Traduction de «Direct-monitoring the spectrum » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

direct-monitoring of the spectrum
téléphonie analogique

Directive on the general arrangements for products subject to excise duty and on the holding, movement and monitoring of such products | Holding and movements Directive
Directive relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise

Committee for the adaptation to technical progress of the directive on the procedures for the surveillance and monitoring of environments concerned by waste from the titanium dioxide industry
Comité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane

strict monitoring [ over-the-shoulder coaching | directive tutoring | over-the-shoulder tutoring ]
guidage directif [ guidage direct | encadrement fort | guidage dirigiste | monitorat normatif ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

While noting the challenges in the collection of data as outlined above, the data analysis tool will be complemented through other sources, e.g. through studies, inputs from RSPG or direct information from spectrum users, which includes by collecting their views on the key findings of this report.
Tout en prenant note des difficultés rencontrées dans la collecte des données (voir ci-dessus), l’outil d’analyse des données sera complété par d’autres sources, par exemple des études, des contributions du RSPG ou des renseignements provenant directement des utilisateurs du spectre, y compris en recueillant leurs opinions sur les principales conclusions de ce rapport.

· Studies procured by the Commission over the last two years directly related to spectrum demand and supply:
· Des études commandées par la Commission concernant les deux dernières années directement liées à la demande et à l’offre de spectre:

BEREC should pursue its tasks in cooperation with, and without prejudice to the role of, existing groups and committees such as the Communications Committee, established under Directive 2002/21/EC (Framework Directive), the Radio Spectrum Committee established under Decision No 676/2002/EC of the European Parliament and of the Council of 7 March 2002 on a regulatory framework for radio spectrum policy in the European Community (Radio Spectrum Decision) , the Radio Spectrum Policy Group established under Commission Decision 2002/622/EC of 26 July 2002 establishing a Radio Spectrum Policy Group , and the Contact Committee established under Directive 97/36/EC of the European Parliament and of the Council of 30 June 1997 amending Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities
L’ORECE devrait s’efforcer d’accomplir ses tâches en coopération avec les groupes et comités existants, tels que le comité des communications, institué en vertu de la directive 2002/21/CE (directive «cadre»), le comité du spectre radioélectrique institué en vertu de la décision no 676/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars 2002 relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne (décision «spectre radioélectrique») , le groupe pour la politique en matière de spectre radioélectrique institué en vertu de la décision 2002/622/CE de la Commission du 26 juillet 2002 instituant un groupe pour la politique en matière de spectre radioélectrique et le comité de contact institué en vertu de la directive 97/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1997 modifiant la directive 89/552/CEE du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle , et ce sans préjudice du rôle que jouent lesdits comités et groupes.

(9) BEREC should pursue its tasks in cooperation with, and without prejudice to the role of, existing groups and committees such as the Communications Committee, established under the Directive 2002/21/EC (Framework Directive), the Radio Spectrum Committee established under Decision No 676/2002/EC of the European Parliament and Council of 7 March 2002 on a regulatory framework for radio spectrum policy in the European Community (Radio Spectrum Decision), the Radio Spectrum Policy Group established under Commission Decision 2002/622/EC of 26 July 2002 establishing a Radio Spectrum Policy Group, and the Contact Committee established under Directive 97/36/EC of the European Parliament and of the Council of 30 June 1997 amending Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities.
(9) L'ORECE devrait s'efforcer d'accomplir ses tâches en coopération avec les groupes et comités existants, tels que le comité des communications, institué en vertu de la directive 2002/21/CE (directive "cadre"), le comité du spectre radioélectrique institué en vertu de la décision n° 676/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars 2002 relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne (décision "spectre radioélectrique"), le groupe pour la politique en matière de spectre radioélectrique institué en vertu de la décision 2002/622/CE de la Commission du 26 juillet 2002 instituant un groupe pour la politique en matière de spectre radioélectrique et le comité de contact institué en vertu de la directive 97/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1997 modifiant la directive 89/552/CEE du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle, et ce sans préjudice du rôle que jouent lesdits comités et groupes.

As a guideline, in accordance with the second subparagraph of Article 3(6) of this Directive, monitoring should take place every three years, unless technical knowledge and expert judgment justify another interval.
À titre indicatif, conformément à l’article 3, paragraphe 6, deuxième alinéa, de la présente directive, les contrôles devraient avoir lieu tous les trois ans, à moins qu’un autre intervalle ne se justifie sur la base des connaissances techniques et de l’avis des experts.

(31) The provisions of this Directive relating to spectrum management should be consistent with the work of international and regional organisations dealing with radio spectrum management, such as the International Telecommunications Union (ITU) and the European Conference of Postal and Telecommunications Administrations (CEPT), so as to ensure the efficient management and harmonisation of the use of spectrum across the Community and globally.
(31) Il convient que les dispositions de cette directive relatives à la gestion du spectre soient conformes aux travaux des organisations internationales et régionales ayant trait à la gestion du spectre radioélectrique, notamment ceux de l'Union internationale des télécommunications (UIT) et de la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT), de manière à assurer une gestion efficace et une harmonisation dans l'utilisation du spectre dans la Communauté et au niveau mondial.

As soon as Member States introduce monitoring under this Directive, monitoring of the parameters set out in the Annex to Directive 76/160/EEC may cease.
Dès que les États membres instaurent la surveillance prévue par la présente directive, la surveillance des paramètres figurant à l'annexe de la directive 76/160/CEE peut cesser.

It may do so by having the recognised organisations directly monitored by its competent administration or, in the case of organisations located in another Member State, by relying upon the corresponding monitoring of such organisations by the administration of another Member State".
Pour cela, il peut soit faire surveiller directement les organismes agréés par son administration compétente soit, lorsque les organismes sont situés dans un autre État membre, laisser l'administration de cet autre État membre exercer ce contrôle”.

This process must be capable of direct monitoring by the Community inspectorate.
L"inspecteur de la Communauté doit pouvoir contrôler directement cette procédure.