Traduction de «committee's next meeting » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

attend committees, conventions and meetings | frequent meetings | appear at gatherings | attend meetings
participer à des réunions

Security Council Committee on Council meetings away from headquarters
Comité du Conseil de sécurité pour les réunions hors Siège du Conseil

Executive Committee in Special Session | Executive Committee meeting in special session | ECSS [Abbr.]
Comité exécutif en session spéciale | CESS [Abbr.]

Steering Committee for the Next Step Activities and the Technology Programme
Comité de direction des activités du Next Step et du programme de technologie

International Meeting of CIREFCA'S Follow-up Committee
Réunion internationale du Comité de suivi de la Conférence internationale sur les réfugiés d'Amérique centrale

Meetings on: Bill S-5, An Act respecting a National Acadian Day; Bill C-10, An Act to amend the Criminal Code (cruelty to animals and firearms) and the Firearms Act and Business of the Committee
Réunions concernant : Le projet de loi S-5, Loi instituant la Journée de la fête nationale des Acadiens et des Acadiennes; Le projet de loi C-10, Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux et armes à feu) et la Loi sur les armes à feu et T

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The European Commission informed representatives at the meeting of the Steering Committee that a common results framework is under preparation, which it intends to present at the next meeting of the Steering Committee.
La Commission européenne a informé les représentants à la réunion du comité directeur qu'un cadre commun de notification des résultats était en cours de préparation. Elle entend le présenter lors de la prochaine réunion du comité directeur.

When Parliament adopts a recommendation on matters referred to in point 28, pursuant to Rule 90(4) of its Rules of Procedure, and when, for important reasons, the Commission decides that it cannot support such a recommendation, it shall explain the reasons before Parliament, at a plenary sitting or at the next meeting of the relevant parliamentary committee.
Lorsque le Parlement adopte une recommandation sur les questions mentionnées au point 28 conformément à l'article 90, paragraphe 4, de son règlement et que, pour des raisons importantes, la Commission décide qu'elle ne peut soutenir cette recommandation, elle expose ses raisons devant le Parlement, en séance plénière ou lors de la réunion suivante de la commission parlementaire compétente.

This agreement should also take account of the outcome of the next meeting of the Port State Control Committee established by the Paris Memorandum of Understanding; the committee is due to meet in Bonn the week after next.
Cet accord devrait également prendre en considération l’issue de la prochaine réunion du comité pour le contrôle par l’État du port créé en vertu du mémorandum d’entente de Paris, laquelle est prévue à Bonn dans deux semaines.

Mr Kendall, the chairman of the Supervisory Committee, has informed me that this will be an item on the agenda of the Committee’s next meeting, in April, and has also confirmed to me that OLAF did not seek the Committee’s opinion before calling in the Belgian justice authorities.
M. Kendall, président du comité de surveillance, m’a informé que ce point figurera à l’ordre du jour de la prochaine réunion de cet organe - elle se déroulera en avril -, et il m’a aussi confirmé que l’OLAF n’avait pas requis l’avis du comité avant de faire appel aux autorités judiciaires belges.

The Commission shall, whenever at least one Member State makes written comments, or whenever it considers that the modification of a list is necessary in the light of relevant information such as Community inspection reports or a notification under the rapid alert system, inform all Member States and include the point on agenda of the next meeting of the relevant section of the Standing Committee on the Food Chain and Animal Health for decision, where appropriate, in accordance with the procedure referred to in Article 19(2).
Chaque fois qu’un État membre au moins présente des observations par écrit ou que la Commission estime qu’il est nécessaire de modifier une liste compte tenu d'informations pertinentes telles que les rapports d’inspection communautaires ou une notification dans le cadre du système d'alerte rapide, elle en informe tous les États membres et inscrit la question à l’ordre du jour de la réunion suivante de la section compétente du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale pour qu’il statue, le cas échéant, conformément à la procédure visée à l’article 19, paragraphe 2.

(c)The Commission shall, whenever at least one Member State makes written comments, or whenever it considers that the modification of a list is necessary in the light of relevant information such as Community inspection reports or a notification under the rapid alert system, inform all Member States and include the point on agenda of the next meeting of the relevant section of the Standing Committee on the Food Chain and Animal Health for decision, where appropriate, in accordance with the procedure referred to in Article 19(2).
c)Chaque fois qu’un État membre au moins présente des observations par écrit ou que la Commission estime qu’il est nécessaire de modifier une liste compte tenu d'informations pertinentes telles que les rapports d’inspection communautaires ou une notification dans le cadre du système d'alerte rapide, elle en informe tous les États membres et inscrit la question à l’ordre du jour de la réunion suivante de la section compétente du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale pour qu’il statue, le cas échéant, conformément à la procédure visée à l’article 19, paragraphe 2.

The Pharmacovigilance Risk Assessment Committee shall adopt the assessment report with or without further changes at its next meeting and issue a recommendation.
Lors de sa réunion suivante, le comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance adopte le rapport d’évaluation avec ou sans modifications supplémentaires et émet une recommandation.

The next meeting of the Standing Committee is planned for 11 September.
La prochaine réunion du comité permanent a été fixée au 11 septembre.

I am very glad that we are to be told the result of the questionnaire at the next meeting of the Committee on Agriculture and Rural Development. I nonetheless sense from your answer that there is a very big difference between the status of the individual Member States, as we knew there was before 1 December.
Je suis ravi d'apprendre que nous connaîtrons les résultats du questionnaire lors de la prochaine réunion de la commission de l'agriculture, mais je perçois cependant dans votre réponse l'existence de différences très importantes entre les différents États membres et nous savions déjà qu'il en était ainsi avant le 1er décembre.

The Council also urged the Permanent Representatives Committee to examine the Commission’s report and agreed to return to the issue at the next meeting.
De plus, le Conseil a encouragé le Comité des représentants permanents à étudier la communication de la Commission et décidé de revenir sur ce dossier lors de sa prochaine réunion.