Traduction de «Benefits derived expected » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

benefits derived or expected
avantages obtenus ou escomptés

benefit derived from exaggerated depreciation
bonification de tare

derivative right to benefits
droit à prestations dérivé

derived tax and benefit system
régime de prélèvements et de prestations dérivé | système de taxation et de prestations dérivé

expected future benefits
avantages futurs prévus

expected future benefit
avantage futur escompté

derivative benefit
prestation dérivée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

According to Ecorys, So.Ge.A.AL could reasonably expect that in the long run the benefits derived by such agreements would outweigh incremental costs.
Selon Ecorys, So.Ge.A.AL pourrait raisonnablement escompter qu'à long terme, les bénéfices tirés de ces contrats l'emportent sur les coûts incrémentaux.

The Commission concluded that beneficiaries of this new interpretation have no legitimate expectations as regards their situation; the receipt of tax benefits derived from the indirect acquisition of shareholdings was not covered by the scope of the original measure at the time of adoption of the Commission's 2009 and 2011 decisions.
La Commission a conclu que les bénéficiaires de cette nouvelle interprétation ne sauraient invoquer la confiance légitime eu égard à leur situation; le bénéfice d’avantages fiscaux découlant d’une prise de participation indirecte n’était pas couvert par le champ d’application de la mesure initiale au moment de l’adoption des décisions de la Commission de 2009 et de 2011.

At this stage, the Commission also considers that beneficiaries of this new interpretation have no legitimate expectations since their situation (tax benefits derived from indirect acquisitions) was not covered by the scope of the original measure at the time of the adoption of the 2009 and 2011 Commission decisions.
À ce stade, elle considère aussi que les bénéficiaires de cette nouvelle interprétation ne sauraient invoquer la confiance légitime, du fait que leur situation (avantages fiscaux découlant d'une acquisition indirecte) ne relevait pas du champ d'application de la mesure initiale lors de l'adoption des décisions de la Commission de 2009 et 2011.

Owners and land users subject to designation under the act should not be expected to bear the costs of protecting a species for the benefit of all Canadians, nor should businesses or communities that derive economic benefit from snowmobiling.
Les propriétaires et utilisateurs des terres assujetties à la désignation en vertu de la loi ne devraient pas avoir à assumer les coûts inhérents à la protection d'une espèce pour le bien de tous les citoyens, et les entreprises ou les communautés qui tirent des avantages économiques du sport de la motoneige non plus.

However, given the presence of legitimate expectations until the publication date of the initiating Decision, the Commission exceptionally waives recovery for any tax benefits deriving from the application of the aid scheme for aid linked to shareholdings held directly or indirectly by a Spanish acquiring company in a foreign company before the date of publication in the Official Journal of the European Union of the Commission Decision to initiate the formal investigation procedure under Article 88(2), except where, firstly, before 21 December 2007 an irrevocable obligation has been entered into by a Spanish acquiring company to hold such rights; secondly, the contract contained a suspensive condition linked to the fact that the operation at stake is subject to the mandatory approval of a regulatory authority and, thirdly, the operation had been notified before 21 December 2007.
Néanmoins, étant donné l’existence d’une confiance légitime jusqu’à la date de publication de la décision d’ouvrir la procédure, la Commission renonce exceptionnellement à la récupération de tout avantage fiscal résultant de l’application du régime d’aides concernant les aides liées aux prises de participations dans des entreprises étrangères contrôlées directement ou indirectement par des entreprises espagnoles acquérantes avant la date de publication au Journal officiel de l’Union européenne de la décision de la Commission d’ouvrir la procédure formelle d’examen conformément à l’article 88, paragraphe 2, sauf si: premièrement, avant le 21 décembre 2007, il a été convenu d’une obligation irrévocable, pour une entreprise espagnole acquérante, de posséder ces droits; deuxièmement, le contrat prévoyait une condition suspensive liée au fait que la transaction en question est soumise à l’autorisation impérative d’une autorité de réglementation; et, troisièmement, la transaction a été notifiée avant le 21 décembre 2007.

I fully expect the research collaboration between the Department of National Defence and Veterans Affairs Canada will continue and we will derive benefits from this collaboration in terms of a coordinated approach to evidence-based policies and programs for Canadian Forces members, veterans, and their families across the life course.
Je m'attends sans réserve à ce que la collaboration entre le ministère de la Défense nationale et Anciens Combattants Canada dans le cadre de ces recherches se poursuive pendant de nombreuses années et à ce que les deux ministères continuent à en tirer des avantages lorsqu'il s'agira de coordonner leurs efforts pour élaborer des politiques et des programmes axés sur les faits à l'intention des membres des Forces canadiennes et des anciens combattants, à tous les stades de leur vie.

A justification for the use of animal tissues or derivatives in the medical device, including a rationale for the acceptability of the overall TSE risk estimate, the evaluation of alternative materials and the expected clinical benefit:
Justification de l’utilisation de tissus ou de dérivés d’origine animale pour le dispositif médical, notamment du caractère acceptable du risque global estimé d’EST; évaluation de matériaux alternatifs et bénéfice clinique escompté:

There are many problems with limiting our assessment of the value of an investment to the economic benefits that one can expect to derive from it.
Il y a de nombreux problèmes à limiter notre évaluation de la valeur d'investissements aux avantages économiques qu'on est susceptible d'en tirer.

The Commission has failed to explain the expected benefits derived from a higher stock level, let alone how it can justify the expected costs for the Member States.
La Commission n’a pas réussi à préciser les avantages d’un niveau de stocks supérieur et encore moins à justifier les charges financières escomptées pour les États membres.

The manufacturer must justify, on the basis of his overall risk analysis and risk management strategy for a specific medical device, the decision to use animal tissues or derivatives, referred to in Article 1, (specifying animal species and tissues) taking into account the expected clinical benefit, potential residual risk and suitable alternatives.
Le fabricant est tenu de justifier, sur la base de sa stratégie globale d'analyse et de gestion du risque d'un dispositif médical spécifique, la décision d'utiliser des tissus ou dérivés d'origine animale visés à l'article 1er (spécification de l'espèce animale et des tissus d'origine animale), en tenant compte du bénéfice clinique escompté, du risque résiduel potentiel et des substituts appropriés.