Traduction de «Employees' profit-sharing plan » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

trust under an employees profit sharing plan
fiducie instituée en vertu d'un régime de participation des employés aux bénéfices

employee profit sharing-corporation tax
participation des salariés-impôts sur les bénéfices et assimilés

employees'profit sharing account
participation des salariés aux fruits de l'expansion | participation des salariés aux résultats de l'entreprise

Under some profit-sharing plans, employees receive a share of the profit only if they remain with the entity for a specified period.
Dans certains plans d’intéressement, les membres du personnel ne reçoivent une part du bénéfice que s’ils restent un certain temps au service de l’entité.

A profit-sharing plan requires an entity to pay a specified proportion of its profit for the year to employees who serve throughout the year.
Un plan d’intéressement impose à une entité de payer un pourcentage spécifié de son bénéfice de l’exercice aux membres du personnel ayant travaillé toute l’année.

Paragraphs 13, 16 and 19 explain how an entity shall apply paragraph 11 to short-term employee benefits in the form of paid absences and profit-sharing and bonus plans.
Les paragraphes 13, 16 et 19 expliquent comment l’entité doit appliquer le paragraphe 11 aux avantages à court terme prenant la forme d’absences rémunérées ou de plans d’intéressement ou d’attribution de primes.

An obligation under profit-sharing and bonus plans results from employee service and not from a transaction with the entity’s owners.
C’est de l’activité des membres du personnel et non pas d’une opération conclue avec les propriétaires de l’entité que résulte l’obligation découlant des plans d’intéressement et d’attribution de primes.

If no employees leave during the year, the total profit-sharing payments for the year will be 3 per cent of profit. The entity estimates that staff turnover will reduce the payments to 2.5 per cent of profit.
Si aucun membre du personnel ne quitte l’entité en cours d’année, les paiements au titre du plan d’intéressement pour l’exercice totaliseront 3 % du bénéfice. L’entité estime que le taux de rotation du personnel ramènera le montant des paiements à 2,5 % du bénéfice.