11.10 (1) Where ventilation equipment is used to maintain the concentr
ation of a chemical agent or combination of chemical agents in a confined space at or belo
w the concentration referred to in subparagraph 11.4(1)(a)(i), or to maintain the percentage of oxygen in the air of a confined
space within the limits referred to in subparagraph 11.4(1)(a)(iii), the employer shall not grant access to the confined
space ...[+++] to any person unless
11.10 (1) Lorsqu’un équipement d’aération est utilisé pour maintenir la concentration d’un agent chimique ou d’une combinaison d’agents chimiques dans un espace clos à un niveau égal ou inférieur à la concentration visée au sous-alinéa 11.4(1)a)(i), ou pour maintenir le pourcentage d’oxygène dans l’air d’un espace clos dans les limites prévues au sous-alinéa 11.4(1)a)(iii), l’employeur ne permet l’accès de l’espace clos qu’aux conditions suivantes :