règlement et les lignes directrices, cela accroîtra leur charge de travail.

Once that role was defined, that the agency would facilitate the development of guidelines through the appropriate groups like the obstetrics group and the family physician groups, things went much more smoothly.
Une fois ce rôle défini, à savoir que l'ASPC pourrait faciliter l'élaboration de lignes directrices par l'intermédiaire des groupes appropriés, comme le groupe des obstétriciens et le groupe des médecins de famille, les choses se sont déroulées de façon beaucoup plus harmonieuse.

The specific reason why that is there and why all proposals go through that process is so that the specific ethical standards that are seen to be appropriate within that institution, beyond what is defined within the guidelines, can be imposed, so that individual jurisdictions have the opportunity to evaluate individual proposals, the scientific merit of individual proposals, the standards that are being imposed on the care and use of animals within individual proposals, at a standard that is in fact higher than what is articulated throughout the guidelines.
La raison précise de cet état de choses et la raison pour laquelle toutes les propositions sont examinées par ces comités est que tout le monde tient à ce que les normes d'éthique jugées appropriées à l'intérieur des institutions, et qui vont au-delà de ce qui est indiqué dans les lignes directrices, soient scrupuleusement respectées. Ainsi, chaque juridiction a la possibilité d'évaluer chaque projet de recherche en fonction de son mérite, en fonction des normes qui sont imposées pour protéger les animaux, et qui sont des normes en fait plus rigoureuses que celles des lignes directrices.

I won't go through the different references, but in some of the guidelines, and so on at that time, in 2009, and moving forward, there was reference to " primary residence" in much the same context, and " primary residence" was not defined" . Primary residence," however, did become defined in 2012 in the Senators' Travel Policy.
Je ne citerai pas tous les documents qui traitent de la question, mais dans certaines lignes directrices et documents du genre à compter de 2009, on emploie « résidence principale » dans pratiquement le même contexte, mais la notion n'est pas définie avant 2012, dans la Politique régissant les déplacements des sénateurs.

The Commission will further develop stable recycling markets and increase collection rates through a planned review of specific aspects of the EU's waste policy (in 2014) and through analysing existing extended producer responsibility schemes with the aim of identifying the most cost-efficient schemes and defining best practices and guidelines (2013/14).
La Commission continuera à développer des marchés du recyclage stables et à augmenter les taux de collecte en prévoyant un examen des aspects spécifiques de la politique de l’UE en matière de déchets (en 2014) et en analysant les régimes existants en matière de responsabilité étendue des producteurs, en vue de repérer les régimes les plus performants sur le plan coût-efficacité, de définir les meilleures pratiques et d’élaborer des orientations (2013-2014).