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Sequelae of tuberculosis of other organs
Tuberculosis of other organs
Tuberculosis of other specified organs

Vertaling van "Tuberculosis other specified organs " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
tuberculosis of other specified organs

tuberculose d'autres organes précisés


Tuberculosis of other specified organs

Tuberculose d'autres organes précisés


tuberculosis of other organs

tuberculose d'autres organes


Sequelae of tuberculosis of other organs

Séquelles de tuberculose d'autres organes


Tuberculosis of other organs

Tuberculose d'autres organes


other waste containing organic chemicals, e.g. lab chemicals not otherwise specified

autres déchets contenant des produits chimiques organiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
B. whereas the presence of the specified organism was first notified by the Italian authorities to the Commission and other Member States on 21 October 2013;

B. considérant que la présence de cet organisme spécifique a été signalée pour la première fois par les autorités italiennes à la Commission et à d'autres États membres le 21 octobre 2013;


Under the amendments, a corporation may be a producer if it is controlled by one or more Canadian citizens, permanent residents, or other specified organizations dominated by Canadian citizens or permanent residents.

Conformément aux modifications, une personne morale peut être qualifiée de producteur si elle est contrôlée par un ou par plus d’un citoyen canadien, résident permanent ou par d’autres organisations précisées dominées par des citoyens canadiens ou des résidents permanents.


(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations containe ...[+++]

: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel des ambassades et des consulats, (ix) en ce qui concerne (vii) et ...[+++]


In addition, it should be specified that such national legislation or rules may be those of the Member State where statutory organs exercise their powers, especially where the staff working under the responsibility of the director is located in a Member State other than the Member State where its office is registered, or the applicable Union and national law directly relevant to the EGTC activities carried out under the tasks speci ...[+++]

Il y a en outre lieu de préciser que cette législation ou ces règles nationales peuvent être celles de l'État membre dans lequel les organes statutaires exercent leurs pouvoirs, en particulier lorsque le personnel travaillant sous la responsabilité du directeur est implanté dans un État membre autre que celui où se trouve le siège, ou le droit de l'Union et le droit national applicables concernant directement les activités du GECT menées dans le cadre des tâches indiquées dans la convention , y compris lorsqu'il gère des services publics d'intérêt économique général ou des infrastructures.


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In addition, it should be specified that such national legislation or rules may be those of the Member State where statutory organs exercise their powers, especially where the staff working under the responsibility of the director is located in a Member State other than the Member State where its office is registered, or the applicable Union and national law directly relevant to the EGTC activities carried out under the tasks speci ...[+++]

Il y a en outre lieu de préciser que cette législation ou ces règles nationales peuvent être celles de l'État membre dans lequel les organes statutaires exercent leurs pouvoirs, en particulier lorsque le personnel travaillant sous la responsabilité du directeur est implanté dans un État membre autre que celui où se trouve le siège, ou le droit de l'Union et le droit national applicables concernant directement les activités du GECT menées dans le cadre des tâches indiquées dans la convention, y compris lorsqu'il gère des services publics d'intérêt économique général ou des infrastructures.


(Return tabled) Question No. 612 Ms. Kirsty Duncan: With respect to changes to environmental programs resulting from the announcements in Budget 2012: (a) specifying how each identified cut is projected to impact the government’s access to scientific information required for the development of public policy, the number of people to be cut, and the amount of money to be cut, what are all areas of scientific research and partnerships to be cut, including, but not limited to, (i) air pollution, (ii) emergency preparedness and response, ( ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 612 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les changements apportés aux programmes de l’environnement à la suite des annonces faites dans le cadre du Budget de 2012: a) en précisant de quelle manière chaque compression est censée influer sur l’accès du gouvernement à l’information scientifique nécessaire pour élaborer les politiques publiques, le nombre de personnes devant partir, la somme d’argent retirée, quels sont tous les domaines de recherche et de partenariat scientifiques qui seront amputés, y compris, sans s’y limiter, (i) la pollution atmosphérique, (ii) les mesures et l’intervention d’urgence ...[+++]


Canada is a significant contributor to the global fund to fight AIDS, tuberculosis and malaria, and other TB initiatives, such as the World Health Organization's tuberculosis control program.

Le Canada contribue de façon importante au fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et la malaria et participe activement à d'autres initiatives de lutte contre la tuberculose, comme le programme de contrôle de la tuberculose de l'Organisation mondiale de la santé.


(Return tabled) Question No. 846 Hon. Stéphane Dion: With regard to Rights and Democracy, provided that if identifying an individual by name is impossible on privacy grounds, he or she would be identified by a number: (a) what are all the positions that were filled by appointments or contract awards made by the Conservative government since 2006, within or outside the organization, but which deal directly with the organization (e.g., private investigators), specifying at what time each position was created and what justified its creation; (b) where do those positions fit in the organization's hierarchical chart and, when outside the org ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 846 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne Droits et Démocratie, étant entendu que s’il est impossible d’identifier nommément une personne pour des raisons de protection de sa vie privée, le gouvernement l’identifiera au moyen d’un numéro: a) quels sont tous les postes dotés par nomination (ou par contrat) par le gouvernement conservateur depuis 2006, au sein de l’organisme ou à l'extérieur, mais dont les fonctions se rapportent directement à l’organisme (par ex., les détectives privés), en précis ...[+++]


4. At the time of signature, ratification, acceptance, approval or accession the Regional Economic Integration Organization shall make a declaration to the Secretary-General specifying the matters governed by this Protocol in respect of which competence has been transferred to that Organization by its Member States which are signatories or Parties to this Protocol and any other relevant restrictions as to the scope of that competence.

4. Au moment de la signature, de la ratification, de l'acceptation, de l'approbation ou de l'adhésion, l'organisation régionale d'intégration économique fait une déclaration au Secrétaire général spécifiant les matières dont traite le présent Protocole pour lesquelles ses États Membres qui sont signataires du présent Protocole ou Parties au présent Protocole lui ont transféré compétence, ainsi que toutes autres restrictions pertinentes quant à l'étendue de cette compétence.


The notification shall be communicated also to the other Member States and to the Commission and shall give details of actual or estimated total production and use of the substance concerned and the nature of the closed-system site-limited process, specifying the amount of any non-transformed and unintentional trace contamination by any persistent organic pollutant starting material in the final product.

La notification est également communiquée aux autres États membres et à la Commission. Elle contient des renseignements sur la production et l'utilisation totales, effectives ou prévues, de la substance concernée et sur la nature du processus en circuit fermé sur un site déterminé, en précisant la quantité de polluant organique persistant utilisée comme matière de départ non transformée et présente non intentionnellement sous forme de contaminant à l'état de trace dans le produit final.




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Date index: 2023-02-13
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