Traduction de «could propose another » (Anglais → Français) :

Many telecoms operators felt that since the proposed regulatory principles could conflict with one another, there was a need to give clear guidance to regulators as to the order of importance of these principles.
Beaucoup d'opérateurs de télécommunications ont estimé que, compte tenu du risque de conflit entre les principes réglementaires proposés, il serait nécessaire de donner des instructions détaillées aux autorités réglementaires sur la hiérarchie de ces principes.

Another 5. 5% of burden reduction could be achieved if the additional proposals tabled by the Commission were adopted by the European Parliament and Council.
Une réduction additionnelle de 5,5 % est possible si les propositions supplémentaires avancées par la Commission sont adoptées par le Parlement européen et par le Conseil.

This could include ticking a box when visiting an internet website, choosing technical settings for information society services or another statement or conduct which clearly indicates in this context the data subject's acceptance of the proposed processing of his or her personal data.
Cela pourrait se faire notamment en cochant une case lors de la consultation d'un site internet, en optant pour certains paramètres techniques pour des services de la société de l'information ou au moyen d'une autre déclaration ou d'un autre comportement indiquant clairement dans ce contexte que la personne concernée accepte le traitement proposé de ses données à caractère personnel.

The foundation model has been proposed, but the limited company model could provide another alternative.
Un modèle de fondation a été évoqué, mais une société anonyme serait également possible.

At the time we thought perhaps Eurocontrol could propose rules and make a proposal based simply on the substance, on functionality, which the Member States could then quarrel about, rather than waiting until they themselves had created another kind of patchwork, in a bottom-up approach.
À ce moment-là, nous pensions qu’Eurocontrol aurait peut-être pu proposer des règles et avancer une proposition fondée simplement sur la substance, sur la fonctionnalité, sur laquelle les États membres pourraient ensuite se chamailler, au lieu d'attendre qu'ils ne créent eux-mêmes un autre genre de patchwork, dans une démarche de bas en haut.

It cannot accept Amendment Nos 2 or 43 as proposed, but could envisage another wording for these.
Elle ne peut accepter les amendements 2 ou 43 tels que proposés, mais elle pourrait envisager une autre formulation pour ceux-ci.

The purpose of the proposal for a directive was to harmonise Community legislation so that the European Community could take another step towards the ratification of the UN/ECE (Economic Commission for Europe) Convention on Access to Information, Public Participation in Decision-Making and Access to Justice in Environmental Matters (‘the Århus Convention’), which was signed in 1998, and towards the implementation of the second pillar of the Convention.
En modifiant, en ce qui concerne la participation du public et l'accès à la justice, les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil, elle vise à harmoniser le droit communautaire de sorte que la Communauté européenne puisse, pour ce qui concerne son second "pilier", avancer vers la ratification, après sa signature en 1998, de la Convention de la commission économique pour l'Europe de l'ONU sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement ("convention d'Århus").

For example, a new Daphne Programme could propose the secondment/exchange of experts, skilled and experienced people from an organisation to another one in view of adapting new solutions/practices.
Par exemple, un nouveau programme Daphné pourrait prévoir des détachements ou des échanges d'experts ou de personnes qualifiées et expérimentées d'un organisme à l'autre, afin de faciliter l'adaptation des nouvelles solutions ou des nouvelles pratiques.

I hope Parliament will give its support to the proposals in this report and the compromises agreed between the political parties, and that we play our part in achieving what could be another success story for the European environment.
J'espère que le Parlement appuiera les propositions contenues dans ce rapport et les compromis atteints entre les partis politiques, et que nous jouerons notre rôle en vue de réaliser ce qui pourrait s'avérer une autre success story pour l'environnement européen.

For example, it could be a measure such as a warning or a penalty payment taken by a country of destination against a bank proposing from its place of establishment in another EU country non-harmonised investment services to residents of that country.
Par exemple, il pourrait s'agir d'une mesure, comme un avertissement ou une astreinte, prise par un pays de destination à l'égard d'une banque proposant, à partir de son site situé dans un autre pays de l'Union Européenne, des services d'investissement non harmonisés aux résidents du pays en question.