Where a vehicle system or whole vehicle type has been modified by another manufacturer at the subsequent stage to the extent that, except the manufacturer name, it may still be considered as the same type, the requirement applying to existing types may still be applied as long as the date for first registration in the relevant regulatory act has not been reached.
Lorsqu'un type de système de véhicule ou un type de véhicule entier a été modifié par un autre constructeur à un stade ultérieur de telle façon que, mis à part le nom du constructeur, il peut encore être considéré comme appartenant au même type, les prescriptions applicables aux types existants peuvent continuer de s'appliquer tant que la date de première immatriculation précisée dans l'acte réglementaire concerné n'a pas été atteinte.