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HBUV
Highest and best use
Highest and best use value
Highest best use value
Optimum use
Principle of highest and best use

Traduction de «Principle highest and best use » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
highest best use value [ HBUV | highest and best use value ]

valeur d'utilisation optimale


principle of highest and best use

principe de l'utilisation optimale [ principe de l'utilisation optimum ]


highest and best use [ optimum use ]

utilisation optimale
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- continue to use the Intelligent Energy for Europe programme to help bridge the gap between successful demonstration of innovative technologies and effective market entrance to achieve mass deployment and to boost large-scale investment across the EU in new and best performing technologies and to ensure that renewable energy is given the highest priority in the sustained efforts to maximise the use of the EU research and technology development programmes in support of zero- or low carbon energy technologies whilst developing synergie ...[+++]

– continuera de faire appel au programme «Énergie intelligente pour l'Europe» afin de contribuer à assurer la transition entre la démonstration réussie de technologies innovantes et leur introduction effective sur le marché pour parvenir à un déploiement de masse, de stimuler dans toute l'UE les investissements à grande échelle dans les technologies nouvelles et les plus efficaces et de veiller à ce que l'énergie renouvelable bénéficie de la plus haute priorité dans les efforts durables déployés pour maximiser l'utilisation des programmes de recherche et de développement technologique de l'UE au profit des technologies énergétiques à int ...[+++]


This section complements the core principles and guidelines by suggesting practical questions and best practices for departments to consider when collecting and using expertise.

La présente section complète les principes de base et les lignes directrices en suggérant des questions pratiques et les meilleures pratiques à prendre en considération par les services lorsqu'ils requièrent et utilisent des avis l'experts.


In order to achieve those environmental objectives, it is appropriate that the particle number limits laid down in this Regulation are likely to reflect the highest levels of performance currently achieved with particle filters by using the best available technology.

Pour atteindre ces objectifs environnementaux, il convient que les limites fixées dans le présent règlement en ce qui concerne le nombre de particules soient susceptibles de correspondre aux meilleures performances actuellement obtenues avec des filtres à particules en ayant recours à la meilleure technologie disponible.


In order to achieve these environmental objectives, it is appropriate to indicate that the particle number limits are likely to reflect the highest levels of performance currently obtained with particle filters by using the best available technology.

Pour atteindre ces objectifs environnementaux, il convient d’indiquer que les limites fixées en ce qui concerne le nombre de particules correspondront probablement aux meilleures performances actuellement obtenues avec des filtres à particules en ayant recours à la meilleure technologie disponible.


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(i) the market value of that interest or right determined on the basis that the use to which the expropriated interest or right was being put at the time of its taking was its highest and best use, and

(i) la valeur marchande de ce droit ou intérêt déterminée d’après l’usage qui en était fait à la date à laquelle la Couronne l’a pris, considéré comme s’il était le plus rémunérateur et le plus rationnel,


The latter include established principles that would give considerable comfort to leaseholders on First Nations lands, such as value based on highest and best use of a property, the reinstatement principle and disturbance damages, the home-for-a-home provisions and their application to leasehold interests.

Le texte expose des principes établis qui donneraient un grand réconfort aux titulaires de propriétés à bail situées sur les terres des Premières nations, comme le principe de la valeur basée sur la plus haute et la meilleure utilisation du bien, le principe du rétablissement, les indemnités pour trouble de jouissance, les dispositions d'échange de maison et leur application aux intérêts locatifs.


.ensure the principles of the best interests of the child is appropriately integrated and consistently applied in all legislative, administrative, and judicial proceedings.one approach to ensure children's best interests are given priority consideration.is through the use of.Child Rights Impact Assessments”.

[.] d’intensifier ses efforts pour que le principe de l’intérêt supérieur de l’enfant soit dûment intégré et systématiquement appliqué dans toutes les procédures législatives, administratives et judiciaires [.] L’un des moyens de veiller à ce que l’intérêt supérieur de l’enfant soit privilégié [.] est d’utiliser la norme de l’évaluation de l’impact sur les droits de l’enfant.


All of our management decisions are made on the basis of two main principles: making the best possible use of taxpayers' money, which we receive from the Government of Canada, and developing a product of the highest quality, in keeping with our mission.

Toutes nos décisions de gestion sont prises en vertu de deux grands principes: la meilleure utilisation possible de l'argent des contribuables qui nous est confié par le gouvernement et le développement d'un produit de grande qualité conforme à notre mission.


The government needs to sit these people at a table and tell them we cannot realistically proceed with further development of the oil sands unless we have a plan to deal with carbon capture, water recycling, the highest and best use of natural gas, the social and infrastructure problems at Fort McMurray and a host of other things.

Le gouvernement doit réunir ces intervenants autour d'une table et leur dire que nous ne pourrons pas, de façon réaliste, poursuivre le développement des sables bitumineux tant que nous n'aurons pas dressé un plan pour gérer le captage du dioxyde de carbone, le recyclage des eaux, le meilleur usage du gaz naturel, les problèmes sociaux et infrastructurels qui surviennent à Fort McMurray, et une foule d'autres choses.


3. In order to promote the evaluation of the data and to obtain the highest added value from the use of the data, the Commission's right to use and disseminate data in accordance with the principles of the Aarhus Convention and relevant Community provisions on access to environmental information shall not be restricted.

3. Afin de lui permettre de promouvoir l'évaluation des données et d'obtenir de l'utilisation des données la valeur ajoutée la plus élevée possible, le droit de la Commission d'utiliser et de diffuser les informations conformément aux principes de la convention d'Aarhus et aux dispositions communautaires pertinentes concernant l'accès aux informations environnementales n'est pas limité.




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'Principle highest and best use' ->

Date index: 2023-09-15
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