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Traduction de «awarded already during » (Anglais → Français) :

Therefore, cities from those candidate and potential candidate countries which were already awarded the title during the period covered by this Decision should not be allowed to participate in the subsequent competitions during that same period.

Les villes des pays candidats ou candidats potentiels ayant déjà accueilli la manifestation lors de la période couverte par la présente décision ne devraient donc pas être autorisées à participer aux concours ultérieurs pendant cette même période.


Therefore, cities from those candidate and potential candidate countries which were already awarded the title during the period covered by this Decision should not be allowed to participate in the subsequent competitions during that same period.

Les villes des pays candidats ou candidats potentiels ayant déjà accueilli la manifestation lors de la période couverte par la présente décision ne devraient donc pas être autorisées à participer aux concours ultérieurs pendant cette même période.


Therefore, cities from countries which were already awarded the title shall not be allowed to participate in the subsequent competitions during that same period.

Les villes des pays ayant déjà accueilli la manifestation ne seront donc pas autorisées à participer aux concours ultérieurs pendant cette même période.


Four years have been lost, four years of hypocrisy, during which this government did not take responsibility, something that has already won them three fossil of the day awards at the Copenhagen conference.

Quatre ans ont donc été perdus, quatre ans d'hypocrisie pendant lesquels ce gouvernement n'a pas pris ses responsabilités, ce qui lui vaut déjà trois prix « Fossile du jour » à la conférence de Copenhague.


In any event, implementation of the proposed measure requires authorisation from the ACP, since there are 60 million euros’ worth of EDF funds involved – although it may be inferred from the discussions which took place during the 6 December ACP Council of Ministers meeting that the Commission has already implemented the decision without awaiting the joint decision. Furthermore, the ACP Council of Ministers has expressed its concern at what is becoming a habit on the Commission’s part, namely awarding ...[+++]

En tout état de cause, l'application de la mesure proposée exige l'autorisation des pays ACP, puisque des crédits du FED sont en jeu à hauteur de 60 millions et, en ce qui concerne les délibérations du Conseil des ministres ACP du 6 décembre, il est à supposer que la Commission ait procédé à la mise en œuvre de la décision sans attendre la décision commune; en outre, le Conseil des ministres ACP s'est déclaré préoccupé par l'habitude que semble avoir commencé à contracter la Commission, à savoir l'affectation de crédits du FED non encore alloués sans consultation du groupe ACP ni prise en compte de la procédure décisionnelle.


Whereas, in order to ensure that the quantities available are allocated fairly, account should be taken, firstly, of the quantities awarded already during the first quarter of 1996 and the new quantities and, secondly, of Council Decision 94/391/EC on the agreement in the form of an exchange of letters between the European Community and Bulgaria (8) and Council Decision 94/392/EC on the agreement in the form of an exchange of letters between the European Community and Romania (9);

considérant que, afin d'assurer une répartition équitable des quantités disponibles, il convient de considérer, d'une part, les quantités déjà accordées pendant le premier trimestre de 1996 et les nouvelles quantités et, d'autre part, il est nécessaire de tenir compte de la décision 94/391/CE du Conseil (8) relative à l'accord sous forme d'échanges de lettres entre la Communauté européenne et la Bulgarie et de la décision 94/392/CE du Conseil relative à l'accord sous forme d'échanges de lettres entre la Communauté européenne et la Roumanie (9);


Each Member State shall recognize the diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications set out in Article 11, awarded by other Member States to nationals of the Member States, where such nationals already possess these qualifications at the time of notification of this Directive or their studies leading to such diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications commences during the third academic y ...[+++]

Chaque État membre reconnaît les diplômes, certificats et autres titres, visés à l'article 11, délivrés par les autres États membres aux ressortissants des États membres qui sont déjà en possession de ces qualifications à la date de la notification de la présente directive ou ayant commencé leurs études sanctionnées par ces diplômes, certificats et autre titres au plus tard au cours de la troisième année académique suivant ladite notification, même s'ils ne répondent pas aux exigences minimales des titres visés au chapitre II, en leur donnant, en ce qui concerne l'accès aux activités visées à l'article 1er et l'exercice de celles-ci, dan ...[+++]


Each Member State recognises the diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications (for list, see Article 11), awarded by other Member States to nationals of the Member States, where such nationals already possessed these qualifications at the time of notification of the Directive or their studies leading to such diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications commenced during the third academic ...[+++]

Chaque État membre reconnaît les diplômes, certificats et autres titres (pour la liste, voir l'article 11) délivrés par les autres États membres aux ressortissants des États membres qui sont déjà en possession de ces qualifications à la date de la notification de la présente directive ou ayant commencé leurs études sanctionnées par ces diplômes, certificats et autres titres au plus tard au cours de la troisième année académique suivant ladite notification (le régime dit "des droits acquis").




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'awarded already during' ->

Date index: 2024-02-08
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