Vertaling van "arrangements stand-alone " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

stand-alone investment agreement | stand-alone investment treaty
accord d'investissement autonome

stand-alone project
projet hors programme

stand-alone power system
générateur autonome

arrange engine on test stand | arrange the positioning of engines on test stands | ensure the positioning of engines on test stands | position engine on test stand
placer un moteur sur un banc d’essai

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For instance, Member States may maintain or introduce corresponding provisions for certain stand-alone contracts regarding single travel services (such as the rental of holiday homes) or for packages and linked travel arrangements that are offered or facilitated, on a not-for-profit basis to a limited group of travellers and only occasionally, or to packages and linked travel arrangements covering a period of less than 24 hours and which do not include accommodation.
Par exemple, les États membres peuvent conserver ou introduire des dispositions correspondantes pour certains contrats indépendants concernant un service de voyage unique (tel que la location d'une maison de vacances) ou pour des forfaits et des prestations de voyage liées qui sont proposés ou facilitées, dans un but non lucratif, à un groupe limité de voyageurs et seulement à titre occasionnel, ou pour des forfaits ou des prestations de voyage liées couvrant une période de moins de 24 heures sans hébergement.

The purchase of a travel service on a stand-alone basis as a single travel service should constitute neither a package nor a linked travel arrangement.
L'achat individuel d'un service de voyage, lorsqu'il s'agit d'un service de voyage unique, ne devrait constituer ni un forfait ni une prestation de voyage liée.

By 1 January 2019, the Commission shall submit a report to the European Parliament and to the Council on the provisions of this Directive applying to online bookings made at different points of sale and the qualification of such bookings as packages, linked travel arrangements or stand-alone travel services, and in particular on the definition of package set out in point (b)(v) of point 2 of Article 3 and whether an adjustment or broadening of that definition is appropriate.
Au plus tard le 1er janvier 2019 la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les dispositions de la présente directive applicables aux réservations en ligne effectuées à différents points de vente et au fait de qualifier ces réservations de forfaits, prestations de voyage liées ou services de voyage indépendants, et en particulier sur la définition du forfait figurant à l'article 3, point 2) b) v), et l'opportunité d'adapter ou d'élargir cette définition.

(37) It is appropriate to protect travellers in situations where an organiser and/or a retailer who arranges the booking of a package, a linked travel arrangement or a stand-alone travel service makes mistakes in the booking process.
(37) Il convient de protéger les voyageurs lorsqu'un organisateur et/ou un détaillant assurant la réservation d'un forfait, d'une prestation de voyage reliée ou d'un service de voyage distinct commet des erreurs lors de la procédure de réservation.

2a. Member States may decide not to apply the exception referred to in point (c) of paragraph 2 to packages, linked travel arrangements or stand-alone travel services purchased on the basis of a framework contract with a non-governmental organisation, start-up or micro and small-sized enterprise.
2 bis. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer l'exception prévue au paragraphe 2, point c), aux forfaits, aux prestations de voyage reliées ou aux services de voyage distincts achetés dans le cadre d'un contrat-cadre avec une organisation non gouvernementale, une jeune entreprise une micro- ou petite entreprise.

1. Member States shall ensure that the traveller has a period of 24 hours to withdraw from a distance contract for a package, linked travel arrangement or stand-alone travel service, and seven days to withdraw from an off-premises contract, without giving any reason and without incurring any costs, provided that he gives the trader a notice on a durable medium at least 48 hours before the start of the travel service.
1. Les États membres veillent à ce que le voyageur dispose d'un délai de 24 heures pour se rétracter d'un contrat à distance pour un forfait, une prestation de voyage reliée ou un service de voyage distinct, et de sept jours pour se rétracter d'un contrat hors établissement, sans avoir à se justifier et sans pénalité, à condition qu'il informe le professionnel de sa décision sur support durable au moins 48 heures avant le début du service de voyage.

1. This Directive shall apply, under the conditions and to the extent set out in its respective provisions, to packages offered for sale or sold by traders to travellers, linked travel arrangements and stand-alone travel services.
1. La présente directive s'applique, dans les conditions et les limites définies par ses dispositions, aux forfaits offerts à la vente ou vendus par les professionnels aux voyageurs, ainsi qu'aux prestations de voyage reliées et aux services de voyage distincts.

The Commission also understands that following changes to the organisational and administrative arrangements associated with the development of the protection plan for the Ebro and the delta that this will now be integrated into the river basin management plan for the Ebro river rather than existing as a “stand-alone” action.
La Commission croit également savoir qu’à la suite de changements apportés aux dispositions organisationnelles et administratives liées à l’élaboration du plan de protection de l’Èbre et de son delta, cela sera désormais intégré au plan de gestion du bassin de l’Èbre, plutôt que de demeurer une action "indépendante".