Vertaling van "already one copy " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

build copies of valuable objects | construct copies of valuable objects | erect copies of valuable objects | produce copies of valuable objects
produire des copies d’objets de valeur

carbonless copy paper | carbonless paper | copying paper | NCR paper | no carbon required paper | self-copy paper | self-copying paper | NCR [Abbr.]
autoscript | papier autocalquant | papier autocopiant | papier pour duplication

provided dishes | ready dishes | meals already prepared | prepared meals
plats préparés

make document copies | reproducing documents | create document copies | reproduce documents
reproduire des documents

1 part teletypewriter paper [ one part teletypewriter paper | single copy teletypewriter paper ]
papier téléimprimeur une partie [ papier téléimprimeur 1 partie | papier téléimprimeur copie simple ]

deposit a copy of one's written opinion
déposer copie de ses motifs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(d) where not already supplied, copies of current product drawings and photographs, product marking and information supplied by the manufacturer; and
(d) lorsqu'elles n'ont pas déjà été transmises, des copies de photographies et de schémas actuels du produit, du marquage du produit et des informations fournies par le fabricant; et

(c) where not already supplied, copies of current product drawings and photographs, product marking and information supplied by the manufacturer; and
(c) lorsqu'elles n'ont pas déjà été transmises, des copies de photographies et de schémas actuels du produit, du marquage du produit et des informations fournies par le fabricant; et

10. Stresses that the concept of private copies should be clearly defined for all materials and that the user should be able to access copyright content on all media on the basis of a single payment; calls for arrangements already in force in Member States, such as exceptions and levy exemptions, to be respected and for it to be possible for them to apply in parallel on the market;
10. souligne que la notion de copie privée doit être clairement définie, quel que soit le matériel utilisé, et que cette définition doit garantir à l'utilisateur l'accès aux contenus protégés par le droit d'auteur et ce, sur tous les supports, au moyen d'une redevance forfaitaire; appelle en outre au respect des systèmes déjà en vigueur dans les États membres, tels que l'exception ou l'exemption de la redevance, et suggère la possibilité que ces systèmes existent en parallèle sur le marché;

This amendment aims to avoid the duplication of digitisation in cases that the particular organisations already have the physical copies of the orphan works in their collections, so they can interlink the digital copies of these orphan works without the need to repeat the digitisation process.
Il s'agit d'éviter le double-emploi dans la numérisation lorsqu'une organisation possède déjà un exemplaire papier d'une œuvre orpheline dans sa collection. Les organisations pourront interconnecter les copies numériques de ces œuvres orphelines sans qu'il soit nécessaire de répéter la procédure de numérisation.

3. The application for an extension of the duration of a certificate already granted shall contain the particulars referred to in paragraph 1(d) and a copy of the certificate already granted.
3. La demande de prorogation d’un certificat déjà délivré contient les éléments visés au paragraphe 1, point d), ainsi qu’une copie du certificat déjà délivré.

The dossier shall include references and copies of all published scientific data mentioned and the copies of any other relevant opinions which have already been produced by any recognised scientific body.
Il contiendra également les références et les copies de toutes les données scientifiques publiées mentionnées ainsi que les copies des éventuels autres avis pertinents ayant déjà été émis par des organismes scientifiques reconnus.

In this area, the situation for European cinema distribution is giving cause for concern: although there are already digital copies of films, the industry has not yet begun the transition.
Dans ce domaine, la situation de la distribution cinématographique européenne devient préoccupante : alors que les copies numériques de films existent déjà, l'industrie de l'exploitation n'a pas encore entamé sa transition.

Producers of products falling within the product group "copying paper" which have already been awarded the eco-label before 1 September 2002 may continue to use that label until 31 August 2003.
Les fabricants de produits entrant dans la catégorie "papier à copier" qui ont obtenu le label écologique avant le 1er septembre 2002 peuvent continuer à l'utiliser jusqu'au 31 août 2003.

Whereas it is necessary to simplify the formalities to be fulfilled by traditional importers who already hold import licences issued when the 1998 Community quotas were allocated; whereas the competent administrative authorities already possess the requisite evidence of 1995 imports for all traditional importers; whereas the latter need therefore only enclose a copy of their previous licences with their new licence applications;
considérant qu'il convient de simplifier les formalités à accomplir par les importateurs traditionnels déjà titulaires d'une licence d'importation délivrée lors de la répartition des contingents communautaires de 1998; que, en effet, les autorités administratives compétentes disposent déjà des justificatifs requis pour chacun de ces importateurs traditionnels en ce qui concerne les importations réalisées en 1995; qu'il est dès lors suffisant que lesdits importateurs joignent à leur nouvelle demande de licence une copie de leur licence précédente;